Dossier

Procès verbal du conseil municipal

• COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibérations

• 2022-10-67 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
• 2022-10-68 MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
• 2022-10-69 CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL
• 2022-10-70 MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE COMPTABLE - APUREMENT DU COMPTE 1069
• 2022-10-71 MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023
• 2022-10-72 TARIF D'ACCES 2022 - INSTALLATION D'UNE PATINOIRE
• 2022-10-73 PERSONNEL NON TITULAIRE - RECRUTEMENT DE 2 AUXILIAIRES DE PUERICULTURE TERRITORIAUX
• 2022-10-74 PERSONNEL NON TITULAIRE - RECRUTEMENT D'UN CHARGE D'ETUDES FONCIERES
• 2022-10-75 PERSONNEL NON TITULAIRE - RECRUTEMENT D'UN EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS AU MULTI-ACCUEIL
• 2022-10-76 RECRUTEMENT D'UN RESPONSABLE DE LA DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ANIMATION DE LA VILLE
• 2022-10-77 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL
• 2022-10-78 SUPPRESSIONS ET CREATIONS DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
• 2022-10-79 CONVENTION TRANSACTIONNELLE POUR PERTE D'ACTIVITE - LA CASA - TRAVAUX PLACE DE LA LIBERTE
• 2022-10-80 CONVENTION CONCERNANT LA CREATION ET LA GESTION D'UN SITE DE COMPOSTAGE COLLECTIF
• 2022-10-81 BAIL MAISON PAROISSIALE - 31 RUE DE LA MAIRIE
• 2022-10-82 FONCIER DECLASSEMENT CHEMIN DU DOUX
• 2022-10-83 DENOMINATION DES VOIES - Place de la Liberté
• 2022-10-84 - FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DOMAINE PUBLIC ORANGE - ANNEE 2022
• 2022-10-85 FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DOMAINE PUBLIC GRDF- ANNEE 2022
• 2022-10-86 RAPPORT ANNUEL COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITE
• 2022-10-87 CONVENTION DE PARTENARIAT MISE EN PLACE DES ATELIERS PERI-EDUCATIFS - ANNEE 2022-2023
• 2022-10-88 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TREILLIERES ET LE COLLEGE DU HAUT GESVRES - ANNEE 2022-2023
• 2022-10-89 TARIFICATION PAUSE MERIDIENNE

Procès verbal du conseil municipal

• COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibérations

• 2022-07-50 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
• 2022-07-51 -PERSONNEL NON TITULAIRE - RECRUTEMENT D'UN RESPONSABLE DE LA DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES ET DE LA MODERNISATION
• 2022-07-52 - PERSONNEL NON TITULAIRE - RECRUTEMENT D'UN RESPONSABLE DE LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION ET DE LA CITOYENNETE
• 2022-07-53 - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL RELATIF A LA PREEMPTION DU FONCIER DE MADAME LAMISSE
• 2022-07-54 - EXONERATION DE REDEVANCE - FERME DE CHAVAGNES, MAGASIN DE PRODUCTEURS
• 2022-07-55 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION ET L'EXECUTION D'UN MARCHE PUBLIC D'ACHAT ET DE FOURNITURE D'ENERGIES
• 2022-07-56 - CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE ECOLE - APPROBATION DU PREPROGRAMME ET DE L'ENVELOPPE FINANCIERE PREVISIONNELLE - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE
• 2022-07-57 - CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE ECOLE - APPROBATION DU JURY DE CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE
• 2022-07-58 - LIEU D'ACCUEIL ENFANTS/PARENTS : AVENANT N°1 LAEP
• 2022-07-59 - MISE A JOUR DES REGLEMENTS INTERIEURS DES STRUCTURES ENFANCE-FAMILLE
• 2022-07-60 - CONVENTIONNEMENT PRESTATION DE SERVICE JEUNES (PS JEUNES)
• 2022-07-61 - EXPERIMENTATION DU DISPOSITIF RELAIS INFORMATION JEUNESSE
• 2022-07-62 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL D'ACCOMPAGNEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES
• 2022-07-63 - ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LE DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE
• 2022-07-64 - MISE A JOUR DES CREDITS ET SUBVENTIONS SCOLAIRES 2022
• 2022-07-65 - MODIFICATIONS DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX/EQUIPEMENTS AU PROFIT D'ASSOCIATIONS ET REGLEMENTS
• 2022-07-66 - TARIF DES EXPOSANTS - MARCHE DE NOEL 2022

Procès verbal du conseil municipal

• COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibérations

• 2022-06-37 - CRÉATION-SUPPRESSION DE POSTES
• 2022-06-38 - CRÉATION D'EMPLOIS OCCASIONNELS
• 2022-06-39 - DÉVELOPPEMENT DE L’APPRENTISSAGE
• 2022-06-40 - FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL
• 2022-06-41 - MODALITÉS D'UTILISATION DES VÉHICULES MUNICIPAUX
• 2022-06-42 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA TAAF 2022
• 2022-06-43 - ADOPTION DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR DU COMITÉ CONSULTATIF DES SAGES
• 2022-06-44 - ZAC DE VIRELOUP - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE CHARGE FONCIÈRE HABITAT 44
• 2022-06-45 - DÉNOMINATION LIEUX PUBLICS  Parking de l'amitié, Square de l'église et Parking du Phoenix
• 2022-06-46 - DÉNOMINATION DE VOIES Impasse du bouilleur
• 2022-06-47 - DÉNOMINATION DE VOIES  Impasse du pré des Rouches
• 2022-06-48 - ABANDON DE PARCELLES À LA COMMUNE
• 2022-06-49 - RÉORGANISATION DES ACCUEILS ENFANCE JEUNESSE
• AR-0-PJ-ANNEXE-HABITAT 44-CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE ZAC DE VIRELOUP
• AR-0-PJ-Règlement Intérieur Conseil des Sages
• AR-0-PJ-Règlement Intérieur d’utilisation des véhicules municipaux (à remplir)

Procès verbal du conseil municipal

►  Procès verbal du conseil municipal du 28 mars 2022

Délibérations

► 2022 03 36 - CONVENTION DE GESTION ENTRE LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LOIRE-ATLANTIQUE ET LA VILLE DE TREILLIERES

► 2022 03 35 - CRéDITS ET SUBVENTIONS SCOLAIRES 2022

► 2022 03 34 - DÉCLARATION DES HEURES DE PAUSE MÉRIDIENNE DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE ORDINAIRE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE-ATLANTIQUE

► 2022 03 33 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENVENTION POUR L'ACCèS A LA FONTAINE SAINT-SYMPHORIEN

► 2022 03 32 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC CELTOMANIA

► 2022 03 31 - MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL

► 2022 03 30 - MISE EN ŒUVRE DU COMPTE-EPARGNE TEMPS ET MONETISATION

► 2022 03 29 - PRESTATION D’ACTION SOCIALE

► 2022 03 28 - NOUVELLE ORGANISATION DU TRAVAIL DU PERSONNEL COMMUNAL

► 2022 03 27 -CREATION - SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

► 2022 03 26 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE UKRAINE

► 2022 03 25 - BUDGET COMMUNE – SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2022 AUX ASSOCIATIONS

► 2022 03 24 - BUDGET COMMUNE – FIXATION DES TAUXCOMMUNAUX DES TAXES FONCIERES POUR L’ANNEE 2022

► 2022 03 23 - REVISION N°1-2022 D’AP-CP - AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET CREDITS DE PAIEMENT - ANNEXE 0

► 2022 03 22 - BUDGET COMMUNE – BUDGET PRIMITIF 2022

► 2022 03 21 - BUDGET COMMUNE – AFFECTATION DES RESULTATS

► 2022 03 20 - BUDGET COMMUNE- COMPTE DE GESTION 2021 - 1

► 2022 03 19 - BUDGET COMMUNE-COMPTE ADMINISTRATIF 2021 - 2

► 2022 03 18 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE TREILLIERES DANS LES INSTANCES DU SYDELA

► 2022 03 17 -  MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE CULTURE PATRIMOINE ET TOURISME

► 2022 03 16 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE RESSOURCES

► 2022 03 15 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DD et TE

► 2022 03 14 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE FAMILLE, EDUCATION ET SOLIDARITE

► 2022 03 13 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE AMÉNAGEMENT

► 2022 03 12 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE, VIE LOCALE

► 2022 03 11 - EXTENSION DU SYSTÈME DE VIDEO PROTECTION

Procès verbal du conseil municipal

►  Procès verbal du conseil municipal du 28 février 2022

Délibérations

► 2022 02 10 - PRÉSENTATION DU DÉBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2022 SUR LA BASE D’UN RAPPORT

 

Procès verbal du conseil municipal

►  Procès verbal du conseil municipal du 31 janvier 2022

Délibérations

 

► 2022 01 01 - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO)
► 2022 01 02 - DEMANDE SUBVENTION DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2022 RÉHABILITATION CHATEAU DU HAUT-GESVRES
► 2022 01 03 - CRÉATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2022 01 04 - ANNULE ET REMPLACE ÉCHANGE FONCIER RUE DE LA FROSNIERE RUE DE LA GAGNERIE
► 2022 01 05 - ANNEXE Bilan acquisitions cessions 2021
► 2022 01 05 - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIERES 2020
► 2022 01 06 - DEMANDE SUBVENTION AU TITRE PIAJE PROJET D'EXTENSION MULTI-ACCUEIL BULLE DE RÊVES
► 2022 01 07 - ADHÉSION À UN GROUPEMENT DE COMMANDES
► 2022 01 07 - ANNEXES Courrier recteur et convention
► 2022 01 08 - ANIMATION SPORTIVE SCOLAIRE AVENANT AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT
► 2022 01 08 - ANNEXES Convention agents et 4 communes

fileadmin/images/Treillieres/1-Ma_ville/1-2-Vie_municipale/1-2-4-Conseil_municipal/Deliberations/2022/2022_03_36_-_CONVENTION_DE_GESTION_ENTRE_LE_CONSEIL_DEPARTEMENTAL_DE_LOIRE-ATLANTIQUE_ET_LA_VILLE_DE_TREILLIERES.pdf

Procès verbal du conseil municipal

►  Procès verbal du conseil municipal du 13 décembre 2021

Rapport d'observation de la Chambre régionale des comptes

- Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes

- Réponse de la commune aux observations définitives de la Chambre régionale des comptes

 

 

 

 

Procès verbal du conseil municipal

►  Procès verbal du conseil municipal du 8 novembre 2021

Annexe

- Annexe au procès verbal du conseil municipal du 8 novembre 2021 : Présentation de l'audit financier du cabinet Ressources Consultants Finances

Délibérations

 

 

 

Procès verbal du conseil municipal

►  Procès verbal du conseil municipal du 27 septembre 2021

Délibérations

 

Revoir le conseil municipal

Tous les conseils municipaux de 2021

►  Procès verbal du conseil municipal du 13 décembre 2021

- Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes

- Réponse de la commune aux observations définitives de la Chambre régionale des comptes

►  Procès verbal du conseil municipal du 8 novembre 2021

- Annexe au procès verbal du conseil municipal du 8 novembre 2021 : Présentation de l'audit financier du cabinet Ressources Consultants Finances

►  Procès verbal du conseil municipal du 27 septembre 2021

►  Procès verbal du conseil municipal du 13 septembre 2021

►  Procès verbal du conseil municipal du 7 juin 2021

►  Procès verbal du conseil municipal du 12 avril 2021

►  Procès verbal du conseil municipal du 15 mars 2021

►  Procès verbal du conseil municipal du 25 janvier 2021

 

Toutes les délibérations de 2021

► 2021 12 236 - PRÉSENTATION DU RAPPORT OBSERVATIONS DÉFINITIVES CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES
► 2021 12 237 - DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
► 2021 12 238 - DÉSIGNATION REPRÉSENTANTS COMMISSION SÉCURITÉ ET ACCESSIBILITÉ
► 2021 12 239 - BUDGET COMMUNAL 2021 - DÉCISION MODIFICATIVE N°2
► 2021 12 240 - EXÉCUTION DU BUDGET AVANT SON VOTE - BUDGET COMMUNE 2022
► 2021 12 241 - PRISE EN CHARGE FRAIS OBSÈQUES POUR INDIGENT
► 2021 12 242 - TARIFS MUNICIPAUX 2022
► 2021 12 243 - ATTRIBUTION SUBVENTION AU CCAS 2021
► 2021 12 244 - CRÉATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2021 12 245 - AVENANT A LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN INFORMATIQUE
► 2021 12 246 - CONVENTION TRIPARTITE DE MUTUELLE SOLIDAIRE
► 2021 12 247 - AVENANT CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE RAM DE TREILLIÈRES
► 2021 12 248 - RECONDUCTION CONVENTION MISE A DISPOSITION ÉQUIPEMENT SPORTIF ASSOCIATION XV DE LERDRE
► 2021 12 249 - ANNULE ET REMPLACE - ZAC DE VIRELOUP - SECTEUR BOSQUET DES SOURCES - APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES DE CESSION TERRAINS
► 2021 12 250 - DÉLIBERATION SUR LE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE « RÉSEAUX ET SERVICES LOCAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES »
► 2021 12 251 - FONCIER CESSION RUE DE LA LOEUF PARCELLE AH n°59
► 2021 12 252 - FONCIER ECHANGE RUE DE LA CHAIROIS INDIVISION MOREAU
► 2021 12 253 - DÉNOMINATION DE VOIE RUE DES HERONS
► 2021 12 254 - DÉNOMINATION DE VOIE IMPASSE FRANÇOIS JOSEPH RINCE
► AR-2021 12 236 - ANNEXE ROD 2021-230 Cne Treillières
► AR-2021 12 239 - Annexe DM2 2021
► AR-2021 12 240 - ANNEXE Détails crédits ouverts avant vote 2022
► AR-2021 12 245 - ANNEXE Avenant Convention SCI
► AR-2021 12 246 - ANNEXES CONVENTIONS
► AR-2021 12 247 - ANNEXES Offre de service et tableau financier
► AR-2021 12 248 - ANNEXE Convention XV de l’Erdre
► AR-2021 12 249 - ANNEXES ZAC Bosquet des Sources

► 2021 11 235 - DENOMINATION DE VOIE ALLEE DES BOURGEONS

► 2021 11 234 - INSTALLATION D’UNE PATINOIRE – TARIFS D’ACCES 2021

► 2021 11 233 - CREATION DU COMITE CONSULTATIF « DES SAGES »

► 2021 11 232 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

► 2021 11 231 - BUDGET COMMUNAL 2021 - DECISION MODIFICATIVE N°1

► 2021 11 231 - ANNEXE DM1

► 2021 11 230 - DEMANDE D’AVIS DE LA PREFECTURE POUR UNE DEROGATION AU TRAVAIL DOMINICAL DECATHLON

► 2021 11 229 - DEMANDE D’AVIS DE LA PREFECTURE POUR UNE DEROGATION AU TRAVAIL DOMINICAL ROSEMOOD

► 2021 11 228 - DEMANDE DE DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DES COMMERCES

