Conseil municipal

Le conseil municipal, instance chargée de délibérer sur les affaires de la commune, se réunit généralement un lundi par mois à 19h, dans la salle du conseil de la mairie de Treillières. Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés, ce qui explique le nombre impair de conseillers. Les séances du conseil sont publiques et la presse est invitée.

Les prochain conseils municipaux se tiendront les lundi 10 octobre et lundi 12 décembre 2022 à 19h, salle du conseil, à la mairie. Séances ouvertes au public.

2022

Conseil municipal du 11 juillet 2022

Délibérations

► 2022-07-50 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2022-07-51 -PERSONNEL NON TITULAIRE - RECRUTEMENT D'UN RESPONSABLE DE LA DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES ET DE LA MODERNISATION
► 2022-07-52 - PERSONNEL NON TITULAIRE - RECRUTEMENT D'UN RESPONSABLE DE LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION ET DE LA CITOYENNETE
► 2022-07-53 - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL RELATIF A LA PREEMPTION DU FONCIER DE MADAME LAMISSE
► 2022-07-54 - EXONERATION DE REDEVANCE - FERME DE CHAVAGNES, MAGASIN DE PRODUCTEURS
► 2022-07-55 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION ET L'EXECUTION D'UN MARCHE PUBLIC D'ACHAT ET DE FOURNITURE D'ENERGIES
► 2022-07-56 - CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE ECOLE - APPROBATION DU PREPROGRAMME ET DE L'ENVELOPPE FINANCIERE PREVISIONNELLE - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE
► 2022-07-57 - CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE ECOLE - APPROBATION DU JURY DE CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE
2022-07-58 - LIEU D'ACCUEIL ENFANTS/PARENTS : AVENANT N°1 LAEP
► 2022-07-59 - MISE A JOUR DES REGLEMENTS INTERIEURS DES STRUCTURES ENFANCE-FAMILLE
► 2022-07-60 - CONVENTIONNEMENT PRESTATION DE SERVICE JEUNES (PS JEUNES)
► 2022-07-61 - EXPERIMENTATION DU DISPOSITIF RELAIS INFORMATION JEUNESSE
► 2022-07-62 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL D'ACCOMPAGNEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES
► 2022-07-63 - ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LE DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE
► 2022-07-64 - MISE A JOUR DES CREDITS ET SUBVENTIONS SCOLAIRES 2022
► 2022-07-65 - MODIFICATIONS DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX/EQUIPEMENTS AU PROFIT D'ASSOCIATIONS ET REGLEMENTS
► 2022-07-66 - TARIF DES EXPOSANTS - MARCHE DE NOEL 2022

Conseil municipal du 28 mars 2022

Procès verbal du conseil municipal

  Procès verbal du conseil municipal du 28 mars 2022

Délibérations

► 2022 03 36 - CONVENTION DE GESTION ENTRE LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LOIRE-ATLANTIQUE ET LA VILLE DE TREILLIERES

► 2022 03 35 - CRéDITS ET SUBVENTIONS SCOLAIRES 2022

► 2022 03 34 - DÉCLARATION DES HEURES DE PAUSE MÉRIDIENNE DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE ORDINAIRE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE-ATLANTIQUE

► 2022 03 33 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENVENTION POUR L'ACCèS A LA FONTAINE SAINT-SYMPHORIEN

► 2022 03 32 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC CELTOMANIA

► 2022 03 31 - MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL

► 2022 03 30 - MISE EN ŒUVRE DU COMPTE-EPARGNE TEMPS ET MONETISATION

► 2022 03 29 - PRESTATION D’ACTION SOCIALE

► 2022 03 28 - NOUVELLE ORGANISATION DU TRAVAIL DU PERSONNEL COMMUNAL

► 2022 03 27 -CREATION - SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

► 2022 03 26 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE UKRAINE

► 2022 03 25 - BUDGET COMMUNE – SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2022 AUX ASSOCIATIONS

► 2022 03 24 - BUDGET COMMUNE – FIXATION DES TAUXCOMMUNAUX DES TAXES FONCIERES POUR L’ANNEE 2022

► 2022 03 23 - REVISION N°1-2022 D’AP-CP - AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET CREDITS DE PAIEMENT - ANNEXE 0

► 2022 03 22 - BUDGET COMMUNE – BUDGET PRIMITIF 2022

► 2022 03 21 - BUDGET COMMUNE – AFFECTATION DES RESULTATS

► 2022 03 20 - BUDGET COMMUNE- COMPTE DE GESTION 2021 - 1

► 2022 03 19 - BUDGET COMMUNE-COMPTE ADMINISTRATIF 2021 - 2

► 2022 03 18 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE TREILLIERES DANS LES INSTANCES DU SYDELA

► 2022 03 17 -  MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE CULTURE PATRIMOINE ET TOURISME

► 2022 03 16 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE RESSOURCES

► 2022 03 15 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DD et TE

► 2022 03 14 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE FAMILLE, EDUCATION ET SOLIDARITE

► 2022 03 13 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE AMÉNAGEMENT

► 2022 03 12 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE, VIE LOCALE

► 2022 03 11 - EXTENSION DU SYSTÈME DE VIDEO PROTECTION

2021

Conseil municipal du 27 septembre 2021

Procès verbal du conseil municipal

  Procès verbal du conseil municipal du 27 septembre 2021

Délibérations

 

Revoir le conseil municipal

2021

Tous les conseils municipaux de 2021

  Procès verbal du conseil municipal du 13 décembre 2021

- Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes

- Réponse de la commune aux observations définitives de la Chambre régionale des comptes

  Procès verbal du conseil municipal du 8 novembre 2021

- Annexe au procès verbal du conseil municipal du 8 novembre 2021 : Présentation de l'audit financier du cabinet Ressources Consultants Finances

  Procès verbal du conseil municipal du 27 septembre 2021

  Procès verbal du conseil municipal du 13 septembre 2021

  Procès verbal du conseil municipal du 7 juin 2021

  Procès verbal du conseil municipal du 12 avril 2021

  Procès verbal du conseil municipal du 15 mars 2021

  Procès verbal du conseil municipal du 25 janvier 2021

 

Toutes les délibérations de 2021

► 2021 12 236 - PRÉSENTATION DU RAPPORT OBSERVATIONS DÉFINITIVES CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES
► 2021 12 237 - DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
► 2021 12 238 - DÉSIGNATION REPRÉSENTANTS COMMISSION SÉCURITÉ ET ACCESSIBILITÉ
► 2021 12 239 - BUDGET COMMUNAL 2021 - DÉCISION MODIFICATIVE N°2
► 2021 12 240 - EXÉCUTION DU BUDGET AVANT SON VOTE - BUDGET COMMUNE 2022
► 2021 12 241 - PRISE EN CHARGE FRAIS OBSÈQUES POUR INDIGENT
► 2021 12 242 - TARIFS MUNICIPAUX 2022
► 2021 12 243 - ATTRIBUTION SUBVENTION AU CCAS 2021
► 2021 12 244 - CRÉATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2021 12 245 - AVENANT A LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN INFORMATIQUE
► 2021 12 246 - CONVENTION TRIPARTITE DE MUTUELLE SOLIDAIRE
► 2021 12 247 - AVENANT CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE RAM DE TREILLIÈRES
► 2021 12 248 - RECONDUCTION CONVENTION MISE A DISPOSITION ÉQUIPEMENT SPORTIF ASSOCIATION XV DE LERDRE
► 2021 12 249 - ANNULE ET REMPLACE - ZAC DE VIRELOUP - SECTEUR BOSQUET DES SOURCES - APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES DE CESSION TERRAINS
► 2021 12 250 - DÉLIBERATION SUR LE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE « RÉSEAUX ET SERVICES LOCAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES »
► 2021 12 251 - FONCIER CESSION RUE DE LA LOEUF PARCELLE AH n°59
► 2021 12 252 - FONCIER ECHANGE RUE DE LA CHAIROIS INDIVISION MOREAU
► 2021 12 253 - DÉNOMINATION DE VOIE RUE DES HERONS
► 2021 12 254 - DÉNOMINATION DE VOIE IMPASSE FRANÇOIS JOSEPH RINCE
► AR-2021 12 236 - ANNEXE ROD 2021-230 Cne Treillières
► AR-2021 12 239 - Annexe DM2 2021
► AR-2021 12 240 - ANNEXE Détails crédits ouverts avant vote 2022
► AR-2021 12 245 - ANNEXE Avenant Convention SCI
► AR-2021 12 246 - ANNEXES CONVENTIONS
► AR-2021 12 247 - ANNEXES Offre de service et tableau financier
► AR-2021 12 248 - ANNEXE Convention XV de l’Erdre
► AR-2021 12 249 - ANNEXES ZAC Bosquet des Sources

► 2021 11 235 - DENOMINATION DE VOIE ALLEE DES BOURGEONS

► 2021 11 234 - INSTALLATION D’UNE PATINOIRE – TARIFS D’ACCES 2021

► 2021 11 233 - CREATION DU COMITE CONSULTATIF « DES SAGES »

► 2021 11 232 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

► 2021 11 231 - BUDGET COMMUNAL 2021 - DECISION MODIFICATIVE N°1

► 2021 11 231 - ANNEXE DM1

► 2021 11 230 - DEMANDE D’AVIS DE LA PREFECTURE POUR UNE DEROGATION AU TRAVAIL DOMINICAL DECATHLON

► 2021 11 229 - DEMANDE D’AVIS DE LA PREFECTURE POUR UNE DEROGATION AU TRAVAIL DOMINICAL ROSEMOOD

► 2021 11 228 - DEMANDE DE DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DES COMMERCES

► 2021 11 227 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE RESSOURCES

► 2021 11 226 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE FAMILLE, EDUCATION ET SOLIDARITE

► 2021 11 225 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE CULTURE PATRIMOINE ET TOURISME

► 2021 11 224 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE AMENAGEMENT

► 2021 11 223 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE, VIE LOCALE

► 2021 11 222 - CONSTITUTION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DD et TE

► 2021 11 221 - REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

► 2021 11 221 - ANNEXE Règlement intérieur du conseil municipal

► 2021 11 220 - CHARTE DE L'ELU(E) LOCAL(E)

► 2021 11 220 - ANNEXE Charte de l'élu(e) local(e)

► 2021 09 219 - DENOMINATION DE VOIE IMPASSE DES ROCHERS

► 2021 09 218 - ECHANGE FONCIER RUE DE LA FROSNIERE RUE DE LA GAGNERIE – INDIVISION MINIER

► 2021 09 217 - FONCIER DECLASSEMENT RUE DE LA CHAIROIS – DOMAINE PUBLIC

► 2021 09 217 - ANNEXE Déclassement rue de la Chairois

► 2021 09 216 - FONCIER DECLASSEMENT RUE DE LA LOEUF - PARCELLE AH n°59

► 2021 09 215 - FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DUE PAR GRDF - ANNEE 2021

► 2021 09 214 - FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DUE PAR ORANGE - ANNEE 2021

► 2021 09 213 - FIXATION MONTANT REDEVANCE OCCUPATION DOMAINE PUBLIC COMMUNAL OUVRAGES RESEAUX PUBLICS TRANSPORT DISTRIBUTION ELECTRICITE

► 2021 09 212 - ATLANTIC'EAU - EAU POTABLE - RAPPORT ANNUEL 2020

► 2021 09 212 - ANNEXE_atlanticeau_rpqs_2020_synthese-web

► 2021 09 211 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE BORIS-VIAN AU PROFIT DE GROUPES DE MUSIQUE

► 2021 09 211 - ANNEXE Convention_Boris-Vian

► 2021 09 210 - NOUVELLE ORGANISATION DU TRAVAIL DU PERSONNEL COMMUNAL

► 2021 09 209 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

► 2021 09 208 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES POUR L’EXTENSION DES HORAIRES DE LA MEDIAT

► 2021 09 207 - TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES LIMITATION DE L’EXONERATION DE DEUX ANS EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES A US

► 2021 09 206 - ZAC DE VIRELOUP – BOSQUET DES SOURCES – APPROBATION DU COMPTE RENDU FINANCIER ET D’ACTIVITES

► 2021 09 206 - ANNEXE_Présentation CRFA 2020 ZAC Vireloup

► 2021 09 205 - Tableau conseil municipal Treillières 2020-2026 AR PREF SIGN M

► 2021 09 204 - INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS

► 2021 09 204 - INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS AR PREF SIGN M

► 2021 09 204 - ANNEXE Indemnités_élus_septembre_2021-v2

► 2021 09 203 - Procès-verbal signé

► 2021 09 203 - Feuille de proclamation signée

► 2021 09 203 - ELECTION 7ème ADJOINT AR PREF SIGN M

► 2021 09 202 - MODIFICATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

► 2021 09 202 - MODIFICATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AR PREF SIGN M

► 2021 06 200 CONVENTION D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT PASSERELLE

► 2021 06 200 - ANNEXE Convention Passerelle CAF

► 2021 06 199 CONVENTION DE PARTENARIAT HELDER CAMARA 2021 2025

► 2021 06 198 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS RELATIVE A LA MISE EN

► 2021 06 198 - ANNEXE Convention APE

► 2021 06 197 DENOMINATION DE VOIES RUE DE PARME

► 2021 06 196 FONCIER DECLASSEMENT DE LA BANDE D'ACCES RUE DE LA FROSNIERE

► 2021 06 196 - ANNEXE FONCIER-DECLASSEMENT RUE DE LA FROSNIERE ZZ 258

► 2021 06 195 FONCIER ABANDON DE PARCELLE A LA COMMUNE

► 2021 06 195 - ANNEXE ABANDON DE PARCELLE A LA COMMUNE

► 2021 06 194 FONCIER ACQUISITION EMPLACEMENT RESERVE RUE ETIENNE SEBERT

► 2021 06 193 AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX AMENAGEMENT DES RUES DE LA POSTE DE GESVRES

► 2021 06 192 PROTOCOLE D'ACCORD PARCELLE AGRICOLE ECOLE PAULINE KERGOMARD

► 2021 06 192 - ANNEXE Protocole P. Kergomard-GAEC FERME DES HAUTS PRES

► 2021 06 191 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES DU SYDELA

► 2021 06 191 - ANNEXE SYDELA Convention

► 2021 06 190 PRISE DE LA COMPETENCE ORGANISATION DE LA MOBILITE PAR LA COMMUNAUTE

► 2021 06 189 ANNULE ET REMPLACE CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR

► 2021 06 188 TARIF DES EXPOSANTS NON ASSOCIATIFS

► 2021 06 187 SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

► 2021 06 186 REVISION DU REGIME INDEMNITAIRE RIFSEEP

► 2021 06 185 CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS D'ADJOINTS D'ANIMATION

► 2021 06 184 CONTRAT D'APPRENTISSAGE POUR L'EQUIPE DES ESPACES VERTS

► 2021 06 183 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA TAFF

► 2021 06 182 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNCIPAL

► 2021 06 182 - ANNEXE REGLEMENT INTERIEUR

► 2021 06 181 ELECTION DU 8EME ADJOINT

► 2021 06 181 - ANNEXE ELECTION 8EME ADJOINT

► 2021 06 180 MODIFICATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

► 2021 06 179 AVIS SUR LE PROJET DE TERRITOIRE LE PACTE DE GOUVERNANCE ET LE PROJET DE

► 2021 06 179 - ANNEXE PROJET TERRITOIRE

► 2021 04 178 - TARIFICATION ACCUEIL ADOGESVRES

► 2021 04 177 - TAUX D’ENCADREMENT DU TEMPS MÉRIDIEN

► 2021 04 176 - CRÉDITS ET SUBVENTIONS SCOLAIRES 2021

► 2021 04 175 - ABANDONS DE PARCELLES A LA COMMUNE

► 2021 04 174 - ACQUISITION EMPLACEMENT RÉSERVÉ K14 – AVENUE DE LA GARE

► 2021 04 173 - DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION SUR LES ESPACES NATURELS SENSIBLES DU DÉPARTEMENT

► 2021 04 172 - TARIFS CINÉ CONCERT 4° OUEST - CELTOMANIA 2021

► 2021 04 171 - CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC CELTOMANIA

► 2021 04 171 - ANNEXE CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC CELTOMANIA

► 2021 04 170 - MODIFICATION DU RÉGLEMENT DES ASTREINTES DES SERVICES TECHNIQUES

► 2021 04 170 - ANNEXE MODIFICATION DU RÉGLEMENT DES ASTREINTES DES SERVICES TECHNIQUES

► 2021 04 169 - CRÉATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

► 2021 04 168 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DES ANIMAUX SPA

► 2021 04 168 - ANNEXE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DES ANIMAUX PAR L’ASSOCIATION SPA DE LOIRE-ATLANTIQUE

► 2021 04 167 - DEMANDE DE FINANCEMENT PROJET DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE AUPRÈS DU DÉPARTEMENT

► 2021 04 167 - ANNEXES DEMANDE DE FINANCEMENT PROJET DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE AUPRÈS DU DÉPARTEMENT

► 2021 04 166 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE 2020

► 2021 04 165 - BUDGET COMMUNE CONSTITUTION DE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES

► 2021 04 165 - ANNEXE BUDGET COMMUNE CONSTITUTION DE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES

► 2021 04 164 - BUDGET COMMUNE - REVISION N°1-2021 D’AP CP

► 2021 04 164 - ANNEXE BUDGET COMMUNE - REVISION N°1-2021 D’AP CP

► 2021 04 163 - FIXATION DES TAUX COMMUNAUX DES TAXES FONCIERES POUR L’ANNEE 2021 SUITE A LA SUPPRESSION DE LA T

► 2021 04 162 - BUDGET COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2021

► 2021 04 162 - ANNEXE BUDGET COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2021

► 2021 04 161 - BUDGET COMMUNE - AFFECTATION DES RESULTATS

► 2021 04 160 - BUDGET COMMUNE - COMPTE ADMINISTRATIF 2020

► 2021 04 159 - BUDGET COMMUNE - COMPTE DE GESTION 2020

► 2021 04 159 - ANNEXE SIGNE BUDGET COMMUNE - COMPTE DE GESTION 2020

► 2021 03 158 - SIGNATURE CONVENTION PARTENARIAT SYDELA

► 2021 03 158 - ANNEXE Convention territoriale ACTEE CCEG

► 2021 03 157 - SYDELA MODIFICATION DES STATUTS

► 2021 03 157 - ANNEXES

► 2021 03 156 - DENOMINATION DE VOIES IMPASSE LA VIGNE DE LA BARRE

► 2021 03 155 - DENOMINATION DE VOIES IMPASSE DU VIGNEAU

► 2021 03 154 - DENOMINATION DE VOIES IMPASSE DES PERRIERES

► 2021 03 153 - ANNEXE Abandons de parcelles à la commune

► 2021 03 153 - ABANDONS DE PARCELLES A LA COMMUNE

► 2021 03 152 - ACQUISITION PARCELLES ETAT ARRET PROJET AEROPORT

► 2021 03 151 - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIERES 2020

► 2021 03 151 - ANNEXE Bilan acquisition cessions foncières 2020

► 2021 03 150 - ÉCOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS CONVENTION DE PARTENARIAT

► 2021 03 150 - ANNEXE Convention EPE

► 2021 03 149 - CONVENTION RESEAU D’AIDES SPECIALISEES AUX ELEVES EN DIFFICULTES (RASED)

► 2021 03 149 - ANNEXE Convention RASED

► 2021 03 148 - REGLEMENTS INTERIEURS ACTIVITES ET STRUCTURES DIRECTION FAMILLE EDUCATION SOLIDARITE

► 2021 03 148 - ANNEXE RI Activités DFES

► 2021 03 147 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2021 AUX ASSOCIATIONS

► 2021 03 147 - ANNEXE Récapitulatif subv. fonctionnement 2021

► 2021 03 146 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES TABLEAU DES EFFECTIFS

► 2021 03 145 - MISE A DISPOSITION D’UN AGENT

► 2021 03 145 - ANNEXE Convention de mise a disposition

► 2021 03 144 - EXTENSION SYSTEME VIDEOPROTECTION ET DEMANDE DE SUBVENTION (FIDP)

► 2021 03 144 - ANNEXES

► 2021 03 143 - DEMANDE SUBVENTION FIPD RENOUVELLEMENT EQUIPEMENT SYSTEME VIDEOPROTECTION

► 2021 03 143  - ANNEXE Remplacement 4 DOMES

► 2021 03 142 - PRESENTATION DU DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2021

► 2021 03 142 - ANNEXE ROB

► 2021 03 141 - MODIFICATION DU NOMBRE DES ADJOINTS

► 2021 01 140 - ZAC DE VIRELOUP BOSQUET DES SOURCES - APPROBATION CAHIER CHARGES AR PREF SIGN M

► 2021 01 139 ANNEXE CONVENTION ATTRIBUTION D’UN VÉHICULE DE FONCTION PAR NÉCESSITE DE SERVICE AR PREF

► 2021 01 139 - ATTRIBUTION VÉHICULE FONCTION NÉCESSITE DE SERVICE AR PREF SIGN M

► 2021 01 138 - REVERSEMENT AIDE FONDS INSERTION PERSONNES HANDICAPÉES AR PREF SIGN M

► 2021 01 137 - CRÉATION SUPPRESSION POSTES TABLEAU EFFECTIFS AR PREF SIGN M

► 2021 01 136 - AVENANT EXPÉRIMENTATION MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE AR PREF SIGN M

► 2021 01 135 - RENOUVELLEMENT CONVENTION ADHÉSION SERVICE PRÉVENTION RISQUES PROF AR PREF SIGN M

► 2021 01 134 ANNEXE REGLEMENT INTERIEUR TREILLIERES AR PREF

► 2021 01 134 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR CONSEIL MUNICIPAL AR PREF SIGN M

 

 

 

2020

2020

Tous les conseils municipaux de 2020

  Procès verbal du conseil municipal du 14 décembre 2020

  Procès verbal du conseil municipal du 9 novembre 2020

  Procès verbal du conseil municipal du 28 septembre 2020

  Procès verbal du conseil municipal du 29 juin 2020

  Procès verbal du conseil municipal du 26 mai 2020

  Procès verbal du conseil municipal du 2 mars 2020

  Procès verbal du conseil municipal du 27 janvier 2020

  Débat d'orientation budgétaire du conseil municipal du 27 janvier 2020

 

Toutes les délibérations de 2020

 

► 2020 12 133 SIGNATURE D'UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AR PREF SIGN M

► 2020 12 133 ANNEXE SIGNATURE D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES AR PREF

► 2020 12 132 PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA COMMUNE ET M. RICHARD DANS LE CADRE D’UN RECOURS AR PREF SIGN M

► 2020 12 132 ANNEXE PROTOCOLE D ACCORD ENTRE LA COMMUNE ET M. RICHARD DANS LE CADRE AR PREF

► 2020 12 131 DÉNOMINATION DE VOIES  ALLÉE DU JARDINIER AR PREF SIGN M

► 2020 12 130 DECLASSEMENT DE LA PARCELLE AK N°8 - RUE DE LA GRANDE MAISON AR PREF SIGN M

► 2020 12 129 ÉCHANGE FONCIER – PLACE DE L’ÉGLISE – Mme CLOUET AR PREF SIGN M

► 2020 12 129 ANNEXE-ECHANGE FONCIER-PLACE DE L’EGLISE AR PREF SIGN M

► 2020 12 128 ZAC DE VIRELOUP – BOSQUET DES SOURCES – APPROBATION DU COMPTE RENDU FINANCIER ET AR PREF SIGN M

► 2020 12 128 ANNEXE DELIB_CRAC au 31 12 2019_V Copil241120 AR PREF

► 2020 12 127 FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DUE AR PREF SIGN M

► 2020 12 126 FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2020 DUE AR PREF SIGN M

► 2020 12 125 FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2019 DUE AR PREF SIGN M

► 2020 12 124 FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2018 DUE AR PREF SIGN M

► 2020 12 123 FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2017 DUE AR PREF SIGN M

► 2020 12 122 FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2016 DUE AR PREF SIGN M

► 2020 12 121 FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AR PREF SIGN M

► 2020 12 120 ATLANTIC'EAU - RAPPORT ANNUEL 2019 - EAU POTABLE AR PREF SIGN M

► 2020 12 119 ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION AR PREF SIGN M

► 2020 12 118 ATTRIBUTION DU MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES AR PREF SIGN M

► 2020 12 117 ATTRIBUTION DU MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES INCENDIE ACCIDENT AR PREF SIGN M

► 2020 12 116 EXÉCUTION DU BUDGET AVANT SON VOTE - BUDGET COMMUNE 2021 AR PREF SIGN M

► 2020 12 116 ANNEXE EXECUTION BUDGET AVANT SON VOTE AR PREF

► 2020 12 115 TARIFS MUNICIPAUX 2021 AR PREF SIGN M

► 2020 12 114 CRÉATION  SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS AR PREF SIGN M

► 2020 12 113 ELECTION D’UN REPRÉSENTANT POUR SIÉGER A LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DE AR PREF SIGN M

► 2020 12 112 MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AR PREF SIGN M

► 2020 12 111 CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES AR PREF SIGN M

► 2020 12 110 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN INFORMATIQUE AR PREF SIGN M

► 2020 12 109 DROIT A LA FORMATION DES ELUS AR PREF SIGN M

► 2020 11 107 PASSATION D’ACTES AUTHENTIQUES EN LA FORME ADMINISTRATIVE – DÉSIGNATION D’UN(E) ADJOINT(E) AR PREF SIGN M

► 2020 11 106 ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT DES RUES DE POSTE DE GESVRES ET DES AR PREF SIGN M

► 2020 11 105 DENOMINATION DE VOIE IMPASSE DES GLAIEULS AR PREF SIGN M

► 2020 11 104 DENOMINATION DE VOIES  IMPASSE DES CHARDONNERETS AR PREF SIGN M

► 2020 11 103 FONCIER – LANCEMENT PROCEDURE D’ENQUETE PUBLIQUE – DECLASSEMENT CHEMINS RURAUX AR PREF SIGN M

► 2020 11 103 ANNEXE-Foncier-LANCEMENT PROCEDURE ENQUETE PUBLIQUE-DECLASSEMENT CHEMINS RURAUX AR PREF

► 2020 11 102 FONCIER – ACQUISITION RUE DES COTEAUX – INDIVISION NEAU AR PREF SIGN M

► 2020 11 102 ANNEXE-Foncier-ACQUISITION RUE DES COTEAUX-INDIVISION NEAU AR PREF

► 2020 11 101 FONCIER – ACQUISITION RUE DE LA GRANDE MAISON – INDIVISION NEAU AR PREF SIGN M

► 2020 11 101 ANNEXE-Foncier-ACQUISITION RUE DE LA GRANDE MAISON ¿ INDIVISION NEAU AR PREF

► 2020 11 100 FONCIER – ACQUISITION A TITRE GRATUIT D’UN PUITS - CHEMIN DU PUITS AR PREF SIGN M

► 2020 11 100 ANNEXE-Foncier-ACQUISITION A TITRE GRATUIT-CHEMIN DU PUITS AR PREF

► 2020 11 99 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES DU SYDELA DANS LE CADRE DE LA REALISATION D’ETUDES AR PREF SIGN M

► 2020 11 99 ANNEXE-batiment-Convention SYDELA Photovoltaique AR PREF

► 2020 11 98 CONVENTION ENTRE LE SYDELA ET LA COMMUNE DE TREILLIERES CONCERNANT L’ETUDE DE FAISABILITE AR PREF SIGN M

► 2020 11 98 ANNEXE-batiment-Convention SYDELA Chaufferies biomasse AR PREF

► 2020 11 97 CONVENTION DE FINANCEMENT OGEC 2020 - 2023 AR PREF SIGN M

► 2020 11 97 ANNEXE Convention Financement OGEC 2020-2023 AR PREF

► 2020 11 96 RENOUVELLEMENT – PEDT 2020-2023 et PLAN MERCREDI AR PREF SIGN M

► 2020 11 96 ANNEXE PEDT + PLAN MERCREDI AR PREF

► 2020 11 95 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2020 AUX ASSOCIATIONS AR PREF SIGN M