► 2021 11 227 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE RESSOURCES

► 2021 11 226 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE FAMILLE, EDUCATION ET SOLIDARITE

► 2021 11 225 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE CULTURE PATRIMOINE ET TOURISME

► 2021 11 224 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE AMENAGEMENT

► 2021 11 223 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE, VIE LOCALE

► 2021 11 222 - CONSTITUTION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DD et TE

► 2021 11 221 - REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

► 2021 11 221 - ANNEXE Règlement intérieur du conseil municipal

► 2021 11 220 - CHARTE DE L'ELU(E) LOCAL(E)

► 2021 11 220 - ANNEXE Charte de l'élu(e) local(e)

► 2021 09 219 - DENOMINATION DE VOIE IMPASSE DES ROCHERS

► 2021 09 218 - ECHANGE FONCIER RUE DE LA FROSNIERE RUE DE LA GAGNERIE – INDIVISION MINIER

► 2021 09 217 - FONCIER DECLASSEMENT RUE DE LA CHAIROIS – DOMAINE PUBLIC

► 2021 09 217 - ANNEXE Déclassement rue de la Chairois

► 2021 09 216 - FONCIER DECLASSEMENT RUE DE LA LOEUF - PARCELLE AH n°59

► 2021 09 215 - FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DUE PAR GRDF - ANNEE 2021

► 2021 09 214 - FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DUE PAR ORANGE - ANNEE 2021

► 2021 09 213 - FIXATION MONTANT REDEVANCE OCCUPATION DOMAINE PUBLIC COMMUNAL OUVRAGES RESEAUX PUBLICS TRANSPORT DISTRIBUTION ELECTRICITE

► 2021 09 212 - ATLANTIC'EAU - EAU POTABLE - RAPPORT ANNUEL 2020

► 2021 09 212 - ANNEXE_atlanticeau_rpqs_2020_synthese-web

► 2021 09 211 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE BORIS-VIAN AU PROFIT DE GROUPES DE MUSIQUE

► 2021 09 211 - ANNEXE Convention_Boris-Vian

► 2021 09 210 - NOUVELLE ORGANISATION DU TRAVAIL DU PERSONNEL COMMUNAL

► 2021 09 209 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

► 2021 09 208 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES POUR L’EXTENSION DES HORAIRES DE LA MEDIAT

► 2021 09 207 - TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES LIMITATION DE L’EXONERATION DE DEUX ANS EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES A US

► 2021 09 206 - ZAC DE VIRELOUP – BOSQUET DES SOURCES – APPROBATION DU COMPTE RENDU FINANCIER ET D’ACTIVITES

► 2021 09 206 - ANNEXE_Présentation CRFA 2020 ZAC Vireloup

► 2021 09 205 - Tableau conseil municipal Treillières 2020-2026 AR PREF SIGN M

► 2021 09 204 - INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS

► 2021 09 204 - INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS AR PREF SIGN M

► 2021 09 204 - ANNEXE Indemnités_élus_septembre_2021-v2

► 2021 09 203 - Procès-verbal signé

► 2021 09 203 - Feuille de proclamation signée

► 2021 09 203 - ELECTION 7ème ADJOINT AR PREF SIGN M

► 2021 09 202 - MODIFICATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

► 2021 09 202 - MODIFICATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AR PREF SIGN M

► 2021 06 200 CONVENTION D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT PASSERELLE

► 2021 06 200 - ANNEXE Convention Passerelle CAF

► 2021 06 199 CONVENTION DE PARTENARIAT HELDER CAMARA 2021 2025

► 2021 06 198 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS RELATIVE A LA MISE EN

► 2021 06 198 - ANNEXE Convention APE

► 2021 06 197 DENOMINATION DE VOIES RUE DE PARME

► 2021 06 196 FONCIER DECLASSEMENT DE LA BANDE D'ACCES RUE DE LA FROSNIERE

► 2021 06 196 - ANNEXE FONCIER-DECLASSEMENT RUE DE LA FROSNIERE ZZ 258

► 2021 06 195 FONCIER ABANDON DE PARCELLE A LA COMMUNE

► 2021 06 195 - ANNEXE ABANDON DE PARCELLE A LA COMMUNE

► 2021 06 194 FONCIER ACQUISITION EMPLACEMENT RESERVE RUE ETIENNE SEBERT

► 2021 06 193 AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX AMENAGEMENT DES RUES DE LA POSTE DE GESVRES

► 2021 06 192 PROTOCOLE D'ACCORD PARCELLE AGRICOLE ECOLE PAULINE KERGOMARD

► 2021 06 192 - ANNEXE Protocole P. Kergomard-GAEC FERME DES HAUTS PRES

► 2021 06 191 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES DU SYDELA

► 2021 06 191 - ANNEXE SYDELA Convention

► 2021 06 190 PRISE DE LA COMPETENCE ORGANISATION DE LA MOBILITE PAR LA COMMUNAUTE

► 2021 06 189 ANNULE ET REMPLACE CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR

► 2021 06 188 TARIF DES EXPOSANTS NON ASSOCIATIFS

► 2021 06 187 SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

► 2021 06 186 REVISION DU REGIME INDEMNITAIRE RIFSEEP

► 2021 06 185 CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS D'ADJOINTS D'ANIMATION

► 2021 06 184 CONTRAT D'APPRENTISSAGE POUR L'EQUIPE DES ESPACES VERTS

► 2021 06 183 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA TAFF

► 2021 06 182 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNCIPAL

► 2021 06 182 - ANNEXE REGLEMENT INTERIEUR

► 2021 06 181 ELECTION DU 8EME ADJOINT

► 2021 06 181 - ANNEXE ELECTION 8EME ADJOINT

► 2021 06 180 MODIFICATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

► 2021 06 179 AVIS SUR LE PROJET DE TERRITOIRE LE PACTE DE GOUVERNANCE ET LE PROJET DE

► 2021 06 179 - ANNEXE PROJET TERRITOIRE

► 2021 04 178 - TARIFICATION ACCUEIL ADOGESVRES

► 2021 04 177 - TAUX D’ENCADREMENT DU TEMPS MÉRIDIEN

► 2021 04 176 - CRÉDITS ET SUBVENTIONS SCOLAIRES 2021

► 2021 04 175 - ABANDONS DE PARCELLES A LA COMMUNE

► 2021 04 174 - ACQUISITION EMPLACEMENT RÉSERVÉ K14 – AVENUE DE LA GARE

► 2021 04 173 - DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION SUR LES ESPACES NATURELS SENSIBLES DU DÉPARTEMENT

► 2021 04 172 - TARIFS CINÉ CONCERT 4° OUEST - CELTOMANIA 2021

► 2021 04 171 - CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC CELTOMANIA

► 2021 04 171 - ANNEXE CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC CELTOMANIA

► 2021 04 170 - MODIFICATION DU RÉGLEMENT DES ASTREINTES DES SERVICES TECHNIQUES

► 2021 04 170 - ANNEXE MODIFICATION DU RÉGLEMENT DES ASTREINTES DES SERVICES TECHNIQUES

► 2021 04 169 - CRÉATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

► 2021 04 168 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DES ANIMAUX SPA

► 2021 04 168 - ANNEXE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DES ANIMAUX PAR L’ASSOCIATION SPA DE LOIRE-ATLANTIQUE

► 2021 04 167 - DEMANDE DE FINANCEMENT PROJET DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE AUPRÈS DU DÉPARTEMENT

► 2021 04 167 - ANNEXES DEMANDE DE FINANCEMENT PROJET DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE AUPRÈS DU DÉPARTEMENT

► 2021 04 166 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE 2020

► 2021 04 165 - BUDGET COMMUNE CONSTITUTION DE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES

► 2021 04 165 - ANNEXE BUDGET COMMUNE CONSTITUTION DE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES

► 2021 04 164 - BUDGET COMMUNE - REVISION N°1-2021 D’AP CP

► 2021 04 164 - ANNEXE BUDGET COMMUNE - REVISION N°1-2021 D’AP CP

► 2021 04 163 - FIXATION DES TAUX COMMUNAUX DES TAXES FONCIERES POUR L’ANNEE 2021 SUITE A LA SUPPRESSION DE LA T

► 2021 04 162 - BUDGET COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2021

► 2021 04 162 - ANNEXE BUDGET COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2021

► 2021 04 161 - BUDGET COMMUNE - AFFECTATION DES RESULTATS

► 2021 04 160 - BUDGET COMMUNE - COMPTE ADMINISTRATIF 2020

► 2021 04 159 - BUDGET COMMUNE - COMPTE DE GESTION 2020

► 2021 04 159 - ANNEXE SIGNE BUDGET COMMUNE - COMPTE DE GESTION 2020

► 2021 03 158 - SIGNATURE CONVENTION PARTENARIAT SYDELA

► 2021 03 158 - ANNEXE Convention territoriale ACTEE CCEG

► 2021 03 157 - SYDELA MODIFICATION DES STATUTS

► 2021 03 157 - ANNEXES

► 2021 03 156 - DENOMINATION DE VOIES IMPASSE LA VIGNE DE LA BARRE

► 2021 03 155 - DENOMINATION DE VOIES IMPASSE DU VIGNEAU

► 2021 03 154 - DENOMINATION DE VOIES IMPASSE DES PERRIERES

► 2021 03 153 - ANNEXE Abandons de parcelles à la commune

► 2021 03 153 - ABANDONS DE PARCELLES A LA COMMUNE

► 2021 03 152 - ACQUISITION PARCELLES ETAT ARRET PROJET AEROPORT

► 2021 03 151 - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIERES 2020

► 2021 03 151 - ANNEXE Bilan acquisition cessions foncières 2020

► 2021 03 150 - ÉCOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS CONVENTION DE PARTENARIAT

► 2021 03 150 - ANNEXE Convention EPE

► 2021 03 149 - CONVENTION RESEAU D’AIDES SPECIALISEES AUX ELEVES EN DIFFICULTES (RASED)

► 2021 03 149 - ANNEXE Convention RASED

► 2021 03 148 - REGLEMENTS INTERIEURS ACTIVITES ET STRUCTURES DIRECTION FAMILLE EDUCATION SOLIDARITE

► 2021 03 148 - ANNEXE RI Activités DFES

► 2021 03 147 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2021 AUX ASSOCIATIONS

► 2021 03 147 - ANNEXE Récapitulatif subv. fonctionnement 2021

► 2021 03 146 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES TABLEAU DES EFFECTIFS

► 2021 03 145 - MISE A DISPOSITION D’UN AGENT

► 2021 03 145 - ANNEXE Convention de mise a disposition

► 2021 03 144 - EXTENSION SYSTEME VIDEOPROTECTION ET DEMANDE DE SUBVENTION (FIDP)

► 2021 03 144 - ANNEXES

► 2021 03 143 - DEMANDE SUBVENTION FIPD RENOUVELLEMENT EQUIPEMENT SYSTEME VIDEOPROTECTION

► 2021 03 143  - ANNEXE Remplacement 4 DOMES

► 2021 03 142 - PRESENTATION DU DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2021

► 2021 03 142 - ANNEXE ROB

► 2021 03 141 - MODIFICATION DU NOMBRE DES ADJOINTS

► 2021 01 140 - ZAC DE VIRELOUP BOSQUET DES SOURCES - APPROBATION CAHIER CHARGES AR PREF SIGN M

► 2021 01 139 ANNEXE CONVENTION ATTRIBUTION D’UN VÉHICULE DE FONCTION PAR NÉCESSITE DE SERVICE AR PREF

► 2021 01 139 - ATTRIBUTION VÉHICULE FONCTION NÉCESSITE DE SERVICE AR PREF SIGN M

► 2021 01 138 - REVERSEMENT AIDE FONDS INSERTION PERSONNES HANDICAPÉES AR PREF SIGN M

► 2021 01 137 - CRÉATION SUPPRESSION POSTES TABLEAU EFFECTIFS AR PREF SIGN M

► 2021 01 136 - AVENANT EXPÉRIMENTATION MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE AR PREF SIGN M

► 2021 01 135 - RENOUVELLEMENT CONVENTION ADHÉSION SERVICE PRÉVENTION RISQUES PROF AR PREF SIGN M

► 2021 01 134 ANNEXE REGLEMENT INTERIEUR TREILLIERES AR PREF

► 2021 01 134 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR CONSEIL MUNICIPAL AR PREF SIGN M

 

 

 

Tous les conseils municipaux de 2020

►  Procès verbal du conseil municipal du 14 décembre 2020

►  Procès verbal du conseil municipal du 9 novembre 2020

►  Procès verbal du conseil municipal du 28 septembre 2020

►  Procès verbal du conseil municipal du 29 juin 2020

►  Procès verbal du conseil municipal du 26 mai 2020

►  Procès verbal du conseil municipal du 2 mars 2020

►  Procès verbal du conseil municipal du 27 janvier 2020

►  Débat d'orientation budgétaire du conseil municipal du 27 janvier 2020

 

Toutes les délibérations de 2020

 

► 2020 12 133 SIGNATURE D'UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AR PREF SIGN M

► 2020 12 133 ANNEXE SIGNATURE D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES AR PREF

► 2020 12 132 PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA COMMUNE ET M. RICHARD DANS LE CADRE D’UN RECOURS AR PREF SIGN M

► 2020 12 132 ANNEXE PROTOCOLE D ACCORD ENTRE LA COMMUNE ET M. RICHARD DANS LE CADRE AR PREF

► 2020 12 131 DÉNOMINATION DE VOIES  ALLÉE DU JARDINIER AR PREF SIGN M

► 2020 12 130 DECLASSEMENT DE LA PARCELLE AK N°8 - RUE DE LA GRANDE MAISON AR PREF SIGN M

► 2020 12 129 ÉCHANGE FONCIER – PLACE DE L’ÉGLISE – Mme CLOUET AR PREF SIGN M

► 2020 12 129 ANNEXE-ECHANGE FONCIER-PLACE DE L’EGLISE AR PREF SIGN M

► 2020 12 128 ZAC DE VIRELOUP – BOSQUET DES SOURCES – APPROBATION DU COMPTE RENDU FINANCIER ET AR PREF SIGN M

► 2020 12 128 ANNEXE DELIB_CRAC au 31 12 2019_V Copil241120 AR PREF

► 2020 12 127 FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DUE AR PREF SIGN M

► 2020 12 126 FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2020 DUE AR PREF SIGN M

► 2020 12 125 FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2019 DUE AR PREF SIGN M

► 2020 12 124 FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2018 DUE AR PREF SIGN M

► 2020 12 123 FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2017 DUE AR PREF SIGN M

► 2020 12 122 FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2016 DUE AR PREF SIGN M

► 2020 12 121 FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AR PREF SIGN M