► 2020 11 94 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAU ET DE PAPIER AR PREF SIGN M

► 2020 11 93 ATTRIBUTION SUBVENTION AU CCAS 2020 AR PREF SIGN M

► 2020 11 92 TRANSFERT A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES RÉSULTATS 2019 DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT AR PREF SIGN M

► 2020 11 91 TRANSFERT DE L'ACTIF ET DU PASSIF DU BUDGET ASSAINISSEMENT AU 01012020 AR PREF SIGN M

► 2020 11 90 BUDGET COMMUNE - REVISION N°2 2020 D'AP CP AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET CREDITS DE  AR PREF SIGN M

► 2020 11 90 ANNEXE  APCP AR PREF

► 2020 11 89 BUDGET COMMUNAL 2020 - DECISION MODIFICATIVE N°2 AR PREF SIGN M

► 2020 11 89 Annexe DM2

► 2020 11 88 CRÉATION  SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS AR PREF SIGN M

► 2020 11 87 CONSTITUTION DE LA COMMISSION MUNICIPALE « AMÉNAGEMENT » AR PREF SIGN M

► 2020 11 86 CONSTITUTION DE LA COMMISSION MUNICIPALE CULTURE, PATRIMOINE ET TOURISME AR PREF SIGN M

► 2020 11 85 CONSTITUTION DE LA COMMISSION MUNICIPALE « FAMILLE, ÉDUCATION, SOLIDARITÉ » AR PREF SIGN M

► 2020 11 84 CONSTITUTION DE LA COMMISSION MUNICIPALE « VIE ASSOCIATIVE, SPORTIVE » AR PREF SIGN M

► 2020 11 83 CONSTITUTION DE LA COMMISSION MUNICIPALE RESSOURCES AR PREF SIGN M

► 2020 11 82 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE TREILLIERES DANS LES INSTANCES DU SYDELA AR PREF SIGN M

► 2020 11 81 DÉSIGNATION REPRÉSENTANTS COMMISSION SÉCURITÉ ET ACCESSIBILITÉ AR PREF SIGN M

► 2020 11 80 DÉSIGNATION D’UN NOUVEAU CORRESPONDANT DÉFENSE AR PREF SIGN M

► 2020 11 79 DÉSIGNATION D’UN CORRESPONDANT SÉCURITÉ ROUTIÈRE AR PREF SIGN M

► 2020 11 78 ÉLECTION DE CINQ ADJOINTS AR PREF SIGN M

► 2020 11 77 MAINTIEN DU NOMBRE DES ADJOINTS A HUIT AR PREF SIGN M

► 2020 09 76BIS INSTITUTION D’UN PERIMETRE D’ÉTUDE AU SENS DE L’ARTICLE L. 424-1 DU CODE AR PREF S

► 2020 09 76 ANNEXE-Périmètre d’étude (1) AR

► 2020 09 75BIS ABANDON DE PARCELLE A LA COMMUNE AR PREF SIGN M

► 2020 09 75 ANNEXE-Abandon de parcelles à la commune AR

► 2020 09 74BIS RAPPORT ANNUEL COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE DES PERSONNES AR PREF SIG

► 2020 09 74 ANNEXE Rapport CCAPH TREILLIERES AR

► 2020 09 73BIS RÉTROCESSION SCCV VILLA PARNASSE – AVENUE DE GAULLE AR PREF SIGN M

► 2020 09 73 ANNEXE-Rétrocession SCCV VILLA PARNASSE AR

► 2020 09 72BIS CONVENTION AVEC L'ASAD 44 POUR ASSURER LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS AR PREF

► 2020 09 72 ANNEXE Convention Mairie-ASAD 44 V2 AR

► 2020 09 71 RESTAURATION SCOLAIRE – TARIFICATION SPÉCIALE POUR RAISONS MEDICALE AR PREF SIGN M

► 2020 09 70BIS RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN EQUIPEMENT AR PREF SIGN

► 2020 09 70 Annexe- Convention XV de l’Erdre aAR

► 2020 09 69BIS CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUXEQUIPEMENTS AU PROFIT AR PREF SIGN M

► 2020 09 69 Annexes_ Conventions associatives et règlements 2020 AR

► 2020 09 68 INSTALLATION D’UNE PATINOIRE DANS LE CADRE DU MARCHE DE NOËL – TARIFS AR PREF SIGN

► 2020 09 67TER BUDGET COMMUNAL 2020 - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 (1)

► 2020 09 67 ANNEXE BUDGET COMMUNAL 2020 DM1 AR

► 2020 09 66 FONDS DÉPARTEMENTAL D’ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNALE – AMENAGEMENT AR PREF SIGN

► 2020 09 65 SUPPRESSION CRÉATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS AR PREF SIGN M

► 2020 09 64  COMMISION APPELS OFFRE CAO AR PREF SIGN M

► 2020 09 63 MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE AMÉNAGEMENT AR PREF SIGN M

► 2020 09 62 DÉSIGNATION D'UN ÉLU RÉFÉRENT SYNDICAT CHÈRE DON ISAC AR PREF SIGN M

► 2020 09 61BIS RÈGLEMENT INTÉRIEUR CONSEIL MUNICIPAL AR PREF SIGN M

► 2020 09 61 ANNEXE REGLEMENT INTERIEUR TREILLIERES AR

 

  2020_06_60_Passation d'actes authentiques en la forme administrative - désignation d'un(e) adjoint(e)

  2020_06_59_Convention de partenariat avec les associations relative à la mise en place des ateliers péri-éducatifs - année 2020-2021

  2020_06_58_Convention 2S2C

  2020_06_57_Tarifs ciné-concert 4° Ouest - Celtomania 2020

  2020_06_56_Tarifs des exposants non associatifs - marché de Noël 2020

  2020_06_55_Contrat territoires région 2017-2020 - Acquisition d'un véhicule hybride

  2020_06_54_Mise en place de la prime exceptionnelle Covid-19

  2020_06_53_Reversement d'une aide FIPHFP

  2020_06_52_Mise à disposition d'un agent

  2020_06_51_Création d'emplois saisonniers d'adjoints d'animation pour les structures d'enfance-jeunesse année scolaire 2020-2021

  2020_06_50_Création d'emplois d'adjoints d'animation pour le service accueil périscolaire pour l'année scolaire 2020-2021

  2020_06_49_Création d'emplois saisonniers d'adjoints d'animation pour les structures d'enfance-jeunesse - été 2020

  2020_06_48_Suppression/création de postes au tableau des effectifs

  2020_06_47_Indemnités de fonction des élus

  2020_06_46_Désignation d'un représentant pour siéger à la commission locale d'évaluation de transfert des charges

  2020_06_45_Désignation des représentants de Treillières dans les instances du Sydela

  2020_06_44_Désignation représentants commission sécurité et accessibilité

  2020_06_43_Désignation d'un nouveau correspondant défense

  2020_06_42_Désignation d'un correspondant sécurité

  2020_06_41_Désignation des délégués au conseil d'administration du collège public du Haut-Gesvres

  2020_06_40_Désignation des membres de la commission communale des impôts directs

  2020_06_39_Constitution de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées

  2020_06_38_Composition du conseil d'administration du centre communal d'action sociale (C.C.A.S.)

  2020_06_37_Constitution de la commission municipale "Aménagement"

  2020_06_36_Constitution de la commission municipale "Culture, patrimoine et tourisme"

  2020_06_35_Constitution de la commission municipale "Famille, éducation, solidarité"

  2020_06_34_Constitution de la commission municipale "Vie associative, sportive"

  2020_06_33_Constitution de la commission municipale "Ressources"

  2020_05_32_Charte de l'élu(e) local(e)

  2020_05_31_Délégations du conseil municipal au maire

  2020_05_30_Élection des adjoints

  2020_05_29_Fixation du nombre d'adjoints

  2020_05_28_Élection du maire

  2020_03_27_Charte d'engagement pour la mise en œuvre et le suivi de la stratégie de développement durable

  2020_03_26_Bail à construction RJA Habitat 44

  2020_03_25_Acquisition La Ménardais

  2020_03_24_Crédits et subvention scolaires 2020

  2020_03_23_Subventions de fonctionnement aux associations 2020

  2020_03_22_Suppression/création de postes au tableau des effectifs

  2020_03_21_Demande de subvention auprès de la direction régionale des affaires culturelles pour l'extension des horaires de la médiathèque

  2020_03_20_Attribution d'une subvention à la TAAF au titre de l'année 2020

  2020_03_19_Approbation du principe de vente des biens de la ville par voie d'enchères

  2020_03_18_Budget commune - révision n°1 - 2020 d'AP/CP : autorisations de programmes et crédits de paiement

  2020_03_17_Délibération taux d'imposition 2020

  2020_03_16_Budget commune - budget primitif 2020

  2020_03_15_Clôture du budget annexe assainissement - transfert des résultats de clôture 2019

  2020_03_14_Budget assainissement - compte administratif 2019

  2020_03_13_Budget assainissement - compte de gestion 2019

  2020_03_12_Budget zone aménagement concertée - transfert des résultats de clôture 2019

  2020_03_11_Budget zone d'aménagement concertée Vireloup - compte administratif 2019

  2020_03_10_Budget zone d'aménagement concertée Vireloup - compte de gestion 2019

  2020_03_09_Budget commune - affectation des résultats

  2020_03_08_Budget commune - compte administratif 2019

  2020_03_07_Budget commune - compte de gestion 2019

  2020_01_06_Bilan des acquisitions et des cessions foncières année 2019

  2020_01_06_Annexe Bilan des acquisitions et des cessions foncières année 2019

  2020_01_05_Bail maison paroissiale

  2020_01_05_Annexe Bail maison paroissiale

  2020_01_04_Mise à disposition d'un agent

  2020_01_04_Annexe convention mise à disposition

  2020_01_03_Suppression/création de postes au tableau des effectifs

  2020_01_02_Contrat d'assurance des risques statutaires

  2020_01_01_Débat d'orientation budgétaire 2020 sur la base d'un rapport

  2020_01_01_Annexe débat d'orientation budgétaire 2020

2019

2019

Tous les conseils municipaux de 2019 

  Procès verbal du conseil municipal du 16 décembre 2019

  Procès verbal du conseil municipal du 18 novembre 2019

  Procès verbal du conseil municipal du 30 septembre 2019

  Procès verbal du conseil municipal du 1er juillet 2019

  Procès verbal du conseil municipal du 20 mai 2019

  Procès verbal du conseil municipal du 1er avril 2019

  Procès verbal du conseil municipal du 18 mars 2019

  Procès verbal du conseil municipal du 11 mars 2019

  Procès verbal du conseil municipal du 28 janvier 2019

Toutes les délibérations de 2019

  2019 12 169 - ATTRIBUTION SUBVENTION AU CCAS 2019

  2019 12 167 - DOTATION DE SOLIDARITE RURALE (DSR) REACTUALISATION DU RECENSEMENT DES VOIES PUBLIQUES

  2019 12 166 - ZONAGE D'ASSAINISSEMENT « EAUX USEES »

  2019 12 165 - LE PROJET DE ZONAGES D'ASSAINISSEMENT DES « EAUX PLUVIALES »

  2019 12 164 - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES

  2019 12 163 - CESSION LOCAL PLACE DE LA LIBERTE - PROJET DE LAVERIE

  2019 12 162 - LAVOIR ET FONTAINE SAINT-SYMPHORIEN

  2019 12 161 - ECHANGE FONCIER LA BERNARDAIS

  2019 12 160 - ABANDON DE PARCELLES A LA COMMUNE

  2019 12 159 - ZAC DE VIRELOUP - APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES

  2019 12 158 - RENOUVELLEMENT DU PROJET RAM 2020 - 2023

  2019 12 157 - SUBVENTION D'EQUILIBRE 2019- ECOLE DE DANSE

  2019 12 156 - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2019 AUX ASSOCIATIONS

  2019 12 155 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

  2019 12 154 - TARIFS MUNICIPAUX 2020

  2019 12 153 - EXECUTION DU BUDGET AVANT SON VOTE - BUDGET COMMUNE 2020

  2019 12 152 - SORTIE DE L'ACTIF DES BIENS DE FAIBLE VALEUR AMORTIS

  2019 12 151 - CLOTURE DU BUDGET ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTEE VIRELOUP

  2019 12 150 - BUDGET ZAC DE VIRELOUP 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°3

  2019 12 149 - BILAN SELA

  2019 12 148 - BUDGET ASSAINISSEMENT 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°2

  2019 12 147 - APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION TRANSFERT CHARGES

  2019 12 146 - RAPPORT D'ACTIVITES 2018 CCEG

  2019 11 145 - ATLANTIC'EAU - RAPPORT ANNUEL 2018 - EAU POTABLE

  2019 11 143 - CONVENTION DE PARTENARIAT WATTY A L'ECOLE

  2019 11 142 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DU TILLEUL

  2019 11 141 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DES BRIAIS

  2019 11 140 - CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE LOCAL

  2019 11 139 - ACQUISITION ZP n°408 - RUE DU BOIS GUITTON

  2019 11 138 - MARCHE - FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES

  2019 11 137 - BUDGET COMMUNE - REVISION N°2 2019 D'AP CP

  2019 11 136 - BUDGET COMMUNAL 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°1

  2019 11 135 - BUDGET COMMUNAL 2019 - REGULARISATION DES ECRITURES AMORTISSEMENTS

  2019 09 134 - ZAC DE VIRELOUP - CESSION SNC LE BOSQUET DES SOURCES

  2019 09 133 - PROTOCOLE D'ACCORD PARCELLE AGRICOLE ECOLE PK

  2019 09 132 - PORTAGE FONCIER - 61 RUE DE LA MAIRIE

  2019 09 131 - ECHANGE FONCIER M. ROBIN Mme LODE - RUE DE LA LOEUF

  2019 09 130 - DECLASSEMENT LA BERNARDAIS

  2019 09 129 - ABANDON DE PARCELLES A LA COMMUNE

  2019 09 128 - SAUR - RAPPORT ANNUEL 2018 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF

  2019 09 127 - PARTICIPATION A L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ANNEE 2020

  2019 09 126 - SERVITUDE DU RESEAU EAUX USEES - LOTISSEMENT LE BOIS DES LANDES

  2019 09 125 - FIXATION DU MONTANT RODP 2018

  2019 09 124 - CONVENTION ANTENNE-RELAIS BOUYGUES MOBILE

  2019 09 123 - ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS CCEG CONTENEURS ENTERRES

  2019 09 122 - STATUTS D'ATLANTIC'EAU COMPETENCE OPTIONNELLE

  2019 09 121 - SERVICE COMMUN CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE

  2019 09 120 - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE JDO

  2019 09 119 - TARIF DES EXPOSANTS NON ASSOCIATIFS MARCHE DE NOEL 2019

  2019 09 118 - INSTALLATION D'UNE PATINOIRE - TARIFS D'ACCES 2019

  2019 09 117 - RECONDUCTION CONVENTION MISE A DISPOSITION EQUIPEMENT SPORTIF ASSOCIATION XV DE L'ERDRE

  2019 09 116 - CONVENTION DE SOUSCRIPTION AU SERVICE PAIEMENT PAYFIP

  2019 09 115 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

  2019 09 114 - REMPLACEMENT D'UN DELEGUE TITULAIRE A LA COMMISSION TERRITORIALE ATLANTIC'EAU

  2019 09 113 - MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE

  2019 07 112 - ZAC VIRELOUP - TRAITÉ DE CONCESSION D'AMENAGEMENT

  2019 07 111 - ZAC DE VIRELOUP - REMBOURSEMENT DES CAUTIONS

  2019 07 110 - DECLASSEMENT DE LA PARCELLE AK N8 - RUE DE LA GRANDE MAISON

  2019 07 109 - ACQUISITION ZY 193p - RUE DE LA FROSNIERE - M. MARIN MARCEL

  2019 07 108 - CONVENTION DE SERVITUDE GAZ

  2019 07 107 - ATTRIBUTION DU MARCHE TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT DU MAIL MAIRIE

  2019 07 105 - TARIFICATION PETITE ENFANCE

  2019 07 104 - TARIFICATION ACCUEIL ADO 11 - 14 ANS

  2019 07 103 - CONVENTION OGEC APE APS - 2019 2020

  2019 07 102 - CONVENTION APE 2019 2020 - PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS

  2019 07 101 - CONVENTION DE FINANCEMENT OGEC 2019 2020

  2019 07 100 - RESTRUCTURATION DES ACCUEILS DE LOISIRS MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS

  2019 07 99 - DEMANDE DE SUBVENTION LEADER

  2019 07 98 - ACQUISITION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS

  2019 07 97 - BUDGET ZAC DE VIRELOUP 2019 - DECISION MODIFICATIVE N-2

  2019 07 95 - TRANSFERT DE L'EXCEDENT DU BUDGET ASSAINISSEMENT A LA CCEG

  2019 07 94 - BUDGET ASSAINISSEMENT 2019 - DECISION MODIFICATIVE N-1

  2019 07 93 - RATTRAPAGE DES AMORTISSEMENTS-BUDGET ASSAINISSEMENT

  2019 07 92 - TRANSFERT D'UN TERRAIN DU BUDGET ASSAINISSEMENT AU BUDGET COMMUNAL

  22019 07 91 - CESSION D'UN BIEN MOBILIER

  2019 07 90 - INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS

  2019 07 89  - MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE RIFSEEP

  2019 07 87 - CREATION D'EMPLOIS D'ADJOINTS D'ANIMATION POUR LE SERVICE ACCUEIL PERISCOLAIRE 2019-2020

  2019 07 85 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PERSONNEL ACCOMPAGNANT SCOLAIRES

  2019 07 84 - CONVENTION D'ADHESION AU SERVICE PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS

  2019 07 83 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

  2019 07 82 - INTEGRATION AU SERVICE COMMUN INFORMATIQUE CCEG

  2019 07 81 - DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

  2019 07 80 - COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

  2019 07 79 - APPROBATION DES MODIFICATIONS STATUTAIRES  CCEG

  2019 05 78 - RAPPORT ANNUEL COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITE

  2019 05 77 - DECLASSEMENT ET DESAFFECTATION DU LOCAL BIBLIOTHEQUE

  2019 05 76 - SERVITUDE D'ECLAIRAGE PUBLIC TRANCHE 2 - ZAC DE VIRELOUP

  2019 05 75 - SERVITUDE D'ECLAIRAGE PUBLIC TRANCHE 1 - ZAC DE VIRELOUP

  2019 05 74 - CESSION VVS07 TRANCHE 2 - ZAC DE VIRELOUP

  2019 05 73 - ECHANGE FONCIER MOREAU - RUE DE LA CHAIROIS

  2019 05 72 - ABANDON DE PARCELLES A LA COMMUNE

  2019 05 71 - ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS - CONVENTION DE PARTENARIAT

  2019 05 70 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SCENE MODULABLE CCEG

  2019 05 69 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

  2019 05 68 - CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS D'ADJOINTS D'ANIMATION

  2019 05 67 - DEMANDE DE SUBVENTION CTR 2017 2020 ACQUISITION VEHICULE ELECTRIQUE

  2019 05 66 - ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DE FONCTION PAR NECESSITE

  2019 05 65 - MODALITES D'ATTRIBUTION ET D'USAGE DES AVANTAGES EN NATURE DU PERSONNEL COMMUNAL

  2019 05 64 - MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE

  2019 05 63 - DISSOLUTION SIVU AEROPORTUAIRE

  2019 04 62 - EAU ET PAYSAGES - ETANG DU PARC DU HAUT GESVRES - CONVENTION DE CO-MAITRISE d'OUVRAGE

  2019 04 61 - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIERES - ANNEE 2018

  2019 04 60 - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - RUE DE LA LOEUF

  2019 04 59 - ATTRIBUTION DU MARCHE A BONS DE COMMANDE VOIRIE - PROGRAMME 2019-2022

  2019 04 58 - CREDITS ET SUBVENTIONS SCOLAIRES 2019

  2019 04 57 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2019 AUX ASSOCIATIONS

  2019 04 56 - DEMANDE DE SUBVENTION PLAN REGIONAL SANTE ENVIRONNEMENT

  2019 04 55 - EXTENSION DU SYSTEME DE VIDEO PROTECTION

  2019 04 54 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

  2019 04 53 - CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS D'ADJOINTS D'ANIMATION

  2019 04 52 - BUDGET ZAC DE VIRELOUP - DECISION MODIFICATIVE N-¦1

  2019 04 51 - BUDGET ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DE RESULTATS 2018

  2019 04 50 - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2019

  2019 04 49 - BUDGET ASSAINISSEMENT - COMPTE ADMINISTRATIF 2018

  2019 04 48 - BUDGET ASSAINISSEMENT - COMPTE DE GESTION 2018

  2019 04 46 - BUDGET COMMUNE - AFFECTATION DE RESULTATS 2018

  2019 04 45 - BUDGET COMMUNE - TAUX D'IMPOSITION 2019

  2019 04 44 - BUDGET COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2019

  2019 04 43 - BUDGET COMMUNE - COMPTE ADMINISTRATIF 2018

  2019 04 42 - BUDGET COMMUNE - COMPTE DE GESTION 2018

  2019 03 41 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

  2019 03 40 - FONDS DE CONCOURS PLAN D'ACTIONS COMMUNALES EN FAVEUR DES MOBILITES ACTIVES

  2019 03 39 - CTR 2017 2020 PLAN D'ACTIONS COMMUNALES EN FAVEUR DES MOBILITES ACTIVES

  2019 03 38 - DETR RENOVATION DU CHATEAU DU HAUT GESVRES

  2019 03 37 - DEMANDE DE SUBVENTION DRAC MATERIEL NUMERIQUE MEDIATHEQUE

  2019 03 36 - DEMANDE DE SUBVENTION DRAC EXTENSION DES HORAIRES MEDIATHEQUE

  2019 03 35 - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019

  2019 03 34 - MODIFICATION CA CCAS

  2019 03 33 - SERVITUDES DE PASSAGE DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT - PROGRAMME 2018-2020

  2019 03 32 - TRANSFERT DE COMPETENCE ASSAINISSEMENT A LA CCEG - CHARTE DE GOUVERNANCE

  2019 03 31 - ECHANGE FONCIER M. PEIXOTO MME MERCIER  - RUE DES HERAULTS

  2019 03 30 - DECLASSEMENT PARCELLE YE n-¦237  - RUE DE LA CHAIROIS

  2019 03 29 - ACQUISITION PARCELLES ETAT - ARRET PROJET AEROPORT

  2019 03 28 - ABANDON DE PARCELLES A LA COMMUNE 

  2019 03 27 - CONVENTION LIEU D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS

  2019 03 26 - BRETAGNE VIVANTE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

  2019 03 25 - CONVENTION MISE A DISPOSITION D'UN EQUIPEMENT SPORTIF ASSOCIATION XV DE L'ERDRE

  2019 03 24 - REPORT DEMANDE DE SUBVENTION DRAC ACQUISITION DU MATERIEL NUMERIQUE DE LA MEDIATHEQUE

  2019 03 23 - REPORT DEMANDE DE SUBVENTION DRAC L'EXTENSION DES HORAIRES DE LA MEDIATHEQUE

  2019 03 22 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

  2019 03 21 - DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2019 - AMENAGEMENT DU MAIL

  2019 03 20 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE 2019

  2019 03 19 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA TAAF AU TITRE DE L'ANNEE 2019

  2019 03 18 - AVIS SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ARRETE LE 28 NOVEMBRE 2018

  2019 01 17 - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE TERRAIN GRANDS JEUX

  2019 01 16 - VERSEMENT AU TELETHON

  2019 01 15 - DEMANDE DE SUBVENTION DRAC ACQUISITION DES AUTOMATES

  2019 01 14 - DEMANDE DE SUBVENTION DRAC ACQUISITION DU MOBILIER

  2019 01 13 - ACQUISITION DU MOBILIER DE LA MEDIATHEQUE

  2019 01 12 - CESSION PARCELLE AO n-¦282 - IMPASSE DE LA MOTTE FEODALE

  2019 01 11 - ACQUISITION PARCELLES TRANCHES 3 ET 4 - ZAC DE VIRELOUP

  2019 01 10 - RETROCESSION PARCELLES TRANCHE 3 - ZAC DE VIRELOUP

  2019 01 09 - ACQUISITION LOTS VIABILISES TRANCHE 2 - ZAC DE VIRELOUP

  2019 01 07 - CTR 2017-2020 RENOVATION DU CHATEAU DU HAUT GESVRES

  2019 01 06 - DETR 2019 RENOVATION DU CHATEAU DU HAUT GESVRES

  2019 01 05 - DETR 2019 AMENAGEMENT DU MAIL

  2019 01 04 - BUDGET ANNEXE ZAC VIRELOUP - BUDGET PRIMITIF 2019

  2019 01 03 - EMPRUNT RELAIS - BUDGET ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTEE VIRELOUP

  2019 01 02 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

  2019 01 01 - MISE A DISPOSITION D'UN AGENT

2018

2018

Tous les conseils municipaux de 2018 

  Procès verbal du conseil municipal du 17 décembre 2018

  Procès verbal du conseil municipal du 19 novembre 2018

  Procès verbal du conseil municipal du 15 octobre 2018

  Procès verbal du conseil municipal du 17 septembre 2018

  Procès verbal du conseil municipal du 25 juin 2018

  Procès verbal du conseil municipal du 5 juin 2018

  Procès verbal du conseil municipal du 28 mai 2018

  Procès verbal du conseil municipal du 14 mai 2018

  Procès verbal du conseil municipal du 23 avril 2018

  Procès verbal du conseil municipal du 26 mars 2018

  Procès verbal du conseil municipal du 19 février 2018

  Procès verbal du conseil municipal du 29 janvier 2018

Toutes les délibérations de 2018

  2018 12 153 - PDIPR

  2018 12 152 - DOTATION DE SOLIDARITE RURALE (DSR) -REACTUALISATION VOIES PUBLIQUES

  2018 12 151 - TRAVAUX SUR ROUTES DEPARTEMENTALES A LA MENARDAIS

  2018 12 150 - ECOLE PAULINE KERGOMARD - INDEMNISATION GAEC LA FERME CHAVAGNES

  2018 12 149 - PROJET DE ZONAGES EAUX PLUVIALES

  2018 12 148 - PROJET DE ZONAGES EAUX USEES

  2018 12 147 - PLAN D'ACTIONS EAU PAYSAGE

  2018 12 146 - PROTOCOLE DE FIN DE CONVENTION

  2018 12 145 - RETROCESSION PARCELLE ZO n-¦260

  2018 12 144 - RETROCESSION TRANCHE 2 - ZAC DE VIRELOUP

  2018 12 143 - RETROCESSION TRANCHE 1 - ZAC DE VIRELOUP

  2018 12 142 - ANIMATION SPORTIVE SCOLAIRE - CONVENTIONS DE PARTENARIAT

  2018 12 141 - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2018-2021

  2018 12 140 - CHARTE QUALITE PLAN MERCREDI

  2018 12 139 - MANDAT SPECIAL - FRAIS DE DEPLACEMENT CONGRES DES MAIRES

  2018 12 138 - CREATION DU BUDGET ANNEXE ZAC

  2018 12 137 - EXECUTION DU BUDGET AVANT SON VOTE

  2018 12 136 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

  2018 12 135 - TARIFS MUNICIPAUX 2019

  2018 11 134 - DELEGATION ENQUETE PUBLIQUE DES ZONAGES

  2018 11 133 - CONVENTION PROJET TUTORAT GESTION DU CIMETIERE UNIVERSITE D'ANGERS

  2018 11 132 - SAUR - RAPPORT ANNUEL 2017 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF

  2018 11 131 - ATLANTIC'EAU - RAPPORT ANNUEL 2017 - EAU POTABLE

  2018 11 130 - DECLASSEMENT PARCELLE AO n°282

  2018 11 129 - DENOMINATION DU POLE ENFANCE SOLIDARITES

  2018 11 128 - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2018 AUX ASSOCIATIONS