► 2020 12 120 ATLANTIC'EAU - RAPPORT ANNUEL 2019 - EAU POTABLE AR PREF SIGN M

► 2020 12 119 ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION AR PREF SIGN M

► 2020 12 118 ATTRIBUTION DU MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES AR PREF SIGN M

► 2020 12 117 ATTRIBUTION DU MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES INCENDIE ACCIDENT AR PREF SIGN M

► 2020 12 116 EXÉCUTION DU BUDGET AVANT SON VOTE - BUDGET COMMUNE 2021 AR PREF SIGN M

► 2020 12 116 ANNEXE EXECUTION BUDGET AVANT SON VOTE AR PREF

► 2020 12 115 TARIFS MUNICIPAUX 2021 AR PREF SIGN M

► 2020 12 114 CRÉATION  SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS AR PREF SIGN M

► 2020 12 113 ELECTION D’UN REPRÉSENTANT POUR SIÉGER A LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DE AR PREF SIGN M

► 2020 12 112 MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AR PREF SIGN M

► 2020 12 111 CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES AR PREF SIGN M

► 2020 12 110 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN INFORMATIQUE AR PREF SIGN M

► 2020 12 109 DROIT A LA FORMATION DES ELUS AR PREF SIGN M

► 2020 11 107 PASSATION D’ACTES AUTHENTIQUES EN LA FORME ADMINISTRATIVE – DÉSIGNATION D’UN(E) ADJOINT(E) AR PREF SIGN M

► 2020 11 106 ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT DES RUES DE POSTE DE GESVRES ET DES AR PREF SIGN M

► 2020 11 105 DENOMINATION DE VOIE IMPASSE DES GLAIEULS AR PREF SIGN M

► 2020 11 104 DENOMINATION DE VOIES  IMPASSE DES CHARDONNERETS AR PREF SIGN M

► 2020 11 103 FONCIER – LANCEMENT PROCEDURE D’ENQUETE PUBLIQUE – DECLASSEMENT CHEMINS RURAUX AR PREF SIGN M

► 2020 11 103 ANNEXE-Foncier-LANCEMENT PROCEDURE ENQUETE PUBLIQUE-DECLASSEMENT CHEMINS RURAUX AR PREF

► 2020 11 102 FONCIER – ACQUISITION RUE DES COTEAUX – INDIVISION NEAU AR PREF SIGN M

► 2020 11 102 ANNEXE-Foncier-ACQUISITION RUE DES COTEAUX-INDIVISION NEAU AR PREF

► 2020 11 101 FONCIER – ACQUISITION RUE DE LA GRANDE MAISON – INDIVISION NEAU AR PREF SIGN M

► 2020 11 101 ANNEXE-Foncier-ACQUISITION RUE DE LA GRANDE MAISON ¿ INDIVISION NEAU AR PREF

► 2020 11 100 FONCIER – ACQUISITION A TITRE GRATUIT D’UN PUITS - CHEMIN DU PUITS AR PREF SIGN M

► 2020 11 100 ANNEXE-Foncier-ACQUISITION A TITRE GRATUIT-CHEMIN DU PUITS AR PREF

► 2020 11 99 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES DU SYDELA DANS LE CADRE DE LA REALISATION D’ETUDES AR PREF SIGN M

► 2020 11 99 ANNEXE-batiment-Convention SYDELA Photovoltaique AR PREF

► 2020 11 98 CONVENTION ENTRE LE SYDELA ET LA COMMUNE DE TREILLIERES CONCERNANT L’ETUDE DE FAISABILITE AR PREF SIGN M

► 2020 11 98 ANNEXE-batiment-Convention SYDELA Chaufferies biomasse AR PREF

► 2020 11 97 CONVENTION DE FINANCEMENT OGEC 2020 - 2023 AR PREF SIGN M

► 2020 11 97 ANNEXE Convention Financement OGEC 2020-2023 AR PREF

► 2020 11 96 RENOUVELLEMENT – PEDT 2020-2023 et PLAN MERCREDI AR PREF SIGN M

► 2020 11 96 ANNEXE PEDT + PLAN MERCREDI AR PREF

► 2020 11 95 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2020 AUX ASSOCIATIONS AR PREF SIGN M

► 2020 11 94 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAU ET DE PAPIER AR PREF SIGN M

► 2020 11 93 ATTRIBUTION SUBVENTION AU CCAS 2020 AR PREF SIGN M

► 2020 11 92 TRANSFERT A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES RÉSULTATS 2019 DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT AR PREF SIGN M

► 2020 11 91 TRANSFERT DE L'ACTIF ET DU PASSIF DU BUDGET ASSAINISSEMENT AU 01012020 AR PREF SIGN M

► 2020 11 90 BUDGET COMMUNE - REVISION N°2 2020 D'AP CP AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET CREDITS DE  AR PREF SIGN M

► 2020 11 90 ANNEXE  APCP AR PREF

► 2020 11 89 BUDGET COMMUNAL 2020 - DECISION MODIFICATIVE N°2 AR PREF SIGN M

► 2020 11 89 Annexe DM2

► 2020 11 88 CRÉATION  SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS AR PREF SIGN M

► 2020 11 87 CONSTITUTION DE LA COMMISSION MUNICIPALE « AMÉNAGEMENT » AR PREF SIGN M

► 2020 11 86 CONSTITUTION DE LA COMMISSION MUNICIPALE CULTURE, PATRIMOINE ET TOURISME AR PREF SIGN M

► 2020 11 85 CONSTITUTION DE LA COMMISSION MUNICIPALE « FAMILLE, ÉDUCATION, SOLIDARITÉ » AR PREF SIGN M

► 2020 11 84 CONSTITUTION DE LA COMMISSION MUNICIPALE « VIE ASSOCIATIVE, SPORTIVE » AR PREF SIGN M

► 2020 11 83 CONSTITUTION DE LA COMMISSION MUNICIPALE RESSOURCES AR PREF SIGN M

► 2020 11 82 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE TREILLIERES DANS LES INSTANCES DU SYDELA AR PREF SIGN M

► 2020 11 81 DÉSIGNATION REPRÉSENTANTS COMMISSION SÉCURITÉ ET ACCESSIBILITÉ AR PREF SIGN M

► 2020 11 80 DÉSIGNATION D’UN NOUVEAU CORRESPONDANT DÉFENSE AR PREF SIGN M

► 2020 11 79 DÉSIGNATION D’UN CORRESPONDANT SÉCURITÉ ROUTIÈRE AR PREF SIGN M

► 2020 11 78 ÉLECTION DE CINQ ADJOINTS AR PREF SIGN M

► 2020 11 77 MAINTIEN DU NOMBRE DES ADJOINTS A HUIT AR PREF SIGN M

► 2020 09 76BIS INSTITUTION D’UN PERIMETRE D’ÉTUDE AU SENS DE L’ARTICLE L. 424-1 DU CODE AR PREF S

► 2020 09 76 ANNEXE-Périmètre d’étude (1) AR

► 2020 09 75BIS ABANDON DE PARCELLE A LA COMMUNE AR PREF SIGN M

► 2020 09 75 ANNEXE-Abandon de parcelles à la commune AR

► 2020 09 74BIS RAPPORT ANNUEL COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE DES PERSONNES AR PREF SIG

► 2020 09 74 ANNEXE Rapport CCAPH TREILLIERES AR

► 2020 09 73BIS RÉTROCESSION SCCV VILLA PARNASSE – AVENUE DE GAULLE AR PREF SIGN M

► 2020 09 73 ANNEXE-Rétrocession SCCV VILLA PARNASSE AR

► 2020 09 72BIS CONVENTION AVEC L'ASAD 44 POUR ASSURER LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS AR PREF

► 2020 09 72 ANNEXE Convention Mairie-ASAD 44 V2 AR

► 2020 09 71 RESTAURATION SCOLAIRE – TARIFICATION SPÉCIALE POUR RAISONS MEDICALE AR PREF SIGN M

► 2020 09 70BIS RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN EQUIPEMENT AR PREF SIGN

► 2020 09 70 Annexe- Convention XV de l’Erdre aAR

► 2020 09 69BIS CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUXEQUIPEMENTS AU PROFIT AR PREF SIGN M

► 2020 09 69 Annexes_ Conventions associatives et règlements 2020 AR

► 2020 09 68 INSTALLATION D’UNE PATINOIRE DANS LE CADRE DU MARCHE DE NOËL – TARIFS AR PREF SIGN

► 2020 09 67TER BUDGET COMMUNAL 2020 - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 (1)

► 2020 09 67 ANNEXE BUDGET COMMUNAL 2020 DM1 AR

► 2020 09 66 FONDS DÉPARTEMENTAL D’ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNALE – AMENAGEMENT AR PREF SIGN

► 2020 09 65 SUPPRESSION CRÉATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS AR PREF SIGN M

► 2020 09 64  COMMISION APPELS OFFRE CAO AR PREF SIGN M

► 2020 09 63 MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE AMÉNAGEMENT AR PREF SIGN M

► 2020 09 62 DÉSIGNATION D'UN ÉLU RÉFÉRENT SYNDICAT CHÈRE DON ISAC AR PREF SIGN M

► 2020 09 61BIS RÈGLEMENT INTÉRIEUR CONSEIL MUNICIPAL AR PREF SIGN M

► 2020 09 61 ANNEXE REGLEMENT INTERIEUR TREILLIERES AR

 

►  2020_06_60_Passation d'actes authentiques en la forme administrative - désignation d'un(e) adjoint(e)

►  2020_06_59_Convention de partenariat avec les associations relative à la mise en place des ateliers péri-éducatifs - année 2020-2021

►  2020_06_58_Convention 2S2C

►  2020_06_57_Tarifs ciné-concert 4° Ouest - Celtomania 2020

►  2020_06_56_Tarifs des exposants non associatifs - marché de Noël 2020

►  2020_06_55_Contrat territoires région 2017-2020 - Acquisition d'un véhicule hybride

►  2020_06_54_Mise en place de la prime exceptionnelle Covid-19

►  2020_06_53_Reversement d'une aide FIPHFP

►  2020_06_52_Mise à disposition d'un agent

►  2020_06_51_Création d'emplois saisonniers d'adjoints d'animation pour les structures d'enfance-jeunesse année scolaire 2020-2021

►  2020_06_50_Création d'emplois d'adjoints d'animation pour le service accueil périscolaire pour l'année scolaire 2020-2021

►  2020_06_49_Création d'emplois saisonniers d'adjoints d'animation pour les structures d'enfance-jeunesse - été 2020

►  2020_06_48_Suppression/création de postes au tableau des effectifs

►  2020_06_47_Indemnités de fonction des élus

►  2020_06_46_Désignation d'un représentant pour siéger à la commission locale d'évaluation de transfert des charges

►  2020_06_45_Désignation des représentants de Treillières dans les instances du Sydela

►  2020_06_44_Désignation représentants commission sécurité et accessibilité

►  2020_06_43_Désignation d'un nouveau correspondant défense

►  2020_06_42_Désignation d'un correspondant sécurité

►  2020_06_41_Désignation des délégués au conseil d'administration du collège public du Haut-Gesvres

►  2020_06_40_Désignation des membres de la commission communale des impôts directs

►  2020_06_39_Constitution de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées

►  2020_06_38_Composition du conseil d'administration du centre communal d'action sociale (C.C.A.S.)

►  2020_06_37_Constitution de la commission municipale "Aménagement"

►  2020_06_36_Constitution de la commission municipale "Culture, patrimoine et tourisme"

►  2020_06_35_Constitution de la commission municipale "Famille, éducation, solidarité"

►  2020_06_34_Constitution de la commission municipale "Vie associative, sportive"

►  2020_06_33_Constitution de la commission municipale "Ressources"

►  2020_05_32_Charte de l'élu(e) local(e)

►  2020_05_31_Délégations du conseil municipal au maire

►  2020_05_30_Élection des adjoints

►  2020_05_29_Fixation du nombre d'adjoints

►  2020_05_28_Élection du maire

►  2020_03_27_Charte d'engagement pour la mise en œuvre et le suivi de la stratégie de développement durable

►  2020_03_26_Bail à construction RJA Habitat 44

►  2020_03_25_Acquisition La Ménardais

►  2020_03_24_Crédits et subvention scolaires 2020

►  2020_03_23_Subventions de fonctionnement aux associations 2020

►  2020_03_22_Suppression/création de postes au tableau des effectifs

►  2020_03_21_Demande de subvention auprès de la direction régionale des affaires culturelles pour l'extension des horaires de la médiathèque

►  2020_03_20_Attribution d'une subvention à la TAAF au titre de l'année 2020

►  2020_03_19_Approbation du principe de vente des biens de la ville par voie d'enchères

►  2020_03_18_Budget commune - révision n°1 - 2020 d'AP/CP : autorisations de programmes et crédits de paiement

►  2020_03_17_Délibération taux d'imposition 2020

►  2020_03_16_Budget commune - budget primitif 2020

►  2020_03_15_Clôture du budget annexe assainissement - transfert des résultats de clôture 2019

►  2020_03_14_Budget assainissement - compte administratif 2019

►  2020_03_13_Budget assainissement - compte de gestion 2019

►  2020_03_12_Budget zone aménagement concertée - transfert des résultats de clôture 2019

►  2020_03_11_Budget zone d'aménagement concertée Vireloup - compte administratif 2019

►  2020_03_10_Budget zone d'aménagement concertée Vireloup - compte de gestion 2019

►  2020_03_09_Budget commune - affectation des résultats

►  2020_03_08_Budget commune - compte administratif 2019

►  2020_03_07_Budget commune - compte de gestion 2019

►  2020_01_06_Bilan des acquisitions et des cessions foncières année 2019

►  2020_01_06_Annexe Bilan des acquisitions et des cessions foncières année 2019

►  2020_01_05_Bail maison paroissiale

►  2020_01_05_Annexe Bail maison paroissiale

►  2020_01_04_Mise à disposition d'un agent

►  2020_01_04_Annexe convention mise à disposition

►  2020_01_03_Suppression/création de postes au tableau des effectifs

►  2020_01_02_Contrat d'assurance des risques statutaires

►  2020_01_01_Débat d'orientation budgétaire 2020 sur la base d'un rapport

►  2020_01_01_Annexe débat d'orientation budgétaire 2020

Tous les conseils municipaux de 2019 

►  Procès verbal du conseil municipal du 16 décembre 2019

►  Procès verbal du conseil municipal du 18 novembre 2019

►  Procès verbal du conseil municipal du 30 septembre 2019

►  Procès verbal du conseil municipal du 1er juillet 2019

►  Procès verbal du conseil municipal du 20 mai 2019

►  Procès verbal du conseil municipal du 1er avril 2019

►  Procès verbal du conseil municipal du 18 mars 2019

►  Procès verbal du conseil municipal du 11 mars 2019

►  Procès verbal du conseil municipal du 28 janvier 2019

Toutes les délibérations de 2019

►  2019 12 169 - ATTRIBUTION SUBVENTION AU CCAS 2019

►  2019 12 167 - DOTATION DE SOLIDARITE RURALE (DSR) REACTUALISATION DU RECENSEMENT DES VOIES PUBLIQUES

►  2019 12 166 - ZONAGE D'ASSAINISSEMENT « EAUX USEES »

►  2019 12 165 - LE PROJET DE ZONAGES D'ASSAINISSEMENT DES « EAUX PLUVIALES »

►  2019 12 164 - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES

►  2019 12 163 - CESSION LOCAL PLACE DE LA LIBERTE - PROJET DE LAVERIE

►  2019 12 162 - LAVOIR ET FONTAINE SAINT-SYMPHORIEN

►  2019 12 161 - ECHANGE FONCIER LA BERNARDAIS

►  2019 12 160 - ABANDON DE PARCELLES A LA COMMUNE

►  2019 12 159 - ZAC DE VIRELOUP - APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES

►  2019 12 158 - RENOUVELLEMENT DU PROJET RAM 2020 - 2023

►  2019 12 157 - SUBVENTION D'EQUILIBRE 2019- ECOLE DE DANSE

►  2019 12 156 - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2019 AUX ASSOCIATIONS

►  2019 12 155 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

►  2019 12 154 - TARIFS MUNICIPAUX 2020

►  2019 12 153 - EXECUTION DU BUDGET AVANT SON VOTE - BUDGET COMMUNE 2020

►  2019 12 152 - SORTIE DE L'ACTIF DES BIENS DE FAIBLE VALEUR AMORTIS

►  2019 12 151 - CLOTURE DU BUDGET ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTEE VIRELOUP

►  2019 12 150 - BUDGET ZAC DE VIRELOUP 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°3

►  2019 12 149 - BILAN SELA

►  2019 12 148 - BUDGET ASSAINISSEMENT 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°2

►  2019 12 147 - APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION TRANSFERT CHARGES

►  2019 12 146 - RAPPORT D'ACTIVITES 2018 CCEG

►  2019 11 145 - ATLANTIC'EAU - RAPPORT ANNUEL 2018 - EAU POTABLE

►  2019 11 143 - CONVENTION DE PARTENARIAT WATTY A L'ECOLE

►  2019 11 142 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DU TILLEUL

►  2019 11 141 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DES BRIAIS

►  2019 11 140 - CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE LOCAL

►  2019 11 139 - ACQUISITION ZP n°408 - RUE DU BOIS GUITTON

►  2019 11 138 - MARCHE - FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES

►  2019 11 137 - BUDGET COMMUNE - REVISION N°2 2019 D'AP CP

►  2019 11 136 - BUDGET COMMUNAL 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°1

►  2019 11 135 - BUDGET COMMUNAL 2019 - REGULARISATION DES ECRITURES AMORTISSEMENTS

►  2019 09 134 - ZAC DE VIRELOUP - CESSION SNC LE BOSQUET DES SOURCES

►  2019 09 133 - PROTOCOLE D'ACCORD PARCELLE AGRICOLE ECOLE PK

►  2019 09 132 - PORTAGE FONCIER - 61 RUE DE LA MAIRIE

►  2019 09 131 - ECHANGE FONCIER M. ROBIN Mme LODE - RUE DE LA LOEUF

►  2019 09 130 - DECLASSEMENT LA BERNARDAIS

►  2019 09 129 - ABANDON DE PARCELLES A LA COMMUNE

►  2019 09 128 - SAUR - RAPPORT ANNUEL 2018 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF

►  2019 09 127 - PARTICIPATION A L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ANNEE 2020

►  2019 09 126 - SERVITUDE DU RESEAU EAUX USEES - LOTISSEMENT LE BOIS DES LANDES

►  2019 09 125 - FIXATION DU MONTANT RODP 2018

►  2019 09 124 - CONVENTION ANTENNE-RELAIS BOUYGUES MOBILE

►  2019 09 123 - ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS CCEG CONTENEURS ENTERRES

►  2019 09 122 - STATUTS D'ATLANTIC'EAU COMPETENCE OPTIONNELLE

►  2019 09 121 - SERVICE COMMUN CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE

►  2019 09 120 - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE JDO

►  2019 09 119 - TARIF DES EXPOSANTS NON ASSOCIATIFS MARCHE DE NOEL 2019

►  2019 09 118 - INSTALLATION D'UNE PATINOIRE - TARIFS D'ACCES 2019

►  2019 09 117 - RECONDUCTION CONVENTION MISE A DISPOSITION EQUIPEMENT SPORTIF ASSOCIATION XV DE L'ERDRE

►  2019 09 116 - CONVENTION DE SOUSCRIPTION AU SERVICE PAIEMENT PAYFIP

►  2019 09 115 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

►  2019 09 114 - REMPLACEMENT D'UN DELEGUE TITULAIRE A LA COMMISSION TERRITORIALE ATLANTIC'EAU

►  2019 09 113 - MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE

►  2019 07 112 - ZAC VIRELOUP - TRAITÉ DE CONCESSION D'AMENAGEMENT

►  2019 07 111 - ZAC DE VIRELOUP - REMBOURSEMENT DES CAUTIONS

►  2019 07 110 - DECLASSEMENT DE LA PARCELLE AK N8 - RUE DE LA GRANDE MAISON

►  2019 07 109 - ACQUISITION ZY 193p - RUE DE LA FROSNIERE - M. MARIN MARCEL

►  2019 07 108 - CONVENTION DE SERVITUDE GAZ

►  2019 07 107 - ATTRIBUTION DU MARCHE TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT DU MAIL MAIRIE

►  2019 07 105 - TARIFICATION PETITE ENFANCE

►  2019 07 104 - TARIFICATION ACCUEIL ADO 11 - 14 ANS

►  2019 07 103 - CONVENTION OGEC APE APS - 2019 2020

►  2019 07 102 - CONVENTION APE 2019 2020 - PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS

►  2019 07 101 - CONVENTION DE FINANCEMENT OGEC 2019 2020

►  2019 07 100 - RESTRUCTURATION DES ACCUEILS DE LOISIRS MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS

►  2019 07 99 - DEMANDE DE SUBVENTION LEADER

►  2019 07 98 - ACQUISITION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS

►  2019 07 97 - BUDGET ZAC DE VIRELOUP 2019 - DECISION MODIFICATIVE N-2

►  2019 07 95 - TRANSFERT DE L'EXCEDENT DU BUDGET ASSAINISSEMENT A LA CCEG

►  2019 07 94 - BUDGET ASSAINISSEMENT 2019 - DECISION MODIFICATIVE N-1

►  2019 07 93 - RATTRAPAGE DES AMORTISSEMENTS-BUDGET ASSAINISSEMENT

►  2019 07 92 - TRANSFERT D'UN TERRAIN DU BUDGET ASSAINISSEMENT AU BUDGET COMMUNAL

►  22019 07 91 - CESSION D'UN BIEN MOBILIER

►  2019 07 90 - INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS

►  2019 07 89  - MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE RIFSEEP

►  2019 07 87 - CREATION D'EMPLOIS D'ADJOINTS D'ANIMATION POUR LE SERVICE ACCUEIL PERISCOLAIRE 2019-2020

►  2019 07 85 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PERSONNEL ACCOMPAGNANT SCOLAIRES

►  2019 07 84 - CONVENTION D'ADHESION AU SERVICE PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS

►  2019 07 83 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

►  2019 07 82 - INTEGRATION AU SERVICE COMMUN INFORMATIQUE CCEG

►  2019 07 81 - DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

►  2019 07 80 - COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

►  2019 07 79 - APPROBATION DES MODIFICATIONS STATUTAIRES  CCEG

►  2019 05 78 - RAPPORT ANNUEL COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITE

►  2019 05 77 - DECLASSEMENT ET DESAFFECTATION DU LOCAL BIBLIOTHEQUE

►  2019 05 76 - SERVITUDE D'ECLAIRAGE PUBLIC TRANCHE 2 - ZAC DE VIRELOUP

►  2019 05 75 - SERVITUDE D'ECLAIRAGE PUBLIC TRANCHE 1 - ZAC DE VIRELOUP

►  2019 05 74 - CESSION VVS07 TRANCHE 2 - ZAC DE VIRELOUP

►  2019 05 73 - ECHANGE FONCIER MOREAU - RUE DE LA CHAIROIS

►  2019 05 72 - ABANDON DE PARCELLES A LA COMMUNE

►  2019 05 71 - ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS - CONVENTION DE PARTENARIAT

►  2019 05 70 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SCENE MODULABLE CCEG

►  2019 05 69 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

►  2019 05 68 - CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS D'ADJOINTS D'ANIMATION

►  2019 05 67 - DEMANDE DE SUBVENTION CTR 2017 2020 ACQUISITION VEHICULE ELECTRIQUE

►  2019 05 66 - ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DE FONCTION PAR NECESSITE

►  2019 05 65 - MODALITES D'ATTRIBUTION ET D'USAGE DES AVANTAGES EN NATURE DU PERSONNEL COMMUNAL

►  2019 05 64 - MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE

►  2019 05 63 - DISSOLUTION SIVU AEROPORTUAIRE

►  2019 04 62 - EAU ET PAYSAGES - ETANG DU PARC DU HAUT GESVRES - CONVENTION DE CO-MAITRISE d'OUVRAGE

►  2019 04 61 - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIERES - ANNEE 2018

►  2019 04 60 - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - RUE DE LA LOEUF

►  2019 04 59 - ATTRIBUTION DU MARCHE A BONS DE COMMANDE VOIRIE - PROGRAMME 2019-2022

►  2019 04 58 - CREDITS ET SUBVENTIONS SCOLAIRES 2019

►  2019 04 57 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2019 AUX ASSOCIATIONS

►  2019 04 56 - DEMANDE DE SUBVENTION PLAN REGIONAL SANTE ENVIRONNEMENT

►  2019 04 55 - EXTENSION DU SYSTEME DE VIDEO PROTECTION

►  2019 04 54 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

►  2019 04 53 - CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS D'ADJOINTS D'ANIMATION

►  2019 04 52 - BUDGET ZAC DE VIRELOUP - DECISION MODIFICATIVE N-¦1

►  2019 04 51 - BUDGET ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DE RESULTATS 2018

►  2019 04 50 - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2019

►  2019 04 49 - BUDGET ASSAINISSEMENT - COMPTE ADMINISTRATIF 2018

►  2019 04 48 - BUDGET ASSAINISSEMENT - COMPTE DE GESTION 2018

►  2019 04 46 - BUDGET COMMUNE - AFFECTATION DE RESULTATS 2018

►  2019 04 45 - BUDGET COMMUNE - TAUX D'IMPOSITION 2019

►  2019 04 44 - BUDGET COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2019

►  2019 04 43 - BUDGET COMMUNE - COMPTE ADMINISTRATIF 2018

►  2019 04 42 - BUDGET COMMUNE - COMPTE DE GESTION 2018

►  2019 03 41 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

►  2019 03 40 - FONDS DE CONCOURS PLAN D'ACTIONS COMMUNALES EN FAVEUR DES MOBILITES ACTIVES

►  2019 03 39 - CTR 2017 2020 PLAN D'ACTIONS COMMUNALES EN FAVEUR DES MOBILITES ACTIVES

►  2019 03 38 - DETR RENOVATION DU CHATEAU DU HAUT GESVRES

►  2019 03 37 - DEMANDE DE SUBVENTION DRAC MATERIEL NUMERIQUE MEDIATHEQUE

►  2019 03 36 - DEMANDE DE SUBVENTION DRAC EXTENSION DES HORAIRES MEDIATHEQUE

►  2019 03 35 - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019

►  2019 03 34 - MODIFICATION CA CCAS

►  2019 03 33 - SERVITUDES DE PASSAGE DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT - PROGRAMME 2018-2020

►  2019 03 32 - TRANSFERT DE COMPETENCE ASSAINISSEMENT A LA CCEG - CHARTE DE GOUVERNANCE

►  2019 03 31 - ECHANGE FONCIER M. PEIXOTO MME MERCIER  - RUE DES HERAULTS

►  2019 03 30 - DECLASSEMENT PARCELLE YE n-¦237  - RUE DE LA CHAIROIS

►  2019 03 29 - ACQUISITION PARCELLES ETAT - ARRET PROJET AEROPORT

►  2019 03 28 - ABANDON DE PARCELLES A LA COMMUNE 

►  2019 03 27 - CONVENTION LIEU D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS

►  2019 03 26 - BRETAGNE VIVANTE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

►  2019 03 25 - CONVENTION MISE A DISPOSITION D'UN EQUIPEMENT SPORTIF ASSOCIATION XV DE L'ERDRE

►  2019 03 24 - REPORT DEMANDE DE SUBVENTION DRAC ACQUISITION DU MATERIEL NUMERIQUE DE LA MEDIATHEQUE

►  2019 03 23 - REPORT DEMANDE DE SUBVENTION DRAC L'EXTENSION DES HORAIRES DE LA MEDIATHEQUE

►  2019 03 22 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

►  2019 03 21 - DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2019 - AMENAGEMENT DU MAIL

►  2019 03 20 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE 2019

►  2019 03 19 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA TAAF AU TITRE DE L'ANNEE 2019

►  2019 03 18 - AVIS SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ARRETE LE 28 NOVEMBRE 2018

►  2019 01 17 - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE TERRAIN GRANDS JEUX

►  2019 01 16 - VERSEMENT AU TELETHON

►  2019 01 15 - DEMANDE DE SUBVENTION DRAC ACQUISITION DES AUTOMATES

►  2019 01 14 - DEMANDE DE SUBVENTION DRAC ACQUISITION DU MOBILIER

►  2019 01 13 - ACQUISITION DU MOBILIER DE LA MEDIATHEQUE

►  2019 01 12 - CESSION PARCELLE AO n-¦282 - IMPASSE DE LA MOTTE FEODALE

►  2019 01 11 - ACQUISITION PARCELLES TRANCHES 3 ET 4 - ZAC DE VIRELOUP

►  2019 01 10 - RETROCESSION PARCELLES TRANCHE 3 - ZAC DE VIRELOUP

►  2019 01 09 - ACQUISITION LOTS VIABILISES TRANCHE 2 - ZAC DE VIRELOUP

►  2019 01 07 - CTR 2017-2020 RENOVATION DU CHATEAU DU HAUT GESVRES

►  2019 01 06 - DETR 2019 RENOVATION DU CHATEAU DU HAUT GESVRES

►  2019 01 05 - DETR 2019 AMENAGEMENT DU MAIL

►  2019 01 04 - BUDGET ANNEXE ZAC VIRELOUP - BUDGET PRIMITIF 2019

►  2019 01 03 - EMPRUNT RELAIS - BUDGET ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTEE VIRELOUP