  2018 11 127 - SUBVENTION D'EQUILIBRE 2018 - ECOLE DE DANSE

  2018 11 126 - REVERSEMENT D'UNE AIDE FIPHFP

  2018 11 125 - ATTRIBUTION DE LA MEDAILLE D'HONNEUR REGIONALE, DEPARTEMENTALE ET COMMUNALE

  2018 11 124 - ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS BASSINS D'ALPHEA - CCEG

  2018 11 123 - BUDGET COMMUNAL 2018 - REGULARISATION DES ECRITURES

  2018 11 122 - ATTRIBUTION SUBVENTION AU CCAS 2018

  2018 11 121 - BUDGET COMMUNAL 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°1fileadmin/images/Treillieres/1-Ma_ville/1-2-Vie_municipale/1-2-4-Conseil_municipal/Deliberations/2018_11_120_-_APPROBATION_DES_MODIFICATIONS_STATUTAIRES_CCEG.pdf

  2018 11 120 - APPROBATION DES MODIFICATIONS STATUTAIRES CCEG

  2018 11 119 - CHANGEMENT DE REPRESENTANT A LA COMMISSION CADRE DE VIE DE LA CCEG

  2018 10 118 -TRAVAUX MEDIATHEQUE - ATTRIBUTION LOT 3

  2018 10 117 -SECURISATION DES ROUTES DEPARTEMENTALES A LA MENARDAIS - AVENANT N-¦1

  2018 10 116 -TARIFICATION DU TRAITEMENT DES EAUX USEES ET PARTICIPATION A L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ANNEE 2019

  2018 10 115 -RETROCESSION TRANCHE 2 - ZAC DE VIRELOUP

  2018 10 114 - INSTALLATION D'UNE PATINOIRE - TARIFS D'ACCES 2018

  2018 10 113 - REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES - MAITRE LECHIEN

  2018 10 112 - RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA CCEG

  2018 10 111 - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - ADHESION AU CONTRAT DE PREVOYANCE

  2018 10 110 - MISE A DISPOSITION D'UN AGENT

  2018 10 109 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

  2018 10 108 - PRESENTATION PROJET PLUI AVANT ARRET CONSEIL COMMUNAUTAIRE

  2018 09 107 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DU TAILLIS DE LA FONTAINE AR PREF

  2018 09 106 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DU PRE VERDET AR PREF

  2018 09 105 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DU PRE DU FOUR AR PREF

  2018 09 104 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DU PIGEONNIER AR PREF

  2018 09 103 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DU PETIT PRES AR PREF

  2018 09 102 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DES RENARDIERES AR PREF

  2018 09 101 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DE L'ENCLOS AR PREF

  2018 09 100 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DE LA ROCHETTE AR PREF

  2018 09 99 - CONVENTION LA GAULE NANTAISE AR PREF

  2018 09 98 - DECLASSEMENT PARCELLE YI n°493 - RUE DES HERAULTS AR PREF

  2018 09 97 - AVIS SUR DECLARATION PROJET COMPATIBILITE PLU - ZAC BELLE ETOILE AR PREF

  2018 09 96 - DENOMINATION DE LA NOUVELLE MEDIATHEQUE AR PREF

  2018 09 95 - REFINANCEMENT D'UN EMPRUNT A TAUX VARIABLE AR PREF

  2018 09 94 - ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DE FONCTION AR PREF

  2018 09 93 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AR PREF

  2018 06 92 - TARIF SPECIAL RESTAURATION

  2018 06 91 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OGEC RELATIVE A LA MISE EN PLACE DES ATELIERS PERI-EDUCATIFS ANNEE 2018 20

  2018 06 90 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS RELATIVE A LA MISE EN PLACE DES ATELIERS PERI-EDUCATIFS ANN

  2018 06 89 - TARIFS CONCERT DES OUTSIDE DUO - CELTOMANIA

  2018 06 88 - TARIF DES EXPOSANTS NON ASSOCIATIFS - MARCHE DE NOEL 2018

  2018 06 87 - CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT AVEC CELTOMANIA 2018-2019-2020

  2018 06 86 - ZAC VIRELOUP - CONSTITUTION DE LA COMMISSION CONCESSION AMENAGEMENT (CCA)

  2018 06 85 - ZAC DE VIRELOUP - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE CONSULTATION D'AMENAGEMENT

  2018 06 84 - AVIS SUR LE DOSSIER D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE ZAC BELLE ETOILE

  2018 06 83 - CESSION VIABILIS AMENAGEMENT - LA MENARDAIS

  2018 06 82 - ECHANGE FONCIER INDIVISION MENOURY - LA MENARDAIS

  2018 06 81 - MISE EN PLACE ET INDEMNISATION DES ASTREINTES AU SEIN DES SERVICES TECHNIQUES

  2018 06 80 - DETERMINATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE

  2018 06 79 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES rectifiée

  2018 06 79 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES Annulée

  2018 06 79 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES

  2018 06 78 - CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS D'ADJOINTS D'ANIMATION POUR LES STRUCTURES ENFANCE-JEUNESSE - ETE 2018

  2018 06 77 - CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS D'ADJOINTS D'ANIMATION POUR LES STRUCTURES ENFANCE-JEUNESSE ANNEE SCOLAIRE 2

  2018 06 76 - CREATION D'EMPLOIS D'ADJOINTS D'ANIMATION POUR LE SERVICE ACCUEIL PERISCOLAIRE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2018-2

  2018 06 75 - AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ACCUEIL ET D'HABITAT DES GENS DU VOYAGE

  2018 06 74 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR UNE DEROGATION AUX REGLES DU TRAVAIL DOMINICAL

  2018 06 73 - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX - PROGRAMME ASSAINISSEMENT 2018-2020

  2018 06 73 - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX - PROGRAMME ASSAINISSEMENT 2018-2020 AR PREF

  2018 05 72 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PADD DU PLU INTERCOMMUNAL 2

  2018 05 72 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PADD DU PLU INTERCOMMUNAL

  2018 05 71 - NOUVEAU QUARTIER - CONVENTION POUR L'INSTALLATION DE CONTENEURS ENTERRES

  2018 05 70 - ABANDON DE PARCELLES A LA COMMUNE - LA MENARDAIS

  2018 05 69 - ACQUISITION INDIVISION LERAT RINCE - LA MENARDAIS

  2018 05 68 - FONDS DE CONCOURS ECOLE PAULINE KERGOMARD

  2018 05 67 - EMPRUNT 2018 -  CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE

  2018 05 66 - EMPRUNT 2018 - BANQUE POSTALE

  2018 05 65 - DEPENSES A IMPUTER AU COMPTE 6232 - FETES ET CEREMONIES

  2018 05 64 - EXPERIMENTATION DE LA MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE

  2018 05 63 - FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL

  2018 05 62 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

  2018 05 61 - INDEMNITES DE SURVEILLANCE - RESTAURATION SCOLAIRE

  2018 05 60 - CHANGEMENT D'UN DELEGUE TITULAIRE A LA COMMISSION

  2018 05 59 - Attribution marché travaux rue de garambeau AR PREF

  2018 04 58 - Avenant N°1 Convention denrees alimentaires

  2018 04 57 - Convention d'occupation precaire - Parc du Chateau - BURN-IN EVENT

  2018 04 56 - Convention servitude GRDF AP123 AO01

  2018 04 55 - Avenant N°3 convention ADS

  2018 04 54 - Declassement espace public La Menardais

  2018 04 53 - Attribution des marches travaux - Mediatheque

  2018 04 52 - Foncier - Bilan acquisitions cessions 2017

  2018 04 51 - Retrait décision preemption TERRENA

  2018 04 50 - Creation d'emplois saisonniers d'adjoints d'animation

  2018 04 49 - Attribution d'une subvention a la TAAF - 2018

  2018 03 48 - CONTROLE D'ACCES DES BADGES MODALITES D'ATTRIBUTION DES TARIFS

  2018 03 47 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2018

  2018 03 46 - AVENANT REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS MUNICIPALES AUX ASSOCIATIONS

  2018 03 45 - CREDITS ET SUBVENTIONS SCOLAIRES - ANNEE 2018

  2018 03 44 - MODIFICATION DE LA TARIFICATION DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE DE LA RESTAURATION ET DES AL

  2018 03 43 - DENOMINATION DE VOIE IMPASSE DU REGAIN

  2018 03 42 - FIBRE OPTIQUE - CONVENTION POUR L'INSTALLATION D'UNE ARMOIRE

  2018 03 41 - ENEDIS  - CONVENTION POUR LIGNE HAUTE TENSION AVENUE DE GAULLE

  2018 03 40 - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX AMENAGEMENT LA MENARDAIS

  2018 03 39 - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX AMENAGEMENT AGG

  2018 03 38 - FIXATION TARIF DE PLACEMENT DE GARDIENNAGE

  2018 03 37 - CONVENTION DE GARDIENNAGE AVEC LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX

  2018 03 36 - PACTE REGIONAL POUR LA RURALITE DEMANDE SUBVENTION PAULINE KERGOMARD

  2018 03 35 - DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL (D.S.I.L) PAULINE KERGOMARD

  2018 03 34 - DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R.) - MEDIATHEQUE - ANNEE 2018

  2018 03 33 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

  2018 03 32 - BUDGET COMMUNE - TAUX D'IMPOSITION 2018

  2018 03 31 - BUDGET COMMUNE - REVISION N°1-2017 APCP 2018

  2018 03 30 - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2018

  2018 03 29 - BUDGET ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DU RESULTAT 2017

  2018 03 28 - BUDGET ASSAINISSEMENT - COMPTE ADMINISTRATIF 2017

  2018 03 27 - BUDGET ASSAINISSEMENT - COMPTE DE GESTION 2017

  2018 03 26 - BUDGET COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2018

  2018 03 25 - BUDGET COMMUNE - AFFECTATION DU RESULTAT 2017

  2018 03 24 - BUDGET COMMUNE - COMPTE ADMINISTRATIF 2017

  2018 03 23 - BUDGET COMMUNE - COMPTE DE GESTION 2017

  2018 03 22 - MODIFICATION COMMISSION MUNICIPALE FAMILLE EDUCATION SOLIDARITE

  2018 03 21 - MODIFICATION COMMISSION MUNICIPALE RESSOURCES

  2018 03 20 - MODIFICATION COMMISSION MUNICIPALE AMENAGEMENT

  2018 03 19 - MODIFICATION COMMISSION VIE ASSOCIATIVE SPORTIVE ET CULTURELLE

  2018 02 18 - DENOMINATION DE LA NOUVELLE ECOLE MATERNELLE

  2018 02 17 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE RESEAU D'AIDES SPECIALISEES AUX ELEVES EN DIFFICULTES (RASED)

  2018 02 16 - CONVENTION RESEAU D'AIDES SPECIALISEES AUX ELEVES EN DIFFICULTES (RASED)

  2018 02 15 - RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2018

  2018 02 14 - SUPPRESSION  CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

  2018 02 14 - SUPPRESSION  CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS_2

  2018 02 13 - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S.)

  2018 01 22 - Liste conseil municipal PREFECTURE

  2018 01 12 - Rétrocession Tranche 1 ZAC de Vireloup

  2018 01 11 - Dénomination voie - rue Maria Telkes

  2018 01 10 - Convention d'occupation précaire TERRENA

  2018 01 09 - Contrat soutien territoires Numérique

  2018 01 08 - Contrat soutien territoires MENARDAIS

  2018 01 07 - Contrat soutien territoires GDG

  2018 01 06 - Contrat soutien territoires E Sebert

  2018 01 05 - DETR 2018

  2018 01 04 - Suppression création de postes au tableau des effectifs

  2018 01 03 - Protection sociale complémentaire prévoyance

  2018 01 02 - Mise á disposition d'un agent

  2018 01 01 - Autorisation absence du personnel communal

2017

2017

Tous les conseils municipaux de 2017 

►  Procès verbal du conseil municipal du 18 décembre 2017

►  Procès verbal du conseil municipal du 20 novembre 2017

  Procès verbal du conseil municipal du 2 octobre 2017

  Procès verbal des élections des délégués pour les sénatoriales 2017

  Procès verbal du conseil municipal du 6 juillet 2017

  Procès verbal du conseil municipal du 12 juin 2017

  Procès verbal du conseil municipal du 24 avril 2017

  Procès verbal du conseil municipal du 3 avril 2017

  Procès verbal du conseil municipal du 13 mars 2017

  Procès verbal du conseil municipal du 23 janvier 2017

 

Délibérations de 2017

►  2017-01-01 Tarifs municipaux 2017

►  2017-01-02 Budget Assainissement - Modification du régime fiscal

►  2017-01-03 Budget commune - Admission en non valeur

►  2017-01-04 Suppression Création de postes au tableau des effectifs

►  2017-01-05 Création d'un emploi d'avenir

►  2017-01-06 Reversement d'une aide FIPHP

►  2017-01-07 Mise à disposition d'un agent

►  2017-01-08 Acquisition parcelle Moissons Nouvelles

►  2017-01-09 Cession parcelle Mme Lacarrieu

►  2017-01-10 Cession bande d'accès Rue de la Mairie

►  2017-01-11 Nouveau quartier Avenue Général-de-Gaulle - Métay Immobilier

►  2017-01-12 Annule et remplace - DETR 2017 - Extension Joseph-Fraud

►  2017-01-13 Contrat soutien territoire - Demande de subvention CD

►  2017-01-14 Médiathèque - Demande de subvention Réserve parlementaire

►  2017-01-15 Nouvelle école maternelle - Approbation APD

►  2017-01-17 Déchets - Réduction collecte ordures ménagères

►  2017-03-01 Débat orientation budgétaire

►  2017-03-02 Ecole J. Fraud demande de subvention du conseil departemental

►  2017-03-03 Ecole A. Vincent demande de subvention au conseil departemental

►  2017-03-04 Nouvelle école maternelle demande de subvention au conseil départemental