►  2019 01 02 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

►  2019 01 01 - MISE A DISPOSITION D'UN AGENT

Tous les conseils municipaux de 2018 

►  Procès verbal du conseil municipal du 17 décembre 2018

►  Procès verbal du conseil municipal du 19 novembre 2018

►  Procès verbal du conseil municipal du 15 octobre 2018

►  Procès verbal du conseil municipal du 17 septembre 2018

►  Procès verbal du conseil municipal du 25 juin 2018

►  Procès verbal du conseil municipal du 5 juin 2018

►  Procès verbal du conseil municipal du 28 mai 2018

►  Procès verbal du conseil municipal du 14 mai 2018

►  Procès verbal du conseil municipal du 23 avril 2018

►  Procès verbal du conseil municipal du 26 mars 2018

►  Procès verbal du conseil municipal du 19 février 2018

►  Procès verbal du conseil municipal du 29 janvier 2018

Toutes les délibérations de 2018

►  2018 12 153 - PDIPR

►  2018 12 152 - DOTATION DE SOLIDARITE RURALE (DSR) -REACTUALISATION VOIES PUBLIQUES

►  2018 12 151 - TRAVAUX SUR ROUTES DEPARTEMENTALES A LA MENARDAIS

►  2018 12 150 - ECOLE PAULINE KERGOMARD - INDEMNISATION GAEC LA FERME CHAVAGNES

►  2018 12 149 - PROJET DE ZONAGES EAUX PLUVIALES

►  2018 12 148 - PROJET DE ZONAGES EAUX USEES

►  2018 12 147 - PLAN D'ACTIONS EAU PAYSAGE

►  2018 12 146 - PROTOCOLE DE FIN DE CONVENTION

►  2018 12 145 - RETROCESSION PARCELLE ZO n-¦260

►  2018 12 144 - RETROCESSION TRANCHE 2 - ZAC DE VIRELOUP

►  2018 12 143 - RETROCESSION TRANCHE 1 - ZAC DE VIRELOUP

►  2018 12 142 - ANIMATION SPORTIVE SCOLAIRE - CONVENTIONS DE PARTENARIAT

►  2018 12 141 - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2018-2021

►  2018 12 140 - CHARTE QUALITE PLAN MERCREDI

►  2018 12 139 - MANDAT SPECIAL - FRAIS DE DEPLACEMENT CONGRES DES MAIRES

►  2018 12 138 - CREATION DU BUDGET ANNEXE ZAC

►  2018 12 137 - EXECUTION DU BUDGET AVANT SON VOTE

►  2018 12 136 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

►  2018 12 135 - TARIFS MUNICIPAUX 2019

►  2018 11 134 - DELEGATION ENQUETE PUBLIQUE DES ZONAGES

►  2018 11 133 - CONVENTION PROJET TUTORAT GESTION DU CIMETIERE UNIVERSITE D'ANGERS

►  2018 11 132 - SAUR - RAPPORT ANNUEL 2017 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF

►  2018 11 131 - ATLANTIC'EAU - RAPPORT ANNUEL 2017 - EAU POTABLE

►  2018 11 130 - DECLASSEMENT PARCELLE AO n°282

►  2018 11 129 - DENOMINATION DU POLE ENFANCE SOLIDARITES

►  2018 11 128 - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2018 AUX ASSOCIATIONS

►  2018 11 127 - SUBVENTION D'EQUILIBRE 2018 - ECOLE DE DANSE

►  2018 11 126 - REVERSEMENT D'UNE AIDE FIPHFP

►  2018 11 125 - ATTRIBUTION DE LA MEDAILLE D'HONNEUR REGIONALE, DEPARTEMENTALE ET COMMUNALE

►  2018 11 124 - ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS BASSINS D'ALPHEA - CCEG

►  2018 11 123 - BUDGET COMMUNAL 2018 - REGULARISATION DES ECRITURES

►  2018 11 122 - ATTRIBUTION SUBVENTION AU CCAS 2018

►  2018 11 121 - BUDGET COMMUNAL 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°1fileadmin/images/Treillieres/1-Ma_ville/1-2-Vie_municipale/1-2-4-Conseil_municipal/Deliberations/2018_11_120_-_APPROBATION_DES_MODIFICATIONS_STATUTAIRES_CCEG.pdf

►  2018 11 120 - APPROBATION DES MODIFICATIONS STATUTAIRES CCEG

►  2018 11 119 - CHANGEMENT DE REPRESENTANT A LA COMMISSION CADRE DE VIE DE LA CCEG

►  2018 10 118 -TRAVAUX MEDIATHEQUE - ATTRIBUTION LOT 3

►  2018 10 117 -SECURISATION DES ROUTES DEPARTEMENTALES A LA MENARDAIS - AVENANT N-¦1

►  2018 10 116 -TARIFICATION DU TRAITEMENT DES EAUX USEES ET PARTICIPATION A L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ANNEE 2019

►  2018 10 115 -RETROCESSION TRANCHE 2 - ZAC DE VIRELOUP

►  2018 10 114 - INSTALLATION D'UNE PATINOIRE - TARIFS D'ACCES 2018

►  2018 10 113 - REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES - MAITRE LECHIEN

►  2018 10 112 - RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA CCEG

►  2018 10 111 - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - ADHESION AU CONTRAT DE PREVOYANCE

►  2018 10 110 - MISE A DISPOSITION D'UN AGENT

►  2018 10 109 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

►  2018 10 108 - PRESENTATION PROJET PLUI AVANT ARRET CONSEIL COMMUNAUTAIRE

►  2018 09 107 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DU TAILLIS DE LA FONTAINE AR PREF

►  2018 09 106 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DU PRE VERDET AR PREF

►  2018 09 105 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DU PRE DU FOUR AR PREF

►  2018 09 104 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DU PIGEONNIER AR PREF

►  2018 09 103 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DU PETIT PRES AR PREF

►  2018 09 102 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DES RENARDIERES AR PREF

►  2018 09 101 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DE L'ENCLOS AR PREF

►  2018 09 100 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DE LA ROCHETTE AR PREF

►  2018 09 99 - CONVENTION LA GAULE NANTAISE AR PREF

►  2018 09 98 - DECLASSEMENT PARCELLE YI n°493 - RUE DES HERAULTS AR PREF

►  2018 09 97 - AVIS SUR DECLARATION PROJET COMPATIBILITE PLU - ZAC BELLE ETOILE AR PREF

►  2018 09 96 - DENOMINATION DE LA NOUVELLE MEDIATHEQUE AR PREF

►  2018 09 95 - REFINANCEMENT D'UN EMPRUNT A TAUX VARIABLE AR PREF

►  2018 09 94 - ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DE FONCTION AR PREF

►  2018 09 93 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AR PREF

►  2018 06 92 - TARIF SPECIAL RESTAURATION

►  2018 06 91 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OGEC RELATIVE A LA MISE EN PLACE DES ATELIERS PERI-EDUCATIFS ANNEE 2018 20

►  2018 06 90 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS RELATIVE A LA MISE EN PLACE DES ATELIERS PERI-EDUCATIFS ANN

►  2018 06 89 - TARIFS CONCERT DES OUTSIDE DUO - CELTOMANIA

►  2018 06 88 - TARIF DES EXPOSANTS NON ASSOCIATIFS - MARCHE DE NOEL 2018

►  2018 06 87 - CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT AVEC CELTOMANIA 2018-2019-2020

►  2018 06 86 - ZAC VIRELOUP - CONSTITUTION DE LA COMMISSION CONCESSION AMENAGEMENT (CCA)

►  2018 06 85 - ZAC DE VIRELOUP - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE CONSULTATION D'AMENAGEMENT

►  2018 06 84 - AVIS SUR LE DOSSIER D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE ZAC BELLE ETOILE

►  2018 06 83 - CESSION VIABILIS AMENAGEMENT - LA MENARDAIS

►  2018 06 82 - ECHANGE FONCIER INDIVISION MENOURY - LA MENARDAIS

►  2018 06 81 - MISE EN PLACE ET INDEMNISATION DES ASTREINTES AU SEIN DES SERVICES TECHNIQUES

►  2018 06 80 - DETERMINATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE

►  2018 06 79 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES rectifiée

►  2018 06 79 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES Annulée

►  2018 06 79 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES

►  2018 06 78 - CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS D'ADJOINTS D'ANIMATION POUR LES STRUCTURES ENFANCE-JEUNESSE - ETE 2018

►  2018 06 77 - CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS D'ADJOINTS D'ANIMATION POUR LES STRUCTURES ENFANCE-JEUNESSE ANNEE SCOLAIRE 2

►  2018 06 76 - CREATION D'EMPLOIS D'ADJOINTS D'ANIMATION POUR LE SERVICE ACCUEIL PERISCOLAIRE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2018-2

►  2018 06 75 - AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ACCUEIL ET D'HABITAT DES GENS DU VOYAGE

►  2018 06 74 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR UNE DEROGATION AUX REGLES DU TRAVAIL DOMINICAL

►  2018 06 73 - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX - PROGRAMME ASSAINISSEMENT 2018-2020

►  2018 06 73 - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX - PROGRAMME ASSAINISSEMENT 2018-2020 AR PREF

►  2018 05 72 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PADD DU PLU INTERCOMMUNAL 2

►  2018 05 72 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PADD DU PLU INTERCOMMUNAL

►  2018 05 71 - NOUVEAU QUARTIER - CONVENTION POUR L'INSTALLATION DE CONTENEURS ENTERRES

►  2018 05 70 - ABANDON DE PARCELLES A LA COMMUNE - LA MENARDAIS

►  2018 05 69 - ACQUISITION INDIVISION LERAT RINCE - LA MENARDAIS

►  2018 05 68 - FONDS DE CONCOURS ECOLE PAULINE KERGOMARD

►  2018 05 67 - EMPRUNT 2018 -  CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE

►  2018 05 66 - EMPRUNT 2018 - BANQUE POSTALE

►  2018 05 65 - DEPENSES A IMPUTER AU COMPTE 6232 - FETES ET CEREMONIES

►  2018 05 64 - EXPERIMENTATION DE LA MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE

►  2018 05 63 - FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL

►  2018 05 62 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

►  2018 05 61 - INDEMNITES DE SURVEILLANCE - RESTAURATION SCOLAIRE

►  2018 05 60 - CHANGEMENT D'UN DELEGUE TITULAIRE A LA COMMISSION

►  2018 05 59 - Attribution marché travaux rue de garambeau AR PREF

►  2018 04 58 - Avenant N°1 Convention denrees alimentaires

►  2018 04 57 - Convention d'occupation precaire - Parc du Chateau - BURN-IN EVENT

►  2018 04 56 - Convention servitude GRDF AP123 AO01

►  2018 04 55 - Avenant N°3 convention ADS

►  2018 04 54 - Declassement espace public La Menardais

►  2018 04 53 - Attribution des marches travaux - Mediatheque

►  2018 04 52 - Foncier - Bilan acquisitions cessions 2017

►  2018 04 51 - Retrait décision preemption TERRENA

►  2018 04 50 - Creation d'emplois saisonniers d'adjoints d'animation

►  2018 04 49 - Attribution d'une subvention a la TAAF - 2018

►  2018 03 48 - CONTROLE D'ACCES DES BADGES MODALITES D'ATTRIBUTION DES TARIFS

►  2018 03 47 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2018

►  2018 03 46 - AVENANT REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS MUNICIPALES AUX ASSOCIATIONS

►  2018 03 45 - CREDITS ET SUBVENTIONS SCOLAIRES - ANNEE 2018

►  2018 03 44 - MODIFICATION DE LA TARIFICATION DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE DE LA RESTAURATION ET DES AL

►  2018 03 43 - DENOMINATION DE VOIE IMPASSE DU REGAIN

►  2018 03 42 - FIBRE OPTIQUE - CONVENTION POUR L'INSTALLATION D'UNE ARMOIRE

►  2018 03 41 - ENEDIS  - CONVENTION POUR LIGNE HAUTE TENSION AVENUE DE GAULLE

►  2018 03 40 - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX AMENAGEMENT LA MENARDAIS

►  2018 03 39 - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX AMENAGEMENT AGG

►  2018 03 38 - FIXATION TARIF DE PLACEMENT DE GARDIENNAGE

►  2018 03 37 - CONVENTION DE GARDIENNAGE AVEC LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX

►  2018 03 36 - PACTE REGIONAL POUR LA RURALITE DEMANDE SUBVENTION PAULINE KERGOMARD

►  2018 03 35 - DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL (D.S.I.L) PAULINE KERGOMARD

►  2018 03 34 - DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R.) - MEDIATHEQUE - ANNEE 2018

►  2018 03 33 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

►  2018 03 32 - BUDGET COMMUNE - TAUX D'IMPOSITION 2018

►  2018 03 31 - BUDGET COMMUNE - REVISION N°1-2017 APCP 2018

►  2018 03 30 - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2018

►  2018 03 29 - BUDGET ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DU RESULTAT 2017

►  2018 03 28 - BUDGET ASSAINISSEMENT - COMPTE ADMINISTRATIF 2017

►  2018 03 27 - BUDGET ASSAINISSEMENT - COMPTE DE GESTION 2017

►  2018 03 26 - BUDGET COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2018

►  2018 03 25 - BUDGET COMMUNE - AFFECTATION DU RESULTAT 2017

►  2018 03 24 - BUDGET COMMUNE - COMPTE ADMINISTRATIF 2017

►  2018 03 23 - BUDGET COMMUNE - COMPTE DE GESTION 2017

►  2018 03 22 - MODIFICATION COMMISSION MUNICIPALE FAMILLE EDUCATION SOLIDARITE

►  2018 03 21 - MODIFICATION COMMISSION MUNICIPALE RESSOURCES

►  2018 03 20 - MODIFICATION COMMISSION MUNICIPALE AMENAGEMENT

►  2018 03 19 - MODIFICATION COMMISSION VIE ASSOCIATIVE SPORTIVE ET CULTURELLE

►  2018 02 18 - DENOMINATION DE LA NOUVELLE ECOLE MATERNELLE

►  2018 02 17 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE RESEAU D'AIDES SPECIALISEES AUX ELEVES EN DIFFICULTES (RASED)

►  2018 02 16 - CONVENTION RESEAU D'AIDES SPECIALISEES AUX ELEVES EN DIFFICULTES (RASED)

►  2018 02 15 - RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2018

►  2018 02 14 - SUPPRESSION  CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

►  2018 02 14 - SUPPRESSION  CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS_2

►  2018 02 13 - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S.)

►  2018 01 22 - Liste conseil municipal PREFECTURE

►  2018 01 12 - Rétrocession Tranche 1 ZAC de Vireloup

►  2018 01 11 - Dénomination voie - rue Maria Telkes

►  2018 01 10 - Convention d'occupation précaire TERRENA

►  2018 01 09 - Contrat soutien territoires Numérique

►  2018 01 08 - Contrat soutien territoires MENARDAIS

►  2018 01 07 - Contrat soutien territoires GDG

►  2018 01 06 - Contrat soutien territoires E Sebert

►  2018 01 05 - DETR 2018

►  2018 01 04 - Suppression création de postes au tableau des effectifs

►  2018 01 03 - Protection sociale complémentaire prévoyance

►  2018 01 02 - Mise á disposition d'un agent

►  2018 01 01 - Autorisation absence du personnel communal

Tous les conseils municipaux de 2017 

►  Procès verbal du conseil municipal du 18 décembre 2017

►  Procès verbal du conseil municipal du 20 novembre 2017

►  Procès verbal du conseil municipal du 2 octobre 2017

►  Procès verbal des élections des délégués pour les sénatoriales 2017

►  Procès verbal du conseil municipal du 6 juillet 2017

►  Procès verbal du conseil municipal du 12 juin 2017

►  Procès verbal du conseil municipal du 24 avril 2017

►  Procès verbal du conseil municipal du 3 avril 2017

►  Procès verbal du conseil municipal du 13 mars 2017

►  Procès verbal du conseil municipal du 23 janvier 2017

 

Délibérations de 2017

►  2017-01-01 Tarifs municipaux 2017

►  2017-01-02 Budget Assainissement - Modification du régime fiscal

►  2017-01-03 Budget commune - Admission en non valeur

►  2017-01-04 Suppression Création de postes au tableau des effectifs

►  2017-01-05 Création d'un emploi d'avenir

►  2017-01-06 Reversement d'une aide FIPHP

►  2017-01-07 Mise à disposition d'un agent

►  2017-01-08 Acquisition parcelle Moissons Nouvelles

►  2017-01-09 Cession parcelle Mme Lacarrieu

►  2017-01-10 Cession bande d'accès Rue de la Mairie

►  2017-01-11 Nouveau quartier Avenue Général-de-Gaulle - Métay Immobilier

►  2017-01-12 Annule et remplace - DETR 2017 - Extension Joseph-Fraud

►  2017-01-13 Contrat soutien territoire - Demande de subvention CD

►  2017-01-14 Médiathèque - Demande de subvention Réserve parlementaire

►  2017-01-15 Nouvelle école maternelle - Approbation APD

►  2017-01-17 Déchets - Réduction collecte ordures ménagères

►  2017-03-01 Débat orientation budgétaire

►  2017-03-02 Ecole J. Fraud demande de subvention du conseil departemental

►  2017-03-03 Ecole A. Vincent demande de subvention au conseil departemental

►  2017-03-04 Nouvelle école maternelle demande de subvention au conseil départemental

►  2017-03-05 Nouvelle école maternelle demande de subvention FSIL

►  2017-03-06 Ecole A. Vincent demande de subvention FSIL

►  2017-03-07 Nouvelle école maternelle demande de subvention FSIL

►  2017-03-08 Ad'AP demande de subvention reserve parlementaire

►  2017-03-09 Supression création de postes tableau des effectifs

►  2017-03-10 Extension video protection demande autorisation au prefet

►  2017-03-11 Extension video protection demande de subvention FIPD

►  2017-03-12 Extension école J. Fraud attribution marche travaux

►  2017-03-13 Extension école A. Vincent approbation APD

►  2017-03-14 Avis sur modification n-¦ 8 du PLU

►  2017-03-15 Acquisition parcelle ZV 21 M MME MORIN

►  2017-03-16 Avenant n-¦2 convention de service commun d'instruction

►  2017-03-17 SDIS 44 Convention de mise a disposition de sites

►  2017-04 2-01 CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS D'ADJOINTS D'ANIMATION

►  2017-04 2-02 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA TAAF (TREILLIERES ASSOCIATION AGENTS FESTIFS) AU TITRE DE L'ANNEE 2017

►  2017-04 2-03 DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU PADD DU PLU INTERCOMMUNAL

►  2017-04 2-04 NOUVEAU QUARTIER - MEDIATHEQUE  VENTE EN L'ETAT FUTUR D'ACHEVEMENT (VEFA)  ANNEXE 01

►  2017-04 2-05 REMBOURSEMENT DE LA PARTICIPATION POUR VOIRIE ET RÉSEAUX (P.V.R.) DU DOMINU

►  2017-04 2-06 AVIS SUR LE PROJET DE CHAMBRE FUNÉRAIRE

►  2017-04-01 Budget commune - Compte de gestion 2016

►  2017-04-02 Budget commune - Compte administratif 2016

►  2017-04-03 Budget commune - Affectation des résultats 2016

►  2017-04-04 Budget commune - Budget primitif 2017

►  2017-04-05 Budget assainissement - Compte de gestion 2016

►  2017-04-06 Budget assainissement - Compte administratif 2016

►  2017-04-07 Budget assainissement - Affectation de résultats 2016

►  2017-04-08 Budget assainissement - Budget primitif 2017

►  2017-04-09 Budget commune -Taux d'imposition 2017

►  2017-04-10 Budget commune - Revision n-¦1-2017 AP-CP

►  2017-04-11 Demande de subvention au titre des amendes de police 2016

►  2017-04-12 Demande de subvention Agence de l'eau - Ouvrage du Gesvres

►  2017-04-13 Demande de subvention aupres de la DRAC - Collections mediatheque

►  2017-04-14 Demande de subvention- Pacte ruralité région-Aide a la revitalisation des centres bourgs

►  2017-04-15 Détermination des ratios d'avancement de grade

►  2017-04-16 Suppression création de postes au tableau des effectifs

►  2017-04-17 Eau Paysage - Avenant convention n-¦1 co-maîtrise ouvrage

►  2017-04-18 Voirie Réglement busage 2017

►  2017-04-19 Crédits et subventions scolaires 2017

►  2017-04-20 Règlement d'attribution des subventions municipales

►  2017-04-21 Subventions de fonctionnement accordées aux associations 2017

►  2017 06 12 - CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS D'ADJOINTS D'ANIMATION POUR LES STRUCTURES ENFANCE-JEUNESSE - ETE 2017

►  2017 06 12 - CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS D'ADJOINTS D'ANIMATION POUR LES STRUCTURES ENFANCE JEUNESSE -  2017-2018

►  2017 06 12 - CREATION D'EMPLOIS D'ADJOINTS D'ANIMATION POUR LE SERVICE APS ANNEE SCOLAIRE 2017-2018

►  2017 06 12 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

►  2017 06 12 - INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS

►  2017 06 12 - ATTRIBUTION D'UNE CONCESSION FUNERAIRE GRATUITE  POUR JEAN-PAUL AUBIN

►  2017 06 12 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT

►  2017 06 12 - CRAC ZAC VIRELOUP 2016

►  2017 06 12 - ABANDON DE PARCELLES

►  2017 06 12 - SCCV CHAMP DE FOIRE-RETROCESSION PARKING

►  2017 06 12 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE FOURNITURE DE REPAS POUR LE COLLEGE HELDER CAMARA 2017- 2021137

►  2017 06 12 - CONVENTION OGEC - MISE A DISPOSITION DE SALLES A L'ECOLE STE THERESE

►  2017 06 12 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC CELTOMANIA

►  2017 07 01 - CREATION D'UN CONTRAT AIDE POUR LE LIEU D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS

►  2017 07 02 - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX - EXTENSION DE L'ECOLE ALEXANDRE VINCENT

►  2017 07 03 - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX - NOUVELLE ECOLE MATERNELLE

►  2017 07 04 - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX - POLE ENFANCE SOLIDARITE

►  2017 07 05 - DEMANDE DE SUBVENTION - AMENAGEMENT AVENUE DE GAULLE

►  2017 07 06 - RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF TERRITORIAL (PEDT) - ANNEES 2017 2020 - ANNEXE 01

►  2017 07 07 - CONVENTION ASSOCIATIONS PARTENAIRES  ATELIERS PERI-EDUCATIFS - ANNEE 2017 2018 - ANNEXE 02

►  2017 07 08 - CONVENTION OGEC  ATELIERS PERI-EDUCATIFS - ANNEE 20172018 - ANNEXE 03

►  2017 07 09 - CELTOMANIA - TARIF CONCERT DES CHURCHFITTERS

►  2017 10 01 - RAPPORT D-+ACTIVITES  2016 CCEG

►  2017 10 02 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

►  2017 10 03 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ¿ LIEU D¿ACCUEIL ENFANTS  PARENTS ¿ ANNEXE 01

►  2017 10 04 - CONSTITUTION D-+UN GROUPEMENT DE COMMANDE -+ PAPETERIE - ANNEXE 02

►  2017 10 05 - ASSAINISSEMENT PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE (NANTAISE DES EAUX)-  ANNEXE 03

►  2017 10 06 - TARIFICATION DU TRAITEMENT DES EAUX USEES ET PAC -+ 2018

►  2017 10 07 - CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE -+ RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN -+ ANNEXE 04

►  2017 10 08 - ABANDON DE PARCELLES

►  2017 10 09 - FONCIER - ACQUISITION PARCELLE AO 261 -+

►  2017 10 10 - ACTE DE SERVITUDE DE PASSAGE ET DE STATIONNEMENT -+ MAISON FUNERAIRE -+ ANNEXE 05

►  2017 10 11 - CONVENTION ENEDIS  ALIMENTATION DU PROJET METAY - ANNEXE 06

►  2017 10 12 - ATLANTIC-+EAU  Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable Année 2016 - ANNEXE 07

►  2017 10 13 - RODP GAZ

►  2017 10 14 - SYDELA - TRANSFERT COMPETENCE INFRASTRUCTURES VEHICULES ELECTRIQUES

►  2017 10 15 - SYDELA - INSTALLATION BORNE VEHICULES ELECTRIQUES - ANNEXE 08

►  2017 10 16 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE -+ ASSOCIATION DON BOSCO FOOTBALL NANTES

►  2017 10 17 - PARTICIPATION FONDS DE SOUTIEN AMF SOLIDARITE NATIONALE AVEC LES VICTIMES DE L'OURAGAN IRMA

►  2017 10 18 - ACQUISITION PARCELLE AI 9p

►  2017 11 01 - Modification statutaires de la CCEG - Annexe 07

►  2017 11 02 - Instauration de vacations de police funéraire 

►  2017 11 03 - Mise en oeuvre de la protection fonctionnelle

►  2017 11 04 - Reversement d'une aide FIPHFP

►  2017 11 05 - Attribution médaille

►  2017 11 06 -  DM1 Commune

►  2017 11 07 - Emprunt Budget Communal

►  2017 11 08 - Subvention CCAS

►  2017 11 09 - Demande de Subvention LEADER Chateau

►  2017 11 10 - Convention de passage nouvelle Ecole - Annexe 01

►  2017 11 11 - Dénomination Place du Champ de Foire - Annexe 02

►  2017 11 12 - Dénomination voie - rue du Bocage - Annexe 03

►  2017 11 13 - Rétrocession Lotissement Les Jardins du Haut Gesvres - Annexe 04

►  2017 11 14 - ALSH-Délais Inscription - Annexe 05 et 06

►  2017 11 15 - Tarif Exposants non associatifs - Marché de Noel

►  2017 11 16 - Installation d'une patinoire - Tarif patinoire

►  2017 12 01 -Tarifs municipaux 2018

►  2017 12 02 - Autorisation absence du personnel communal

►  2017 12 03 - Execution du budget avant son vote

►  2017 12 04 - Fonds de concours Médiathèque

►  2017 12 05 - Convention Grandchamp - traitement des EU Secteur Belle Etoile

►  2017 12 06 - Acquisition SCI La Joucer-AI 10

►  2017 12 07 - Bilan acquisitions cessions 2016

►  2017 12 08 - Déclassement bassin de rétention ZAC de VIRELOUP

►  2017 12 09 - Dénomination route de la Chapelle-sur-Erdre

►  2017 12 10 - Dénomination voie - impasse de la Rivaudière

►  2017 12 11 - Dotation de solidarité rurale (DSR) - réactualisation du recensement des voies publiques

►  2017 12 12 - Incorporation domaine communal parcelle sans ma+«tre

►  2017 12 13 - Subventions exceptionnelles

►  2017 12 14 - Subvention équilibre Ecole de danse

►  2017 12 15 - Convention piscine

 

 

 

 

Tous les conseils municipaux de 2016

►  Procès verbal du conseil municipal du 12 décembre 2016

►  Procès verbal du conseil municipal du 21 novembre 2016

►  Procès verbal du conseil municipal du 14 novembre 2016

►  Procès verbal du conseil municipal du 3 octobre 2016

►  Procès verbal du conseil municipal du 5 septembre 2016

►  Procès verbal du conseil municipal du 4 juillet 2016

►  Procès verbal du conseil municipal du 6 juin 2016

►  Procès verbal du conseil municipal du 2 mai 2016

►  Procès verbal du conseil municipal du 24 mars 2016

►  Procès verbal du conseil municipal du 29 février 2016

►  Procès verbal du conseil municipal du 25 janvier 2016

 

Délibérations de 2016

►  2016-01-01 Modifications du tableau des effectifs

►  2016-01-02 Tarifs municipaux 2016

►  2016-01-03 Délégation service public assainissement collectif

►  2016-01-04 SYDELA - Modification des statuts

►  2016-01-05 GRDF - Convention hébergement de concentrateurs

►  2016-01-06 Modification de la convention Conseil en energie partagé

►  2016-01-07 Foncier - Opération Pole de santé - Cession SCCV

►  2016-01-08 Complément délibération - Délégations du C.M. au Maire

►  2016-01-09 Procédure de déclassement du domaine public - secteur des stades

►  2016-01-10 Demande de subvention - Halle de raquettes

►  2016-01-11 Demande de subvention - Terrain des grands jeux

►  2016-01-12 Demande de subvention - Aire athlétique

►  2016-01-13 Demande de subvention - Terrain de pétanque

►  2016-02-01 DOB 2016

►  2016-02-02 Indemnité de fonction du Maire

►  2016-02-03 Suppression Création de postes au tableau des effectifs

►  2016-02-04 Attribution médaille d'honneur

►  2016-02-05 Autorisation occupation passerelle liaison vidéo

►  2016-02-06 Foncier - Acquisition Chénard

►  2016-02-07 Dénomination de voie - Impasse Athéna

►  2016-02-08 Séjours Accueils de loisirs - Tarifications

►  2016-02-09 Les Chemins vers l'école - Tarification

►  2016-02-10 Accueils de loisirs - Réservation des familles

►  2016-02-11 Dérogations scolaires

►  2016-02-12 Crédits et subventions scolaires 2016

►  2016-03-01 Budget commune - Compte de gestion

►  2016-03-02 Budget commune - Compte administratif 2015

►  2016-03-03 Budget commune - Affectation des résultats 2015

►  2016-03-04 Budget commune - Budget primitif 2016

►  2016-03-05 Budget commune - Taux d'imposition 2016

►  2016-03-06 Budget commune - Révisions AP-CP

►  2016-03-07 Budget assainissement - Compte de gestion 2015

►  2016-03-08 Budget assainissement - Compte administratif 2015

►  2016-03-09 Budget assainissement - Affectation des résultats 2015

►  2016-03-10 Budget assainissement - Budget primitif 2016

►  2016-03-11 Suppression création tableau des effectifs

►  2016-03-12 DSP - Election des membres de la commission

►  2016-03-13 DSP - Choix du mode de délégation

►  2016-03-14 Place du Champ-de-Foire - Convention de servitude Orange

►  2016-03-15 Attribution du marché de travaux pour le terrain de grands jeux

►  2016-03-16 Attribution du marché de tarvaux - Création halle de raquettes

►  2016-03-17 Projet école maternelle - Constitution du jury

►  2016-03-18 Projet école maternelle - Indemnisations concours

►  2016-03-19 Convention ErDF - Chemin des Courtils

►  2016-03-20 Travaux de liaison souterraine 63KV - Convention financière RTE

►  2016-03-21 Classement domaine public communal - Impasse Grand Courtil

►  2016-03-22 Classement domaine public communal - Le Dominu

►  2016-03-23 Subvention au titre des amendes de police 2015

►  2016-03-24 FSIPL Enveloppe I - ADAP

►  2016-03-25 FDSI I - Equipements scolaires

►  2016-03-26 FDSI I Equipements sportifs

►  2016-03-27 FDSI II Médiathèque

►  2016-03-28 Inscriptions scolaires 2016-2017

►  2016-05-01 Désignation de Mme Elisa DRION - Déléguée Petite Enfance

►  2016-05-02 Espace de l'Amitié - Tarifs

►  2016-05-03 Salle Simone-de-Beauvoir - Tarifs

►  2016-05-04 Cimetière communal - Tarifs

►  2016-05-05 Attribution subvention TAAF

►  2016-05-06 Demande de subvention réserve parlementaire - Gouvernance locale

►  2016-05-07 Créations d'emplois saisonniers d'adjoints d'animation

►  2016-05-08 Suppression Création de postes - Tableau des effectifs

►  2016-05-09 Plan partenarial de gestion de logement social - Avis sur le projet