►  2017-03-05 Nouvelle école maternelle demande de subvention FSIL

►  2017-03-06 Ecole A. Vincent demande de subvention FSIL

►  2017-03-07 Nouvelle école maternelle demande de subvention FSIL

►  2017-03-08 Ad'AP demande de subvention reserve parlementaire

►  2017-03-09 Supression création de postes tableau des effectifs

►  2017-03-10 Extension video protection demande autorisation au prefet

►  2017-03-11 Extension video protection demande de subvention FIPD

►  2017-03-12 Extension école J. Fraud attribution marche travaux

►  2017-03-13 Extension école A. Vincent approbation APD

►  2017-03-14 Avis sur modification n-¦ 8 du PLU

►  2017-03-15 Acquisition parcelle ZV 21 M MME MORIN

►  2017-03-16 Avenant n-¦2 convention de service commun d'instruction

►  2017-03-17 SDIS 44 Convention de mise a disposition de sites

►  2017-04 2-01 CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS D'ADJOINTS D'ANIMATION

►  2017-04 2-02 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA TAAF (TREILLIERES ASSOCIATION AGENTS FESTIFS) AU TITRE DE L'ANNEE 2017

►  2017-04 2-03 DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU PADD DU PLU INTERCOMMUNAL

►  2017-04 2-04 NOUVEAU QUARTIER - MEDIATHEQUE  VENTE EN L'ETAT FUTUR D'ACHEVEMENT (VEFA)  ANNEXE 01

►  2017-04 2-05 REMBOURSEMENT DE LA PARTICIPATION POUR VOIRIE ET RÉSEAUX (P.V.R.) DU DOMINU

►  2017-04 2-06 AVIS SUR LE PROJET DE CHAMBRE FUNÉRAIRE

►  2017-04-01 Budget commune - Compte de gestion 2016

►  2017-04-02 Budget commune - Compte administratif 2016

►  2017-04-03 Budget commune - Affectation des résultats 2016

►  2017-04-04 Budget commune - Budget primitif 2017

►  2017-04-05 Budget assainissement - Compte de gestion 2016

►  2017-04-06 Budget assainissement - Compte administratif 2016

►  2017-04-07 Budget assainissement - Affectation de résultats 2016

►  2017-04-08 Budget assainissement - Budget primitif 2017

►  2017-04-09 Budget commune -Taux d'imposition 2017

►  2017-04-10 Budget commune - Revision n-¦1-2017 AP-CP

►  2017-04-11 Demande de subvention au titre des amendes de police 2016

►  2017-04-12 Demande de subvention Agence de l'eau - Ouvrage du Gesvres

►  2017-04-13 Demande de subvention aupres de la DRAC - Collections mediatheque

►  2017-04-14 Demande de subvention- Pacte ruralité région-Aide a la revitalisation des centres bourgs

►  2017-04-15 Détermination des ratios d'avancement de grade

►  2017-04-16 Suppression création de postes au tableau des effectifs

►  2017-04-17 Eau Paysage - Avenant convention n-¦1 co-maîtrise ouvrage

►  2017-04-18 Voirie Réglement busage 2017

►  2017-04-19 Crédits et subventions scolaires 2017

►  2017-04-20 Règlement d'attribution des subventions municipales

►  2017-04-21 Subventions de fonctionnement accordées aux associations 2017

►  2017 06 12 - CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS D'ADJOINTS D'ANIMATION POUR LES STRUCTURES ENFANCE-JEUNESSE - ETE 2017

►  2017 06 12 - CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS D'ADJOINTS D'ANIMATION POUR LES STRUCTURES ENFANCE JEUNESSE -  2017-2018

►  2017 06 12 - CREATION D'EMPLOIS D'ADJOINTS D'ANIMATION POUR LE SERVICE APS ANNEE SCOLAIRE 2017-2018

►  2017 06 12 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

►  2017 06 12 - INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS

►  2017 06 12 - ATTRIBUTION D'UNE CONCESSION FUNERAIRE GRATUITE  POUR JEAN-PAUL AUBIN

►  2017 06 12 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT

►  2017 06 12 - CRAC ZAC VIRELOUP 2016

►  2017 06 12 - ABANDON DE PARCELLES

►  2017 06 12 - SCCV CHAMP DE FOIRE-RETROCESSION PARKING

►  2017 06 12 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE FOURNITURE DE REPAS POUR LE COLLEGE HELDER CAMARA 2017- 2021137

►  2017 06 12 - CONVENTION OGEC - MISE A DISPOSITION DE SALLES A L'ECOLE STE THERESE

►  2017 06 12 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC CELTOMANIA

►  2017 07 01 - CREATION D'UN CONTRAT AIDE POUR LE LIEU D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS

►  2017 07 02 - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX - EXTENSION DE L'ECOLE ALEXANDRE VINCENT

►  2017 07 03 - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX - NOUVELLE ECOLE MATERNELLE

►  2017 07 04 - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX - POLE ENFANCE SOLIDARITE

►  2017 07 05 - DEMANDE DE SUBVENTION - AMENAGEMENT AVENUE DE GAULLE

►  2017 07 06 - RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF TERRITORIAL (PEDT) - ANNEES 2017 2020 - ANNEXE 01

►  2017 07 07 - CONVENTION ASSOCIATIONS PARTENAIRES  ATELIERS PERI-EDUCATIFS - ANNEE 2017 2018 - ANNEXE 02

►  2017 07 08 - CONVENTION OGEC  ATELIERS PERI-EDUCATIFS - ANNEE 20172018 - ANNEXE 03

►  2017 07 09 - CELTOMANIA - TARIF CONCERT DES CHURCHFITTERS

►  2017 10 01 - RAPPORT D-+ACTIVITES  2016 CCEG

►  2017 10 02 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

►  2017 10 03 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ¿ LIEU D¿ACCUEIL ENFANTS  PARENTS ¿ ANNEXE 01

►  2017 10 04 - CONSTITUTION D-+UN GROUPEMENT DE COMMANDE -+ PAPETERIE - ANNEXE 02

►  2017 10 05 - ASSAINISSEMENT PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE (NANTAISE DES EAUX)-  ANNEXE 03

►  2017 10 06 - TARIFICATION DU TRAITEMENT DES EAUX USEES ET PAC -+ 2018

►  2017 10 07 - CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE -+ RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN -+ ANNEXE 04

►  2017 10 08 - ABANDON DE PARCELLES

►  2017 10 09 - FONCIER - ACQUISITION PARCELLE AO 261 -+

►  2017 10 10 - ACTE DE SERVITUDE DE PASSAGE ET DE STATIONNEMENT -+ MAISON FUNERAIRE -+ ANNEXE 05

►  2017 10 11 - CONVENTION ENEDIS  ALIMENTATION DU PROJET METAY - ANNEXE 06

►  2017 10 12 - ATLANTIC-+EAU  Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable Année 2016 - ANNEXE 07

►  2017 10 13 - RODP GAZ

►  2017 10 14 - SYDELA - TRANSFERT COMPETENCE INFRASTRUCTURES VEHICULES ELECTRIQUES

►  2017 10 15 - SYDELA - INSTALLATION BORNE VEHICULES ELECTRIQUES - ANNEXE 08

►  2017 10 16 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE -+ ASSOCIATION DON BOSCO FOOTBALL NANTES

►  2017 10 17 - PARTICIPATION FONDS DE SOUTIEN AMF SOLIDARITE NATIONALE AVEC LES VICTIMES DE L'OURAGAN IRMA

►  2017 10 18 - ACQUISITION PARCELLE AI 9p

►  2017 11 01 - Modification statutaires de la CCEG - Annexe 07

►  2017 11 02 - Instauration de vacations de police funéraire 

►  2017 11 03 - Mise en oeuvre de la protection fonctionnelle

►  2017 11 04 - Reversement d'une aide FIPHFP

►  2017 11 05 - Attribution médaille

►  2017 11 06 -  DM1 Commune

►  2017 11 07 - Emprunt Budget Communal

►  2017 11 08 - Subvention CCAS

►  2017 11 09 - Demande de Subvention LEADER Chateau

►  2017 11 10 - Convention de passage nouvelle Ecole - Annexe 01

►  2017 11 11 - Dénomination Place du Champ de Foire - Annexe 02

►  2017 11 12 - Dénomination voie - rue du Bocage - Annexe 03

►  2017 11 13 - Rétrocession Lotissement Les Jardins du Haut Gesvres - Annexe 04

►  2017 11 14 - ALSH-Délais Inscription - Annexe 05 et 06

►  2017 11 15 - Tarif Exposants non associatifs - Marché de Noel

►  2017 11 16 - Installation d'une patinoire - Tarif patinoire

►  2017 12 01 -Tarifs municipaux 2018

►  2017 12 02 - Autorisation absence du personnel communal

►  2017 12 03 - Execution du budget avant son vote

►  2017 12 04 - Fonds de concours Médiathèque

►  2017 12 05 - Convention Grandchamp - traitement des EU Secteur Belle Etoile

►  2017 12 06 - Acquisition SCI La Joucer-AI 10

►  2017 12 07 - Bilan acquisitions cessions 2016

►  2017 12 08 - Déclassement bassin de rétention ZAC de VIRELOUP

►  2017 12 09 - Dénomination route de la Chapelle-sur-Erdre

►  2017 12 10 - Dénomination voie - impasse de la Rivaudière

►  2017 12 11 - Dotation de solidarité rurale (DSR) - réactualisation du recensement des voies publiques

►  2017 12 12 - Incorporation domaine communal parcelle sans ma+«tre

►  2017 12 13 - Subventions exceptionnelles

►  2017 12 14 - Subvention équilibre Ecole de danse

►  2017 12 15 - Convention piscine

 

 

 

 

2016

2016

Tous les conseils municipaux de 2016

  Procès verbal du conseil municipal du 12 décembre 2016

  Procès verbal du conseil municipal du 21 novembre 2016

  Procès verbal du conseil municipal du 14 novembre 2016

  Procès verbal du conseil municipal du 3 octobre 2016

  Procès verbal du conseil municipal du 5 septembre 2016

  Procès verbal du conseil municipal du 4 juillet 2016

  Procès verbal du conseil municipal du 6 juin 2016

  Procès verbal du conseil municipal du 2 mai 2016

  Procès verbal du conseil municipal du 24 mars 2016

  Procès verbal du conseil municipal du 29 février 2016

  Procès verbal du conseil municipal du 25 janvier 2016

 

Délibérations de 2016

►  2016-01-01 Modifications du tableau des effectifs

►  2016-01-02 Tarifs municipaux 2016

►  2016-01-03 Délégation service public assainissement collectif

►  2016-01-04 SYDELA - Modification des statuts

►  2016-01-05 GRDF - Convention hébergement de concentrateurs

►  2016-01-06 Modification de la convention Conseil en energie partagé

►  2016-01-07 Foncier - Opération Pole de santé - Cession SCCV

►  2016-01-08 Complément délibération - Délégations du C.M. au Maire

►  2016-01-09 Procédure de déclassement du domaine public - secteur des stades

►  2016-01-10 Demande de subvention - Halle de raquettes

►  2016-01-11 Demande de subvention - Terrain des grands jeux

►  2016-01-12 Demande de subvention - Aire athlétique

►  2016-01-13 Demande de subvention - Terrain de pétanque

►  2016-02-01 DOB 2016

►  2016-02-02 Indemnité de fonction du Maire

►  2016-02-03 Suppression Création de postes au tableau des effectifs

►  2016-02-04 Attribution médaille d'honneur

►  2016-02-05 Autorisation occupation passerelle liaison vidéo

►  2016-02-06 Foncier - Acquisition Chénard

►  2016-02-07 Dénomination de voie - Impasse Athéna

►  2016-02-08 Séjours Accueils de loisirs - Tarifications

►  2016-02-09 Les Chemins vers l'école - Tarification

►  2016-02-10 Accueils de loisirs - Réservation des familles

►  2016-02-11 Dérogations scolaires

►  2016-02-12 Crédits et subventions scolaires 2016

►  2016-03-01 Budget commune - Compte de gestion

►  2016-03-02 Budget commune - Compte administratif 2015

►  2016-03-03 Budget commune - Affectation des résultats 2015

►  2016-03-04 Budget commune - Budget primitif 2016

►  2016-03-05 Budget commune - Taux d'imposition 2016

►  2016-03-06 Budget commune - Révisions AP-CP

►  2016-03-07 Budget assainissement - Compte de gestion 2015

►  2016-03-08 Budget assainissement - Compte administratif 2015

►  2016-03-09 Budget assainissement - Affectation des résultats 2015

►  2016-03-10 Budget assainissement - Budget primitif 2016

►  2016-03-11 Suppression création tableau des effectifs

►  2016-03-12 DSP - Election des membres de la commission

►  2016-03-13 DSP - Choix du mode de délégation

►  2016-03-14 Place du Champ-de-Foire - Convention de servitude Orange

►  2016-03-15 Attribution du marché de travaux pour le terrain de grands jeux

►  2016-03-16 Attribution du marché de tarvaux - Création halle de raquettes

►  2016-03-17 Projet école maternelle - Constitution du jury

►  2016-03-18 Projet école maternelle - Indemnisations concours

►  2016-03-19 Convention ErDF - Chemin des Courtils

►  2016-03-20 Travaux de liaison souterraine 63KV - Convention financière RTE

►  2016-03-21 Classement domaine public communal - Impasse Grand Courtil

►  2016-03-22 Classement domaine public communal - Le Dominu

►  2016-03-23 Subvention au titre des amendes de police 2015

►  2016-03-24 FSIPL Enveloppe I - ADAP

►  2016-03-25 FDSI I - Equipements scolaires

►  2016-03-26 FDSI I Equipements sportifs

►  2016-03-27 FDSI II Médiathèque

►  2016-03-28 Inscriptions scolaires 2016-2017

►  2016-05-01 Désignation de Mme Elisa DRION - Déléguée Petite Enfance

►  2016-05-02 Espace de l'Amitié - Tarifs

►  2016-05-03 Salle Simone-de-Beauvoir - Tarifs

►  2016-05-04 Cimetière communal - Tarifs

►  2016-05-05 Attribution subvention TAAF

►  2016-05-06 Demande de subvention réserve parlementaire - Gouvernance locale

►  2016-05-07 Créations d'emplois saisonniers d'adjoints d'animation

►  2016-05-08 Suppression Création de postes - Tableau des effectifs

►  2016-05-09 Plan partenarial de gestion de logement social - Avis sur le projet