►  2016-05-10 Aliénation d'une partie du chemin rural du Bas-Lin

►  2016-05-11 Acquisition et cession - Chemin rural du Bas-Lin

►  2016-05-12 Aliénation d'une partie du chemin rural de la Combe

►  2016-05-13 Cession d'une partie du chemin de la Combe

►  2016-05-14 Déclassement du domaine public - Lebreton

►  2016-05-15 Cession Lebreton

►  2016-05-16 Déclassement du domaine public du parking des sports et terrain de sport

►  2016-05-17 Marché Halle de raquettes - Déclaration sans suite

►  2016-05-18. Indemnisation agriculteur M. Bergot

►  2016-05-19 Avis sur la modification n°7 du PLU

►  2016-05-20 Dénomination de la salle communale

►  2016-05-21 Subventions de fonctionnement 2016 aux associations

►  2016-06-01 Rapport d'activités CCEG 2015

►  2016-06-02 Régularisation foncier - ZAC de Vireloup

►  2016-06-03 Décision modificative n°1 - Budget commune

►  2016-06-04 Décision modificative n°1 - Budget Assainissement

►  2016-06-05 Création d'un emploi d'avenir

►  2016-06-06 Suppression de postes tableau des effectifs

►  2016-06-07 Passation d'actes authentiques forme administrative

►  2016-06-08 Acquisition bande de trottoir - M. ET MME BRIERE

►  2016-06-09 Locations parcelles agricoles - Complément délibération

►  2016-06-10 Acquisition et cession Chemin du Bas-lin - Annule et remplace

►  2016-06-11 Dénomination de voie - Impasse des Aubépines

►  2016-06-12 Convention groupement de commandes

►  2016-06-13 Halle de raquettes - Attribution marché Lot 2

►  2016-06-14 Subvention Réserve parlementaire AD'AP

►  2016-06-15 FDSIP Local II Pole Enfance

►  2016-06-16 OGEC - Convention partenariat financement

►  2016-06-17 OGEC - Convention partenariat - Rythmes scolaires

►  2016-06-18 Convention associations - Mise en place  ateliers péri-éducatifs

►  2016-06-19 Convention association Very good trip

►  2016-07-01 Renouvellement convention Personnel accompagnement scolaire

►  2016-07-02 Création d'emplois d'adjoints d'animation - 2016-2017

►  2016-07-03 Rapport annuel Nantaise Eaux 2015

►  2016-07-04 Classement domaine public - Le Dominu

►  2016-07-05 Classement domaine public - Passage de la Chesnaie

►  2016-07-06 Ecole maternelle - Acquisition foncière - Soeurs et M. David

►  2016-07-07 Ecole maternelle - Acquisition foncière Sébert-Albertini

►  2016-07-08 Nouveau quartier Avenue De-Gaulle - GAMBETTA

►  2016-07-09 Nouveau quartier Avenue De-Gaulle - NEXITY

►  2016-07-10 Projet Aménagement paysager Vallée du Gesvres

►  2016-07-11 Construction Pôle Petite-enfance - APD détaillé

►  2016-07-12 Fonctionnement du service Animation Jeunesse - Tremplin

►  2016-07-13 Modification RI Multi-accueil

►  2016-07-14 Modification RI Passerelle

►  2016-07-15 Convention CELTOMANIA

►  2016-07-16 Convention Connaissance du monde - CELTOMANIA

►  2016-07-17 Dénomination Espace MALALA

►  2016-07-18 Dénomination Espace RAVEL

►  2016-09-01 Création d'emplois saisonniers structures enfance jeunesse

►  2016-09-02 Nouvelle école maternelle Choix du maître d'oeuvre

►  2016-10-01 Création d'un poste en contrat d'accompagnement dans l'emploi

►  2016-10-02 Suppression postes tableau des effectifs

►  2016-10-03 Emprunt 2016 - Budget communal

►  2016-10-04 Emprunt 2016 - Budget Assainissement

►  2016-10-05 Garantie d'emprunt Contrat de prêt SA HLM

►  2016-10-06 Acquisition parcelle AL N°68 - MME COUFFIN

►  2016-10-07 Acquisition parcelle AL N°30 - Succesion Alart

►  2016-10-08 Déclassement parcelle AS N°137P

►  2016-10-09 Fixation Redevance due par GRDF

►  2016-10-10 Convention de servitude Ligne HTA

►  2016-10-11 Harmonisation Horaires ALSH

►  2016-11-01 Délégation service public - Choix délégataire

►  2016-11-01 Fixation du nombre d'adjoints

►  2016-11-02 Avis Dossier d'Autorisation Loi sur l'eau

►  2016-11-02 Election des adjoints

►  2016-11-03 Décision modificative n°2 - Budget commune

►  2016-11-04 Décision modificative n°2 - Assainissement

►  2016-11-05 Subvention au CCAS 2016

►  2016-11-06 Création d'un poste en contrat accompagnement dans l'emploi

►  2016-11-07 Attribution médaille d'honneur

►  2016-11-08 Acquisition à la CCEG de parcelles ZP 49 246 249

►  2016-11-09 Ecole maternelle - Acquisition foncière - Mme Sébert Albertini

►  2016-11-10 Modification des statuts d'Atlantic'eau

►  2016-11-11 Rapport annuel Atlantic'eau - Année 2015

►  2016-11-12 Tarification traitement eaux usées et participation assainissement collectif

►  2016-11-13 Avenant n°1 à la convention Service commun d'instruction

►  2016-11-14 Dénomination de voie - Impasse Morin

►  2016-11-15 Dénomination de voie Venelle du Forgeron

►  2016-11-16 Complément Délégations du CM - Attribution subventions

►  2016-11-17 DETR Année 2017

►  2016-11-18 Convention de territoire à énergie positive

►  2016-11-19 Subventions exceptionnelles 2016 aux associations

►  2016-11-20 Subvention équilibre 2016 école de danse

►  2016-11-21 Convention OGEC 2016-2017 Avenant

►  2016-11-22 Marché - Fournitures de denrées alimentaires

►  2016-12-01 Convention Groupement de commandes CCEG Risques psychosociaux

►  2016-12-02 ZAC VIRELOUP - Compte-rendu annuel d'activités 2015

►  2016-12-03 Mise en place Nouveau régime indemnitaire RIFSEEP

►  2016-12-04 Mise à disposition patrimoine de l'éclairage public au SYDELA

►  2016-12-05 Exécution budget avant vote - Budget commune et assainissement 2017

►  2016-12-06 Renouvellement bail poste

►  2016-12-07 Approbation évolution pacte financier

►  2016-12-08 Modifications statutaires CCEG

►  2016-12-09 Extension école Joseph Fraud - APD

►  2016-12-10 Acquisition accès étang - Parcelle ZV 187p - M. ET MME GUERIN

►  2016-12-11 Acquisition accès étang - Parcelle ZV 104p - M. ET MME COLLEAUX

►  2016-12-12 Acquisition accès étang - Parcelle ZV 46p - M. ET MME BRARD

►  2016-12-13 Acquisition accès étang - Parcelle ZV 45 - M. ET MME CLOUET

►  2016-12-14 Acquisition accès étang - Parcelle ZV 44 - M. CLOUET

►  2016-12-15 Abandon parcelles commune

►  2016-12-16 Bilan cessions acquisitions foncières - Année 2016

►  2016-12-17 Dénomination voies - Nouveau quartier face mairie

►  2016-12-18 Montant redevance - Transport Electricité - Année 2016

►  2016-12-20 Programme Voirie 2016 - Modification marché n°2

►  2016-12-21 Modification du périmètre scolaire

►  2016-12-22 Inscriptions scolaires 2017-2018

►  2016-12-23 Annule et remplace DETR Année 2017 Joseph Fraud

►  2016-12-24 Annule et remplace DETR Année 2017 Ecole maternelle

 

Tous les conseils municipaux de 2015

►  Procès verbal du conseil municipal du 14 décembre 2015

►  Procès verbal du conseil municipal du 16 novembre 2015

►  Procès verbal du conseil municipal du 28 septembre 2015

►  Procès verbal du conseil municipal du 9 juillet 2015

►  Procès verbal du conseil municipal du 1^er juin 2015

►  Procès verbal du conseil municipal du 27 avril 2015

►  Procès verbal du conseil municipal du 23 mars 2015

►  Procès verbal du conseil municipal du 23 février 2015

►  Procès verbal du conseil municipal du 26 janvier 2015

 

Délibérations de 2015

►  2015-01-01 Convention de partenariat Clic Erdre et Gesvres - Bureau de permanences pour les
►  2015-01-02 Suppressions et créations de postes
►  2015-01-03 Création d'emplois d'adjoints d'animation - accueil périsco - 2014-2015
►  2015-01-04 Avis sur le projet du 2e PLH 2015-2021
►  2015-01-05 Opération secteur des stades
►  2015-01-06 Attribution marché de travaux multi-accueil
►  2015-02-01 DOB 2015
►  2015-02-02 Renouvellement Convention Distribution magazine
►  2015-02-03 Suppression Création d'un poste au tableau des effectifs
►  2015-02-04 Convention ASAD 44 Destructions nids frelons
►  2015-02-05 CCEG Modifications statutaires
►  2015-02-06 Lancement procédure d'aliénation Chemins ruraux
►  2015-02-07 Dénomination de voies - TRANCHE 2 ZAC DE VIRELOUP
►  2015-02-08 Dérogations scolaires écoles publiques
►  2015-03-01 Budget Commune - Compte de gestion 2014
►  2015-03-02 Budget Commune - Compte administratif 2014
►  2015-03-03 Budget Commune - Affectation des résultats 2014
►  2015-03-04 Budget Commune - BP 2015
►  2015-03-05 Budget Commune - Taux d'imposition 2015
►  2015-03-06 Budget Commune - Création 2015 D'AP-CP
►  2015-03-07 Budget Assainissement - Compte de gestion 2014
►  2015-03-08 Budget Assainissement - Compte administratif 2014
►  2015-03-09 Budget Assainissement - Affectation des résultats 2014
►  2015-03-10 Budget Assainissement - BP 2015
►  2015-03-11 Création d'un emploi d'avenir
►  2015-03-12 Création Suppression de postes au tableau des effectifs
►  2015-03-13 Dénomination de voie - La Close des Genets
►  2015-03-14 Dénomination de voie - Impasse de la Noe Verte
►  2015-03-15 Extension de la maison de l'Amitié - Réserve parlementaire
►  2015-03-16 Aménagement rue Etienne Sebert - Demande subvention
►  2015-03-17 Crédits et subventions scolaires 2015
►  2015-04-01 Création d'emplois saisonniers pour la DFEL
►  2015-04-02 Création d'emplois saisonniers d'adjoints d'animation
►  2015-04-03 Créations - Suppressions de postes au tableau des effectifs
►  2015-04-04 Subventions de fonctionnement aux associations - Année 2015
►  2015-04-05 Convention de service commun d'instruction
►  2015-04-07 Dénomination de voie - Chemin du Verdet
►  2015-04-08 Adhésion à l'offre d'achat groupé de l'UGAP - Electricité
►  2015-04-09 Fontaine Saint-Symphorien - Echange et acquisition de parcelles
►  2015-04-10 Acceptation Fonds de concours CCEG
►  2015-04-11 Création de logements temporaires - Demande au titre de la réserve parlementaire
►  2015-04-12 Olympiades 2015
►  2015-04-13 Accueil des enfants en situation de handicap
►  2015-06-01 Amortissements - Immobilisations
►  2015-06-02 Régularisation amortissement des travaux - 2006 à 2013
►  2015-06-04 Attribution subvention à la TAAF
►  2015-06-06 Convention PAVE avec la  CCEG
►  2015-06-07 Demande de subvention au CD - Halle de raquette
►  2015-06-08 Dénomination de voie - Chemin des Haies
►  2015-06-09 Avis sur la modification n°5 du P.L.U.
►  2015-07-01 Emprunt 2015 - Budget communal
►  2015-07-02 Contrat d'apprentissage - Service des espaces verts
►  2015-07-03 Création d'emplois d'adjoints d'animation
►  2015-07-04 Création d'un poste en emploi d'avenir
►  2015-07-05 Créations Suppressions de postes au tableau des effectifs
►  2015-07-06 Créations d'emplois saisonniers mercredis et petites vacances scolaires
►  2015-07-07 Création d'un poste d'animateur au service jeunesse
►  2015-07-08 Convention d'utilisation des équipements sportifs
►  2015-07-09 Demande de subventions au CD pour les équipements sportifs
►  2015-07-10 Procédure de déclassement domaine public - parking Champ-De-Foire
►  2015-07-11 Attribution du marché de travaux pour le programme d'assainissement Garambeau
►  2015-07-12 Assainissement Garambeau - Demande subvention Agence de l'eau
►  2015-07-13 Attribution du marché de travaux - Programme voirie 2015-2017
►  2015-07-14 Projet de requalification Rue de la Maire - Convention financière
►  2015-07-15 Demande de subvention au CD - Travaux de voirie
►  2015-07-16 Avenue Général-De-Gaulle - Protocole d'accord avec Métay
►  2015-07-17 Avenue Général-De-Gaulle - Protocole d'accord avec George V Atlantique
►  2015-07-18 Aménagement Médiathèque - Approbation Avant-projet détaillé
►  2015-07-19 Médiathèque - Demande de subvention à la DRAC
►  2015-07-20 Convention partenariat - Ateliers PE
►  2015-07-21 Convention OGEC - Ateliers PS et PE
►  2015-07-22 Convention Sympho-foot
►  2015-07-23 Animation sportive - Dénonciation de la convention
►  2015-07-24 Nom du Multi-accueil
►  2015-07-25 RI du Multi-accueil
►  2015-09-01 Révision indemnités fonction - Conseillers délégués
►  2015-09-02 Remplacement délégué - Commission Sillon de Bretagne
►  2015-09-03 Agenda Accessibilité Programmée
►  2015-09-04 Rapport annuel - Nantaise des Eaux - Année 2014
►  2015-09-05 Servitude de passage piéton - Villa Athéna
►  2015-09-06 Projet liaison souterraine - Convention RTE
►  2015-09-07 Attribution marché travaux - Assainissement Garambeau
►  2015-09-08 Demande de subvention - Réseau Eaux usées
►  2015-09-09 Indemnisation Canalisation M. Hauray
►  2015-09-10 Opération Secteur des Stades - Promoteur Gambetta
►  2015-09-11 Avis modification n°6 PLU
►  2015-09-12 Fonatine Saint-Symphorien - Protocole d'accord M. Duchaine
►  2015-09-13 Accueil du mercredi - Règlement intérieur
►  2015-09-14 Centre de loisirs - Règlement intérieur
►  2015-09-15 Centre de loisirs anglophone - Convention EMULI
►  2015-09-16 Convention partenariat Celtomania
►  2015-09-17 Convention de prêt exposition - Celtomania
►  2015-09-18 Création marché dominical
►  2015-11-01 Régularisation amortissement d'un bien volé
►  2015-11-02 Renouvellement contrat de ligne trésorerie
►  2015-11-03 Révision des indemnités de fonction des conseillers délégués - Annule et remplace
►  2015-11-04 Attribution marché prestation de services d'assurances IARD
►  2015-11-05 Atribution marché prestation de services d'assurances Risques statutaires
►  2015-11-06 Schéma de mutualisation entre la CCEG et la commune
►  2015-11-07 Groupement de commandes pour la matérialisation des arrêts de transport scolaire
►  2015-11-08 Remplacement délégué suppléant - Collège public Haut-Gesvres
►  2015-11-09 Tarification traitement eaux usées et participation assainissement collectif
►  2015-11-10 Convention transit eaux usées quartier Gergaudière
►  2015-11-11 Convention transfert et traitement eaux usées zone de Ragon
►  2015-11-12 Rapport annuel prix et qualité eau potable - Année 2014
►  2015-11-13 Aménagement hall de raquettes - APD
►  2015-11-14 Dénomination voie Impasse Pommiers blancs
►  2015-11-15 Logement temporaire - Association Trajet
►  2015-11-16 Animation sportive scolaire - Conventions partenariats
►  2015-11-17 Rapport d'activités 2014 CCEG
►  2015-12-01 ZAC Vireloup - CRAC 2014
►  2015-12-02 Décision modificative n°1 - Budget commune 2015
►  2015-12-03 Décision modificative n°1 - Budget assainissement 2015
►  2015-12-04 Execution du budget avant son vote
►  2015-12-05 Subvention au CCAS - 2015
►  2015-12-06 Création d'emplois d'adjoints d'animation
►  2015-12-07 Avis sur le schéma départemental
►  2015-12-09 Fixation Dotation forfaitaire - Pylones électriques
►  2015-12-10 Fixation Redevances d'occupation du domaine public
►  2015-12-11 Dotation Equipements Territoires Ruraux - 2016
►  2015-12-12 Subvention EDENN
►  2015-12-13 Répartition marché - Réseaux
►  2015-12-14 Travaux d'extension Réseau d'assainissement
►  2015-12-15 Programme voirie 2015 - Avenant n°1
►  2015-12-16 Déclassement domaine public - Parking Champ-De-Foire
►  2015-12-17 Bilan Acquisitions et des cessions foncières
►  2015-12-18 Foncier - Acquisition de la parcelle CLOUET
►  2015-12-19 Dénomination voie - Impasse Petite Couleuvre
►  2015-12-20 Dénomination voie - Impasse Close d'Orge
►  2015-12-21 Constitution partie civile - Construction pilotis
►  2015-12-22 Subventions exeptionnelles 2015 associations
►  2015-12-23 RAM - Renouvellement convention d'objectifs CAF 2016-2019
►  2015-12-24 Bail de location - MAM

Tous les conseils municipaux de 2014

►  Procès verbal du conseil municipal du 15 décembre 2014

►  Procès verbal du conseil municipal du 17 novembre 2014

►  Procès verbal du conseil municipal du 29 septembre 2014

►  Procès verbal du conseil municipal du 7 juillet 2014

►  Procès verbal du conseil municipal du 22 avril 2014

►  Procès verbal du conseil municipal du 28 mars 2014

►  Procès verbal du conseil municipal du 24 février 2014

►  Procès verbal du conseil municipal du 27 janvier 2014

 

Délibérations de 2014

►  2014-01-01 Débat d'orientation budgétaire 2014
►  2014-01-02 Création poste service animation jeunesse
►  2014-01-03 Création et suppression poste multi-accueil
►  2014-01-04 Demande de subvention DETR 2014
►  2014-02-01 Budget commune - Compte de gestion 2013
►  2014-02-02 Budget commune - Compte administratif 2013
►  2014-02-03 Budget commune - Affectation des résultats 2013
►  2014-02-04 Budget commune - BP 2014
►  2014-02-05 Fixation taux d'imposition 2014
►  2014-02-06 Budget assainissement - Compte de gestion 2013
►  2014-02-07 Budget assainissement - Compte administratif 2013
►  2014-02-08 Budget assainissement - Affectation des résultats 2013
►  2014-02-09 Budget assainissement-BP 2014
►  2014-02-10 Créations suppressions de postes tableau des affectifs
►  2014-02-11 Echange foncier La Cathelinière
►  2014-02-12 Tranche 2 ZAC Vireloup - Demande subvention CTD
►  2014-02-13 Modification des statuts SYDELA
►  2014-02-14 Dénomination voies nouvelles - Secteur Dominu
►  2014-02-15 Demande subvention FNADT
►  2014-02-16 Dénomination salle communale
►  2014-02-17 Approbation APD Multi-accueil
►  2014-02-18 Subventions associations 2014
►  2014-03-01 Election du maire
►  2014-03-02 Fixation du nombre d'adjoints
►  2014-03-03 Election des adjoints
►  2014-04-01 Constitution commission ressources
►  2014-04-02 Constitution commission vie associative sportive et culturelle
►  2014-04-03 Constitution commission famille éducation solidarité
►  2014-04-04 Constitution commission aménagement
►  2014-04-05 Composition CCAS
►  2014-04-06 Constitution CCAPH
►  2014-04-07 Composition membres CAO
►  2014-04-08 Désignation représentants SDAEP
►  2014-04-09 Désignation représentants SYDELA
►  2014-04-10 Désignation représentants collège Haut-Gesvres
►  2014-04-11 Indemnités de fonctions élus
►  2014-04-12 Délégations du conseil municipal au maire
►  2014-04-13 Crédits et subventions scolaires 2014
►  2014-04-14 Convention d'utilisation MODIFIÉE Maison de l'amitié
►  2014-05-01 Création d'un poste d'Atsem - Ecole maternelle La Chesnaie
►  2014-05-02 Création d'emplois saisonniers d'Adjoints d'Animation[1]
►  2014-05-03 Création d'un emploi d'aide médico-psychologique - La Passerelle
►  2014-05-04 Création d'emplois saisonniers d'Adjoints pour La Direction
►  2014-05-05 Création d'un comité consultatif Des Sages et Frais de mission
►  2014-05-06 Subvention TAAF
►  2014-05-07 Désignation d'un correspondant défense
►  2014-05-08 Avenant n°5 de maitrise d'oeuvre - Assainissement 2014[1]
►  2014-05-09 Désignation des membres de la CCID
►  2014-05-10 Désignation des membres du SIVU Aéroportuaire
►  2014-05-11 Demande de subvention auprès de l'ADEME pour le COE
►  2014-05-12 Modification de la participation à l'assainissement collectif
►  2014-07-01 Règlement intérieur du Conseil municipal
►  2014-07-02 Représentant Commission locale d'évaluation de transfert des charges
►  2014-07-03 Droit à la formation des élus
►  2014-07-04 Créations - Suppressions de postes au tableau des effectifs
►  2014-07-05 Emplois Adjoints Animation - Service Accueil périscolaire - Année 2014 2015
►  2014-07-06 Emplois saisonniers pour les mercredis et les petites vacances scolaires - Structures jeunesse - 2014 2015
►  2014-07-07 Représentants du personnel au CHSCT
►  2014-07-08 Régularisation du foncier ZAC DE VIRELOUP
►  2014-07-09 Echange foncier sur le secteur de l'église Notre-Dame
►  2014-07-10 Placement Domaine public communal - Placette rue Etienne Sebert
►  2014-07-11 Travaux d'extension du réseau d'assainissement d'eaux usées - Canalisations et ouvrages annexes
►  2014-07-12 Travaux d'extension du réseau d'assainissement d'eaux usées - Contrôle de qualité
►  2014-07-13 Travaux de réfection de voirie - Programme 2014
►  2014-07-14 Création de logements d'urgence - demande de subvention - Contrat de territoire 2013 2015
►  2014-07-15 Election des membres de la commission intercommunale d'aménagement foncier
►  2014-07-16 Signature du Projet Educatif de Territoire
►  2014-07-17 Convention de partenariat avec l'association Handball Club Treillières
►  2014-07-18 Convention de partenariat avec l'association L'Echiquier de l'Erdre
►  2014-07-19 Convention de partenariat avec l'association Cap'Judo Espoir Treillières
►  2014-07-20 Convention de partenariat avec l'association Sympho-Foot
►  2014-07-21 Convention de partenariat avec l'association Tekniksi Savate Club
►  2014-07-22 Convention de partenariat avec l'OGEC
►  2014-07-23 Règlement intérieur des accueils périscolaires des écoles publiques
►  2014-07-24 Règlement intérieur de l'accueil périscolaire - Ecole privée Sainte-Thérèse
►  2014-07-25 Règlement intérieur du Centre de Loisirs
►  2014-07-26 Subventions sur projet et exceptionnelles 2014
►  2014-07-27 Fonds régional d'études stratégiques - Demande de subvention - Etude de programmation des équipements sportifs
►  2014-09-01 Remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire
►  2014-09-02 Modification de la composition de la commission Aménagement
►  2014-09-03 Remplacement d'un correspondant sécurité
►  2014-09-04 Désignation d'un nouveau correspondant défense
►  2014-09-05 Indemnité de conseil au comptable public
►  2014-09-06 Subvention au CCAS - 2014
►  2014-09-07 Création d'un poste de technicien en informatique
►  2014-09-08 Création d'un poste d'adjoint d'animation de 1ère classe
►  2014-09-09 Création d'un poste d'animateur au service jeunesse
►  2014-09-10 Création d'un nouveau forfait animateur
►  2014-09-11 Adoption du RI du Comité Consultatif des Sages
►  2014-09-13 Echange rue de Sucé - Déclassement
►  2014-09-14 Dénomination de voie - Chemin des Fleurs de Marais
►  2014-09-15 Adhésion à l'offre d'achat UGAP - Fourniture de gaz
►  2014-09-16 Délégation du Droit de Préemption Urbain
►  2014-09-17 Mise en place du service interco. de conseil en énergie partagée
►  2014-09-18 Subvention ADEME Audit énergétique
►  2014-09-19 Demande d'agrement au dispositif DUFLOT
►  2014-09-21 Praticipation à la lutte contre le ragondin - Modif. du tarif
►  2014-09-22 Désignation des délégués au CA du collège public du Haut-Gesvres
►  2014-09-23 Convention de partenariat avec l'association Treillières Accueil
►  2014-09-24 Rapport d'activités 2013 de la CCEG
►  2014-11-01 CRAC ZAC de Vireloup
►  2014-11-02 Mandat spécial Congrès des Maires 2014
►  2014-11-03 Décision modificative n°1 - Budget commune
►  2014-11-04 Décision modificative n°1 - Budget assainissement
►  2014-11-05 Renouvellement contrat de ligne Trésorerie
►  2014-11-06 Admission créances irrécouvrables - Budget commune
►  2014-11-07 Admission créances irrécouvrables - Budget assainissement
►  2014-11-08 Création d'un Conseil Municipal d'Enfants
►  2014-11-09 Taxe d'Aménagement
►  2014-11-10 Taxe forfaitaire Terrains devenus constructibles
►  2014-11-11 Création Suppressions de postes - Tableau des effectifs
►  2014-11-12 Rapport annuel 2013 - Prix et Qualité Eau potable
►  2014-11-13 Rapport annuel 2013 Nantaise des eaux
►  2014-11-14 Travaux réfection voirie - Progr. 2014 - Avenant n°1
►  2014-11-15 Travaux extension réseaux assainissement - Canalisations - Avenant n°6
►  2014-11-16 Travaux extension assainissement - Maîtrise oeuvre - Avenant n°6
►  2014-11-17 Dénomination voie - Rue du Pertu
►  2014-11-18 Foncier ZAC de Vireloup
►  2014-11-20 Convention Ecole de Danse
►  2014-11-21 Motion soutien Action A.M.F.
►  2014-12-01 Tarifs municipaux 2015
►  2014-12-02 Attribution du régime indemnitaire
►  2014-12-03 Décision modificative n°2 - Budget commune
►  2014-12-04 Execution du budget avant son vote
►  2014-12-05 Rapport de la commission locale d'évaluation de transfert de charges
►  2014-12-06 Tarification du traitement des eaux usées
►  2014-12-07 Dotations d'Equipements des Territoires Ruraux
►  2014-12-08 Budget Assainissement - Remboursement frais de contrôle
►  2014-12-09 Fixation du montant de la redevance d'occupation - GrDf
►  2014-12-10 Convention de servitude - Poste de transformation
►  2014-12-11 Bilan acquisitions et cessions foncières
►  2014-12-12 Dotation forfaitaire - Pylones electriques
►  2014-12-13 Opération Pôle de santé
►  2014-12-14 Changement de dénomination de voie - Général-De-Gaulle
►  2014-12-15 Renouvellement du contrat enfance jeunesse
►  2014-12-16 Réservation de classes en crèches d'entreprises
►  2014-12-17 Convention Ecole Sainte-Thérèse - Mise en place rythmes scolaires
►  2014-12-18 Convention d'utilisation des équipements sportifs
►  2014-12-19 Subventions sur projets ou exceptionnelles 2014