►  2016-05-10 Aliénation d'une partie du chemin rural du Bas-Lin

►  2016-05-11 Acquisition et cession - Chemin rural du Bas-Lin

►  2016-05-12 Aliénation d'une partie du chemin rural de la Combe

►  2016-05-13 Cession d'une partie du chemin de la Combe

►  2016-05-14 Déclassement du domaine public - Lebreton

►  2016-05-15 Cession Lebreton

►  2016-05-16 Déclassement du domaine public du parking des sports et terrain de sport

►  2016-05-17 Marché Halle de raquettes - Déclaration sans suite

►  2016-05-18. Indemnisation agriculteur M. Bergot

►  2016-05-19 Avis sur la modification n°7 du PLU

►  2016-05-20 Dénomination de la salle communale

►  2016-05-21 Subventions de fonctionnement 2016 aux associations

►  2016-06-01 Rapport d'activités CCEG 2015

►  2016-06-02 Régularisation foncier - ZAC de Vireloup

►  2016-06-03 Décision modificative n°1 - Budget commune

►  2016-06-04 Décision modificative n°1 - Budget Assainissement

►  2016-06-05 Création d'un emploi d'avenir

►  2016-06-06 Suppression de postes tableau des effectifs

►  2016-06-07 Passation d'actes authentiques forme administrative

►  2016-06-08 Acquisition bande de trottoir - M. ET MME BRIERE

►  2016-06-09 Locations parcelles agricoles - Complément délibération

►  2016-06-10 Acquisition et cession Chemin du Bas-lin - Annule et remplace

►  2016-06-11 Dénomination de voie - Impasse des Aubépines

►  2016-06-12 Convention groupement de commandes

►  2016-06-13 Halle de raquettes - Attribution marché Lot 2

►  2016-06-14 Subvention Réserve parlementaire AD'AP

►  2016-06-15 FDSIP Local II Pole Enfance

►  2016-06-16 OGEC - Convention partenariat financement

►  2016-06-17 OGEC - Convention partenariat - Rythmes scolaires

►  2016-06-18 Convention associations - Mise en place  ateliers péri-éducatifs

►  2016-06-19 Convention association Very good trip

►  2016-07-01 Renouvellement convention Personnel accompagnement scolaire

►  2016-07-02 Création d'emplois d'adjoints d'animation - 2016-2017

►  2016-07-03 Rapport annuel Nantaise Eaux 2015

►  2016-07-04 Classement domaine public - Le Dominu

►  2016-07-05 Classement domaine public - Passage de la Chesnaie

►  2016-07-06 Ecole maternelle - Acquisition foncière - Soeurs et M. David

►  2016-07-07 Ecole maternelle - Acquisition foncière Sébert-Albertini

►  2016-07-08 Nouveau quartier Avenue De-Gaulle - GAMBETTA

►  2016-07-09 Nouveau quartier Avenue De-Gaulle - NEXITY

►  2016-07-10 Projet Aménagement paysager Vallée du Gesvres

►  2016-07-11 Construction Pôle Petite-enfance - APD détaillé

►  2016-07-12 Fonctionnement du service Animation Jeunesse - Tremplin

►  2016-07-13 Modification RI Multi-accueil

►  2016-07-14 Modification RI Passerelle

►  2016-07-15 Convention CELTOMANIA

►  2016-07-16 Convention Connaissance du monde - CELTOMANIA

►  2016-07-17 Dénomination Espace MALALA

►  2016-07-18 Dénomination Espace RAVEL

►  2016-09-01 Création d'emplois saisonniers structures enfance jeunesse

►  2016-09-02 Nouvelle école maternelle Choix du maître d'oeuvre

►  2016-10-01 Création d'un poste en contrat d'accompagnement dans l'emploi

►  2016-10-02 Suppression postes tableau des effectifs

►  2016-10-03 Emprunt 2016 - Budget communal

►  2016-10-04 Emprunt 2016 - Budget Assainissement

►  2016-10-05 Garantie d'emprunt Contrat de prêt SA HLM

►  2016-10-06 Acquisition parcelle AL N°68 - MME COUFFIN

►  2016-10-07 Acquisition parcelle AL N°30 - Succesion Alart

►  2016-10-08 Déclassement parcelle AS N°137P

►  2016-10-09 Fixation Redevance due par GRDF

►  2016-10-10 Convention de servitude Ligne HTA

►  2016-10-11 Harmonisation Horaires ALSH

►  2016-11-01 Délégation service public - Choix délégataire

►  2016-11-01 Fixation du nombre d'adjoints

►  2016-11-02 Avis Dossier d'Autorisation Loi sur l'eau

►  2016-11-02 Election des adjoints

►  2016-11-03 Décision modificative n°2 - Budget commune

►  2016-11-04 Décision modificative n°2 - Assainissement

►  2016-11-05 Subvention au CCAS 2016

►  2016-11-06 Création d'un poste en contrat accompagnement dans l'emploi

►  2016-11-07 Attribution médaille d'honneur

►  2016-11-08 Acquisition à la CCEG de parcelles ZP 49 246 249

►  2016-11-09 Ecole maternelle - Acquisition foncière - Mme Sébert Albertini

►  2016-11-10 Modification des statuts d'Atlantic'eau

►  2016-11-11 Rapport annuel Atlantic'eau - Année 2015

►  2016-11-12 Tarification traitement eaux usées et participation assainissement collectif

►  2016-11-13 Avenant n°1 à la convention Service commun d'instruction

►  2016-11-14 Dénomination de voie - Impasse Morin

►  2016-11-15 Dénomination de voie Venelle du Forgeron

►  2016-11-16 Complément Délégations du CM - Attribution subventions

►  2016-11-17 DETR Année 2017

►  2016-11-18 Convention de territoire à énergie positive

►  2016-11-19 Subventions exceptionnelles 2016 aux associations

►  2016-11-20 Subvention équilibre 2016 école de danse

►  2016-11-21 Convention OGEC 2016-2017 Avenant

►  2016-11-22 Marché - Fournitures de denrées alimentaires

►  2016-12-01 Convention Groupement de commandes CCEG Risques psychosociaux

►  2016-12-02 ZAC VIRELOUP - Compte-rendu annuel d'activités 2015

►  2016-12-03 Mise en place Nouveau régime indemnitaire RIFSEEP

►  2016-12-04 Mise à disposition patrimoine de l'éclairage public au SYDELA

►  2016-12-05 Exécution budget avant vote - Budget commune et assainissement 2017

►  2016-12-06 Renouvellement bail poste

►  2016-12-07 Approbation évolution pacte financier

►  2016-12-08 Modifications statutaires CCEG

►  2016-12-09 Extension école Joseph Fraud - APD

►  2016-12-10 Acquisition accès étang - Parcelle ZV 187p - M. ET MME GUERIN

►  2016-12-11 Acquisition accès étang - Parcelle ZV 104p - M. ET MME COLLEAUX

►  2016-12-12 Acquisition accès étang - Parcelle ZV 46p - M. ET MME BRARD

►  2016-12-13 Acquisition accès étang - Parcelle ZV 45 - M. ET MME CLOUET

►  2016-12-14 Acquisition accès étang - Parcelle ZV 44 - M. CLOUET

►  2016-12-15 Abandon parcelles commune

►  2016-12-16 Bilan cessions acquisitions foncières - Année 2016

►  2016-12-17 Dénomination voies - Nouveau quartier face mairie

►  2016-12-18 Montant redevance - Transport Electricité - Année 2016

►  2016-12-20 Programme Voirie 2016 - Modification marché n°2

►  2016-12-21 Modification du périmètre scolaire

►  2016-12-22 Inscriptions scolaires 2017-2018

►  2016-12-23 Annule et remplace DETR Année 2017 Joseph Fraud

►  2016-12-24 Annule et remplace DETR Année 2017 Ecole maternelle

     

    2015

    2015

    Tous les conseils municipaux de 2015

      Procès verbal du conseil municipal du 14 décembre 2015

      Procès verbal du conseil municipal du 16 novembre 2015

      Procès verbal du conseil municipal du 28 septembre 2015

      Procès verbal du conseil municipal du 9 juillet 2015

      Procès verbal du conseil municipal du 1er juin 2015

      Procès verbal du conseil municipal du 27 avril 2015

      Procès verbal du conseil municipal du 23 mars 2015

      Procès verbal du conseil municipal du 23 février 2015

      Procès verbal du conseil municipal du 26 janvier 2015

     

    Délibérations de 2015

    ►  2015-01-01 Convention de partenariat Clic Erdre et Gesvres - Bureau de permanences pour les
    ►  2015-01-02 Suppressions et créations de postes
    ►  2015-01-03 Création d'emplois d'adjoints d'animation - accueil périsco - 2014-2015
    ►  2015-01-04 Avis sur le projet du 2e PLH 2015-2021
    ►  2015-01-05 Opération secteur des stades
    ►  2015-01-06 Attribution marché de travaux multi-accueil
    ►  2015-02-01 DOB 2015
    ►  2015-02-02 Renouvellement Convention Distribution magazine
    ►  2015-02-03 Suppression Création d'un poste au tableau des effectifs
    ►  2015-02-04 Convention ASAD 44 Destructions nids frelons
    ►  2015-02-05 CCEG Modifications statutaires
    ►  2015-02-06 Lancement procédure d'aliénation Chemins ruraux
    ►  2015-02-07 Dénomination de voies - TRANCHE 2 ZAC DE VIRELOUP
    ►  2015-02-08 Dérogations scolaires écoles publiques
    ►  2015-03-01 Budget Commune - Compte de gestion 2014
    ►  2015-03-02 Budget Commune - Compte administratif 2014
    ►  2015-03-03 Budget Commune - Affectation des résultats 2014
    ►  2015-03-04 Budget Commune - BP 2015
    ►  2015-03-05 Budget Commune - Taux d'imposition 2015
    ►  2015-03-06 Budget Commune - Création 2015 D'AP-CP
    ►  2015-03-07 Budget Assainissement - Compte de gestion 2014
    ►  2015-03-08 Budget Assainissement - Compte administratif 2014
    ►  2015-03-09 Budget Assainissement - Affectation des résultats 2014
    ►  2015-03-10 Budget Assainissement - BP 2015
    ►  2015-03-11 Création d'un emploi d'avenir
    ►  2015-03-12 Création Suppression de postes au tableau des effectifs
    ►  2015-03-13 Dénomination de voie - La Close des Genets
    ►  2015-03-14 Dénomination de voie - Impasse de la Noe Verte
    ►  2015-03-15 Extension de la maison de l'Amitié - Réserve parlementaire
    ►  2015-03-16 Aménagement rue Etienne Sebert - Demande subvention
    ►  2015-03-17 Crédits et subventions scolaires 2015
    ►  2015-04-01 Création d'emplois saisonniers pour la DFEL
    ►  2015-04-02 Création d'emplois saisonniers d'adjoints d'animation
    ►  2015-04-03 Créations - Suppressions de postes au tableau des effectifs
    ►  2015-04-04 Subventions de fonctionnement aux associations - Année 2015
    ►  2015-04-05 Convention de service commun d'instruction
    ►  2015-04-07 Dénomination de voie - Chemin du Verdet
    ►  2015-04-08 Adhésion à l'offre d'achat groupé de l'UGAP - Electricité
    ►  2015-04-09 Fontaine Saint-Symphorien - Echange et acquisition de parcelles
    ►  2015-04-10 Acceptation Fonds de concours CCEG
    ►  2015-04-11 Création de logements temporaires - Demande au titre de la réserve parlementaire
    ►  2015-04-12 Olympiades 2015
    ►  2015-04-13 Accueil des enfants en situation de handicap
    ►  2015-06-01 Amortissements - Immobilisations
    ►  2015-06-02 Régularisation amortissement des travaux - 2006 à 2013
    ►  2015-06-04 Attribution subvention à la TAAF
    ►  2015-06-06 Convention PAVE avec la  CCEG
    ►  2015-06-07 Demande de subvention au CD - Halle de raquette
    ►  2015-06-08 Dénomination de voie - Chemin des Haies
    ►  2015-06-09 Avis sur la modification n°5 du P.L.U.
    ►  2015-07-01 Emprunt 2015 - Budget communal
    ►  2015-07-02 Contrat d'apprentissage - Service des espaces verts
    ►  2015-07-03 Création d'emplois d'adjoints d'animation
    ►  2015-07-04 Création d'un poste en emploi d'avenir
    ►  2015-07-05 Créations Suppressions de postes au tableau des effectifs
    ►  2015-07-06 Créations d'emplois saisonniers mercredis et petites vacances scolaires
    ►  2015-07-07 Création d'un poste d'animateur au service jeunesse
    ►  2015-07-08 Convention d'utilisation des équipements sportifs
    ►  2015-07-09 Demande de subventions au CD pour les équipements sportifs
    ►  2015-07-10 Procédure de déclassement domaine public - parking Champ-De-Foire
    ►  2015-07-11 Attribution du marché de travaux pour le programme d'assainissement Garambeau
    ►  2015-07-12 Assainissement Garambeau - Demande subvention Agence de l'eau
    ►  2015-07-13 Attribution du marché de travaux - Programme voirie 2015-2017
    ►  2015-07-14 Projet de requalification Rue de la Maire - Convention financière
    ►  2015-07-15 Demande de subvention au CD - Travaux de voirie
    ►  2015-07-16 Avenue Général-De-Gaulle - Protocole d'accord avec Métay
    ►  2015-07-17 Avenue Général-De-Gaulle - Protocole d'accord avec George V Atlantique
    ►  2015-07-18 Aménagement Médiathèque - Approbation Avant-projet détaillé
    ►  2015-07-19 Médiathèque - Demande de subvention à la DRAC
    ►  2015-07-20 Convention partenariat - Ateliers PE
    ►  2015-07-21 Convention OGEC - Ateliers PS et PE
    ►  2015-07-22 Convention Sympho-foot
    ►  2015-07-23 Animation sportive - Dénonciation de la convention
    ►  2015-07-24 Nom du Multi-accueil
    ►  2015-07-25 RI du Multi-accueil
    ►  2015-09-01 Révision indemnités fonction - Conseillers délégués
    ►  2015-09-02 Remplacement délégué - Commission Sillon de Bretagne
    ►  2015-09-03 Agenda Accessibilité Programmée
    ►  2015-09-04 Rapport annuel - Nantaise des Eaux - Année 2014
    ►  2015-09-05 Servitude de passage piéton - Villa Athéna
    ►  2015-09-06 Projet liaison souterraine - Convention RTE
    ►  2015-09-07 Attribution marché travaux - Assainissement Garambeau
    ►  2015-09-08 Demande de subvention - Réseau Eaux usées
    ►  2015-09-09 Indemnisation Canalisation M. Hauray
    ►  2015-09-10 Opération Secteur des Stades - Promoteur Gambetta
    ►  2015-09-11 Avis modification n°6 PLU
    ►  2015-09-12 Fonatine Saint-Symphorien - Protocole d'accord M. Duchaine
    ►  2015-09-13 Accueil du mercredi - Règlement intérieur
    ►  2015-09-14 Centre de loisirs - Règlement intérieur
    ►  2015-09-15 Centre de loisirs anglophone - Convention EMULI
    ►  2015-09-16 Convention partenariat Celtomania
    ►  2015-09-17 Convention de prêt exposition - Celtomania
    ►  2015-09-18 Création marché dominical
    ►  2015-11-01 Régularisation amortissement d'un bien volé
    ►  2015-11-02 Renouvellement contrat de ligne trésorerie
    ►  2015-11-03 Révision des indemnités de fonction des conseillers délégués - Annule et remplace
    ►  2015-11-04 Attribution marché prestation de services d'assurances IARD
    ►  2015-11-05 Atribution marché prestation de services d'assurances Risques statutaires
    ►  2015-11-06 Schéma de mutualisation entre la CCEG et la commune
    ►  2015-11-07 Groupement de commandes pour la matérialisation des arrêts de transport scolaire
    ►  2015-11-08 Remplacement délégué suppléant - Collège public Haut-Gesvres
    ►  2015-11-09 Tarification traitement eaux usées et participation assainissement collectif
    ►  2015-11-10 Convention transit eaux usées quartier Gergaudière
    ►  2015-11-11 Convention transfert et traitement eaux usées zone de Ragon
    ►  2015-11-12 Rapport annuel prix et qualité eau potable - Année 2014
    ►  2015-11-13 Aménagement hall de raquettes - APD
    ►  2015-11-14 Dénomination voie Impasse Pommiers blancs
    ►  2015-11-15 Logement temporaire - Association Trajet
    ►  2015-11-16 Animation sportive scolaire - Conventions partenariats
    ►  2015-11-17 Rapport d'activités 2014 CCEG
    ►  2015-12-01 ZAC Vireloup - CRAC 2014
    ►  2015-12-02 Décision modificative n°1 - Budget commune 2015
    ►  2015-12-03 Décision modificative n°1 - Budget assainissement 2015
    ►  2015-12-04 Execution du budget avant son vote
    ►  2015-12-05 Subvention au CCAS - 2015
    ►  2015-12-06 Création d'emplois d'adjoints d'animation
    ►  2015-12-07 Avis sur le schéma départemental
    ►  2015-12-09 Fixation Dotation forfaitaire - Pylones électriques
    ►  2015-12-10 Fixation Redevances d'occupation du domaine public
    ►  2015-12-11 Dotation Equipements Territoires Ruraux - 2016
    ►  2015-12-12 Subvention EDENN
    ►  2015-12-13 Répartition marché - Réseaux
    ►  2015-12-14 Travaux d'extension Réseau d'assainissement
    ►  2015-12-15 Programme voirie 2015 - Avenant n°1
    ►  2015-12-16 Déclassement domaine public - Parking Champ-De-Foire
    ►  2015-12-17 Bilan Acquisitions et des cessions foncières
    ►  2015-12-18 Foncier - Acquisition de la parcelle CLOUET
    ►  2015-12-19 Dénomination voie - Impasse Petite Couleuvre
    ►  2015-12-20 Dénomination voie - Impasse Close d'Orge
    ►  2015-12-21 Constitution partie civile - Construction pilotis
    ►  2015-12-22 Subventions exeptionnelles 2015 associations
    ►  2015-12-23 RAM - Renouvellement convention d'objectifs CAF 2016-2019
    ►  2015-12-24 Bail de location - MAM

    2014

    2014

    Tous les conseils municipaux de 2014

      Procès verbal du conseil municipal du 15 décembre 2014

      Procès verbal du conseil municipal du 17 novembre 2014

      Procès verbal du conseil municipal du 29 septembre 2014

      Procès verbal du conseil municipal du 7 juillet 2014

      Procès verbal du conseil municipal du 22 avril 2014

      Procès verbal du conseil municipal du 28 mars 2014

      Procès verbal du conseil municipal du 24 février 2014

      Procès verbal du conseil municipal du 27 janvier 2014

     

    Délibérations de 2014

      2014-01-01 Débat d'orientation budgétaire 2014
      2014-01-02 Création poste service animation jeunesse
      2014-01-03 Création et suppression poste multi-accueil
      2014-01-04 Demande de subvention DETR 2014
      2014-02-01 Budget commune - Compte de gestion 2013
      2014-02-02 Budget commune - Compte administratif 2013
      2014-02-03 Budget commune - Affectation des résultats 2013
      2014-02-04 Budget commune - BP 2014
      2014-02-05 Fixation taux d'imposition 2014
      2014-02-06 Budget assainissement - Compte de gestion 2013
      2014-02-07 Budget assainissement - Compte administratif 2013
      2014-02-08 Budget assainissement - Affectation des résultats 2013
      2014-02-09 Budget assainissement-BP 2014
      2014-02-10 Créations suppressions de postes tableau des affectifs
      2014-02-11 Echange foncier La Cathelinière
      2014-02-12 Tranche 2 ZAC Vireloup - Demande subvention CTD
      2014-02-13 Modification des statuts SYDELA
      2014-02-14 Dénomination voies nouvelles - Secteur Dominu
      2014-02-15 Demande subvention FNADT
      2014-02-16 Dénomination salle communale
      2014-02-17 Approbation APD Multi-accueil
      2014-02-18 Subventions associations 2014
      2014-03-01 Election du maire
      2014-03-02 Fixation du nombre d'adjoints
      2014-03-03 Election des adjoints
      2014-04-01 Constitution commission ressources
      2014-04-02 Constitution commission vie associative sportive et culturelle
      2014-04-03 Constitution commission famille éducation solidarité
      2014-04-04 Constitution commission aménagement
      2014-04-05 Composition CCAS
      2014-04-06 Constitution CCAPH
      2014-04-07 Composition membres CAO
      2014-04-08 Désignation représentants SDAEP
      2014-04-09 Désignation représentants SYDELA
      2014-04-10 Désignation représentants collège Haut-Gesvres
      2014-04-11 Indemnités de fonctions élus
      2014-04-12 Délégations du conseil municipal au maire
      2014-04-13 Crédits et subventions scolaires 2014
      2014-04-14 Convention d'utilisation MODIFIÉE Maison de l'amitié
      2014-05-01 Création d'un poste d'Atsem - Ecole maternelle La Chesnaie
      2014-05-02 Création d'emplois saisonniers d'Adjoints d'Animation[1]
      2014-05-03 Création d'un emploi d'aide médico-psychologique - La Passerelle
      2014-05-04 Création d'emplois saisonniers d'Adjoints pour La Direction
      2014-05-05 Création d'un comité consultatif Des Sages et Frais de mission
      2014-05-06 Subvention TAAF
      2014-05-07 Désignation d'un correspondant défense
      2014-05-08 Avenant n°5 de maitrise d'oeuvre - Assainissement 2014[1]
      2014-05-09 Désignation des membres de la CCID
      2014-05-10 Désignation des membres du SIVU Aéroportuaire
      2014-05-11 Demande de subvention auprès de l'ADEME pour le COE
      2014-05-12 Modification de la participation à l'assainissement collectif
      2014-07-01 Règlement intérieur du Conseil municipal
      2014-07-02 Représentant Commission locale d'évaluation de transfert des charges
      2014-07-03 Droit à la formation des élus
      2014-07-04 Créations - Suppressions de postes au tableau des effectifs
      2014-07-05 Emplois Adjoints Animation - Service Accueil périscolaire - Année 2014 2015
      2014-07-06 Emplois saisonniers pour les mercredis et les petites vacances scolaires - Structures jeunesse - 2014 2015
      2014-07-07 Représentants du personnel au CHSCT
      2014-07-08 Régularisation du foncier ZAC DE VIRELOUP
      2014-07-09 Echange foncier sur le secteur de l'église Notre-Dame
      2014-07-10 Placement Domaine public communal - Placette rue Etienne Sebert
      2014-07-11 Travaux d'extension du réseau d'assainissement d'eaux usées - Canalisations et ouvrages annexes
      2014-07-12 Travaux d'extension du réseau d'assainissement d'eaux usées - Contrôle de qualité
      2014-07-13 Travaux de réfection de voirie - Programme 2014
      2014-07-14 Création de logements d'urgence - demande de subvention - Contrat de territoire 2013 2015
      2014-07-15 Election des membres de la commission intercommunale d'aménagement foncier
      2014-07-16 Signature du Projet Educatif de Territoire
      2014-07-17 Convention de partenariat avec l'association Handball Club Treillières
      2014-07-18 Convention de partenariat avec l'association L'Echiquier de l'Erdre
      2014-07-19 Convention de partenariat avec l'association Cap'Judo Espoir Treillières
      2014-07-20 Convention de partenariat avec l'association Sympho-Foot

      2014-07-21 Convention de partenariat avec l'association Tekniksi Savate Club
      2014-07-22 Convention de partenariat avec l'OGEC
      2014-07-23 Règlement intérieur des accueils périscolaires des écoles publiques
      2014-07-24 Règlement intérieur de l'accueil périscolaire - Ecole privée Sainte-Thérèse
      2014-07-25 Règlement intérieur du Centre de Loisirs
      2014-07-26 Subventions sur projet et exceptionnelles 2014
      2014-07-27 Fonds régional d'études stratégiques - Demande de subvention - Etude de programmation des équipements sportifs
      2014-09-01 Remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire
      2014-09-02 Modification de la composition de la commission Aménagement
      2014-09-03 Remplacement d'un correspondant sécurité
      2014-09-04 Désignation d'un nouveau correspondant défense
      2014-09-05 Indemnité de conseil au comptable public
      2014-09-06 Subvention au CCAS - 2014
      2014-09-07 Création d'un poste de technicien en informatique
      2014-09-08 Création d'un poste d'adjoint d'animation de 1ère classe
      2014-09-09 Création d'un poste d'animateur au service jeunesse
      2014-09-10 Création d'un nouveau forfait animateur
      2014-09-11 Adoption du RI du Comité Consultatif des Sages
      2014-09-13 Echange rue de Sucé - Déclassement
      2014-09-14 Dénomination de voie - Chemin des Fleurs de Marais
      2014-09-15 Adhésion à l'offre d'achat UGAP - Fourniture de gaz
      2014-09-16 Délégation du Droit de Préemption Urbain
      2014-09-17 Mise en place du service interco. de conseil en énergie partagée
      2014-09-18 Subvention ADEME Audit énergétique
      2014-09-19 Demande d'agrement au dispositif DUFLOT
      2014-09-21 Praticipation à la lutte contre le ragondin - Modif. du tarif
      2014-09-22 Désignation des délégués au CA du collège public du Haut-Gesvres
      2014-09-23 Convention de partenariat avec l'association Treillières Accueil
      2014-09-24 Rapport d'activités 2013 de la CCEG
      2014-11-01 CRAC ZAC de Vireloup
      2014-11-02 Mandat spécial Congrès des Maires 2014
      2014-11-03 Décision modificative n°1 - Budget commune
      2014-11-04 Décision modificative n°1 - Budget assainissement
      2014-11-05 Renouvellement contrat de ligne Trésorerie
      2014-11-06 Admission créances irrécouvrables - Budget commune
      2014-11-07 Admission créances irrécouvrables - Budget assainissement
      2014-11-08 Création d'un Conseil Municipal d'Enfants
      2014-11-09 Taxe d'Aménagement
      2014-11-10 Taxe forfaitaire Terrains devenus constructibles
      2014-11-11 Création Suppressions de postes - Tableau des effectifs
      2014-11-12 Rapport annuel 2013 - Prix et Qualité Eau potable
      2014-11-13 Rapport annuel 2013 Nantaise des eaux
      2014-11-14 Travaux réfection voirie - Progr. 2014 - Avenant n°1
      2014-11-15 Travaux extension réseaux assainissement - Canalisations - Avenant n°6
      2014-11-16 Travaux extension assainissement - Maîtrise oeuvre - Avenant n°6
      2014-11-17 Dénomination voie - Rue du Pertu
      2014-11-18 Foncier ZAC de Vireloup
      2014-11-20 Convention Ecole de Danse
      2014-11-21 Motion soutien Action A.M.F.
      2014-12-01 Tarifs municipaux 2015
      2014-12-02 Attribution du régime indemnitaire
      2014-12-03 Décision modificative n°2 - Budget commune
      2014-12-04 Execution du budget avant son vote
      2014-12-05 Rapport de la commission locale d'évaluation de transfert de charges
      2014-12-06 Tarification du traitement des eaux usées
      2014-12-07 Dotations d'Equipements des Territoires Ruraux
      2014-12-08 Budget Assainissement - Remboursement frais de contrôle
      2014-12-09 Fixation du montant de la redevance d'occupation - GrDf
      2014-12-10 Convention de servitude - Poste de transformation
      2014-12-11 Bilan acquisitions et cessions foncières
      2014-12-12 Dotation forfaitaire - Pylones electriques
      2014-12-13 Opération Pôle de santé
      2014-12-14 Changement de dénomination de voie - Général-De-Gaulle
      2014-12-15 Renouvellement du contrat enfance jeunesse
      2014-12-16 Réservation de classes en crèches d'entreprises
      2014-12-17 Convention Ecole Sainte-Thérèse - Mise en place rythmes scolaires
      2014-12-18 Convention d'utilisation des équipements sportifs
      2014-12-19 Subventions sur projets ou exceptionnelles 2014

    Si vous rencontrez des problèmes pour ouvrir les documents, pensez à télécharger la dernière version d'Acrobat Reader.

    Informations annexes au site